Arrêté Municipal n° 2016-0777 du 1er mars 2016 portant nomination d’un Attaché Principal dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-0115 du 13 février 2007 portant nomination et titularisation d’une Caissière dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2009-1555 du 11 mai 2009 portant nomination d’un Attaché dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2013-0282 du 1er février 2013 portant nomination d’un Attaché dans les Services Communaux (Unité « Aide au Foyer » - Section Maintien à Domicile - Service d’Actions Sociales) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2014-0163 du 16 janvier 2014 portant nomination d’un Attaché dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales) ;
Arrêtons :
Article Premier.
Madame Elodie Miglioretti, née Mencaraglia est nommée dans l’emploi d’Attaché Principal au Service d’Actions Sociales, avec effet au 1er février 2016.
Art. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 1er mars 2016, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 1er mars 2016.
Le Maire,
G. MARSAN.
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-0115 du 13 février 2007 portant nomination et titularisation d’une Caissière dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2009-1555 du 11 mai 2009 portant nomination d’un Attaché dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2013-0282 du 1er février 2013 portant nomination d’un Attaché dans les Services Communaux (Unité « Aide au Foyer » - Section Maintien à Domicile - Service d’Actions Sociales) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2014-0163 du 16 janvier 2014 portant nomination d’un Attaché dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales) ;
Arrêtons :
Article Premier.
Madame Elodie Miglioretti, née Mencaraglia est nommée dans l’emploi d’Attaché Principal au Service d’Actions Sociales, avec effet au 1er février 2016.
Art. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 1er mars 2016, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 1er mars 2016.
Le Maire,
G. MARSAN.