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Ordonnances Souveraines
- Ordonnance Souveraine n° 10.100 du 3 avril 1991 portant nomination d'un Analyste au Service Informatique
- Ordonnance Souveraine n° 10.102 du 3 avril 1991 portant nomination d'un Agent d'exploitation à l'Office des Téléphones
- Ordonnance Souveraine n° 10.112 du 18 avril 1991 portant nomination d'un Professeur d'éducation artistique dans les établissements d'enseignement de la Principauté
- Ordonnance Souveraine n° 10.113 du 18 avril 1991 portant nomination d'une Institutrice dans les établissements d'enseignement de la Principauté
- Ordonnance Souveraine n° 10.114 du 18 avril 1991 portant nomination d'un Professeur de sciences naturelles dans les établissements d'enseignement de la Principauté
- Ordonnance Souveraine n° 10.115 du 18 avril 1991 portant nomination d'une Sténodactylographe à la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale (Inspecteur Médicale des Scolaire et des Sportifs)
- Ordonnance Souveraine n° 10.116 du 18 avril 1991 portant nomination d'un Conseiller d'orientation dans les établissements d'enseignement de la Principauté
- Ordonnance Souveraine n° 10.117 du 18 avril 1991 portant nomination d'une Bibliothécaire-documentaliste dans les établissements d'enseignement de la Principauté
- Ordonnances Souveraines n° 10.118 à n° 10.120 du 18 avril 1991 portant nomination d'Aides-maternelles dans les établissements d'enseignement de la Principauté
- Ordonnance Souveraine n° 10.121 du 18 avril 1991 portant nomination d'un Professeur d'éducation physique et sportive dans les établissements d'enseignement de la Principauté
- Ordonnance Souveraine n° 10.150 du 29 mai 1991 portant naturalisations monégasques
Arrêtés Ministériels
- Arrêté Ministériel n° 91-305 du 31 mai 1991 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "MONACO BOATS SERVICE"
- Arrêté Ministériel n° 91-306 du 31 mai 1991 modifiant l'arrêté ministériel n° 77.149 du 7 avril 1977 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que le stationnement des bateaux et engins de mer sur les quais et dépendances du port
- Arrêté Ministériel n° 91-307 du 31 mai 1991 approuvant la règlement intérieur du port de Fontvieille
- Arrêté Ministériel n° 91-308 du 31 mai 1991 portant désignation du Délégué du Gouvernement prés la Commission chargée de dresser la Liste électorale
- Arrêté Ministériel n° 91-309 du 31 mai 1991 plaçant un Agent de police en position de disponibilité
- Arrêté Ministériel n° 91-310 du 31 mai 1991 maintenant un fonctionnaire en position de disponibilité
- Arrêté Ministériel n° 91-311 du 31 mai 1991 portant renouvellement de la mise en position de disponibilité d'un Adjoint d'enseignement chargé d'enseignement
- Arrêté Ministériel n° 91-312 du 31 mai 1991 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un agent comptable au Centre Hospitalier Princesse Grace
- Arrêté Ministériel n° 91-313 du 31 mai 1991 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "MANUFACTURE DE PORCELAINE DE MONACO" en abrégé "M.D.P.M."
- Arrêté Ministériel n° 91-314 du 31 mai 1991 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "PISCICULTURE MARINE DE MONACO" en abrégé "P2M"
- Arrêté Ministériel n°91-315 du 31 mai 1991 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite