Arrêté Municipal n° 2009-1311 du 17 avril 2009 portant nomination d’une Secrétaire sténodactylographe dans les Services Communaux (Service de l’Etat-Civil et de la Nationalité)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-1124 du 4 mai 2007 portant nomination et titularisation d’une Employée de bureau dans les Services Communaux (Service de l’Etat-Civil et de la Nationalité) ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Patricia Marangoni, née L’allinec, est nommée dans l’emploi de Secrétaire sténodactylographe, avec effet au 9 mars 2009.
Art. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 17 avril 2009, a été transmise à S.E.M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 17 avril 2009.
Le Maire,
G. Marsan.
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-1124 du 4 mai 2007 portant nomination et titularisation d’une Employée de bureau dans les Services Communaux (Service de l’Etat-Civil et de la Nationalité) ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Patricia Marangoni, née L’allinec, est nommée dans l’emploi de Secrétaire sténodactylographe, avec effet au 9 mars 2009.
Art. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 17 avril 2009, a été transmise à S.E.M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 17 avril 2009.
Le Maire,
G. Marsan.