Ordonnance Souveraine n° 10.223 du 27 novembre 2023 portant élévation dans l'Ordre de Saint‑Charles.

ALBERT II

PAR LA GRÂCE DE DIEU

PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l’Ordonnance du 16 janvier 1863 sur l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;

Vu l’Ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;

Vu l’Ordonnance n° 125 du 23 avril 1923 concernant les insignes de l’Ordre de Saint-Charles ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

S.M. Seri Paduka Baginda le Yang di-Pertuan Agong Al-Sultan Abdullah Ri’ayatuddin Al-Mustafa Billah Shah Ibni Almarhum Sultan Haji Amad Shah Al‑Musta’in Billah, est élevé à la dignité de Grand-croix de l’Ordre de Saint-Charles.

Notre Secrétaire d’État, Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d’État et le Chancelier de l’Ordre de Saint‑Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.

Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-sept novembre deux mille vingt-trois.

Albert.

Par le Prince,

Le Secrétaire d’État :

Y. Lambin Berti.