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Ordonnances Souveraines
- Ordonnance Souveraine n° 11.043 du 14 octobre 1993 portant nomination du Directeur du Foyer Sainte-Dévote
- Ordonnance Souveraine n° 11.044 du 14 octobre 1993 portant intégration d'une Bibliothécaire-documentaliste dans le corps des documentalistes certifiés
- Ordonnance Souveraine n° 11.045 du 14 octobre 1993 portant intégration d'un Adjoint d'enseignement dans le corps des professeurs certifiés de mathématiques
- Ordonnance Souveraine n° 11.046 du 14 octobre 1993 portant intégration d'une Institutrice dans le corps des professeurs certifiés de langue italienne
- Ordonnance Souveraine n° 11.047 du 14 octobre 1993 portant intégration d'un adjoint d'enseignement dans le corps des professeurs certifiés de lettres modernes
- Ordonnance Souveraine n° 11.048 du 14 octobre 1993 portant intégration d'un Adjoint d'enseignement commercial dans le corps des professeurs des Lycées Professionnels de 2e grade d'enseignement commercial
- Ordonnance Souveraine n° 11.049 du 14 octobre 1993 portant démission d'un fonctionnaire
- Ordonnance Souveraine n° 11.050 du 14 octobre 1993 autorisant un Consul général d'Espagne à exercer ses fonctions dans la Principauté
- Ordonnance Souveraine n° 11.051 du 14 octobre 1993 autorisant un Consul général honoraire de la République de Chypre à exercer ses fonctions dans la Principauté
- Ordonnances Souveraines n° 11.052 à n° 11.082 du 14 octobre 1993 portant nominations d'Agents de police
- Ordonnance Souveraine n° 11.083 du 15 octobre 1993 portant réglementation de la plongée sous-marine
- Ordonnance Souveraine n° 11.084 du 15 octobre 1993 portant nomination du Chef de Service de Pneumologie au Centre Hospitalier Princesse Grace
Arrêtés Ministériels
- Arrêté Ministériel n° 93-551 du 21 octobre 1993 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un assistant de promotion à la Direction du Tourisme et des Congrès
- Arrêté Ministériel n° 93-552 du 21 octobre 1993 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un administrateur au Secrétariat Général du Conseil National
- Arrêté Ministériel n° 93-553 du 21 octobre 1993 concernant les modalités de délivrance du brevet européen
- Arrêté Ministériel n° 93-554 du 21 octobre 1993 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "Association des Dirigeants, Responsables et Exploitants des Centres Attractifs de Monaco"
- Arrêté Ministériel n° 93-560 du 21 octobre 1993 portant majoration du taux des allocations familiales allouées aux fonctionnaires