Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 15 mars 2016
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 mars 2016, se réunira en séance publique, à la Mairie, le mardi 15 mars 2016 à 18 heures.
L’ordre du jour de cette session comprendra l’examen des affaires suivantes :
1. Examen des subventions à allouer aux Associations artistiques, culturelles, récréatives, de tradition et diverses.
2. Modification d’organigramme.
3. C.C.I.N. pour la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité :
- la Liste Electorale,
- le système de vidéosurveillance de la boutique et de la billetterie du Jardin Exotique de Monaco.
4. Questions diverses.
L’ordre du jour de cette session comprendra l’examen des affaires suivantes :
1. Examen des subventions à allouer aux Associations artistiques, culturelles, récréatives, de tradition et diverses.
2. Modification d’organigramme.
3. C.C.I.N. pour la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité :
- la Liste Electorale,
- le système de vidéosurveillance de la boutique et de la billetterie du Jardin Exotique de Monaco.
4. Questions diverses.