Arrêté Municipal n° 2002-102 du 11 octobre 2002 portant nomination d'un Chef d'Equipe dans les Services Communaux (Service Municipal de l'Affichage et de la Publicité).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 96-50 du 13 décembre 1996 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Afficheur dans les Services Communaux (Service Municipal de l'Affichage et de la Publicité) ;
Vu l'arrêté municipal n° 97-44 du 2 juin 1997 portant nomination d'un Afficheur dans les Services Communaux (Service Municipal de l'Affichage et de la Publicité) ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Albert VINCELOT est nommé dans l'emploi de Chef d'Equipe au Service Municipal de l'Affichage et de la Publicité, avec effet au 1er juillet 2002.
Art. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 11 octobre 2002, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 11 octobre 2002.
Le Maire,
A.-M. CAMPORA.
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 96-50 du 13 décembre 1996 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Afficheur dans les Services Communaux (Service Municipal de l'Affichage et de la Publicité) ;
Vu l'arrêté municipal n° 97-44 du 2 juin 1997 portant nomination d'un Afficheur dans les Services Communaux (Service Municipal de l'Affichage et de la Publicité) ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Albert VINCELOT est nommé dans l'emploi de Chef d'Equipe au Service Municipal de l'Affichage et de la Publicité, avec effet au 1er juillet 2002.
Art. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 11 octobre 2002, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 11 octobre 2002.
Le Maire,
A.-M. CAMPORA.