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Ordonnances Souveraines
- Ordonnance Souveraine n° 11.286 du 14 juin 1994 portant nomination d'un Professeur de sciences naturelles dans les établissements d'enseignement
- Ordonnance Souveraine n° 11.287 du 14 juin 1994 portant nomination d'un Professeur d'espagnol dans les établissements d'enseignement
- Ordonnance Souveraine n° 11.288 du 14 juin 1994 portant nomination d'un Professeur de lettres dans les établissements d'enseignement
- Ordonnance Souveraine n° 11.306 du 5 juillet 1994 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à al retraite anticipée
- Ordonnances Souveraines n° 11.319 et 11.320 du 25 juillet 1994 portant naturalisations monégasques