Ordonnance Souveraine n° 4.587 du 18 novembre 2013 accordant l’Agrafe des Services Exceptionnels
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance n° 333 du 20 avril 1925 instituant une Médaille d’Honneur ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 378 du 7 avril 1951 abrogeant les dispositions de l’article 2 de l’ordonnance n° 333 du 20 avril 1925 instituant une Agrafe des Services Exceptionnels ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.719 du 23 décembre 1966 portant modification des articles premier et 3 de l’ordonnance souveraine n° 378 du 7 avril 1951 instituant une Agrafe des Services Exceptionnels ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L’Agrafe en bronze des Services Exceptionnels est accordée pour acte de courage et de dévouement à :
Pierre TAULIER, Capitaine de Police,
MM.
Denis RAYMOND, Maréchal des Logis-chef à la Compagnie de Nos Carabiniers,
M.
Guillaume PELOSO, Carabinier de 1ère Classe à la Compagnie de Nos Carabiniers,
Mlle
Marine LAMBERT, Agent de Police.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d’Etat et le Chancelier de l’Ordre de Saint-Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-huit novembre deux mille treize.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. BOISSON.
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance n° 333 du 20 avril 1925 instituant une Médaille d’Honneur ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 378 du 7 avril 1951 abrogeant les dispositions de l’article 2 de l’ordonnance n° 333 du 20 avril 1925 instituant une Agrafe des Services Exceptionnels ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.719 du 23 décembre 1966 portant modification des articles premier et 3 de l’ordonnance souveraine n° 378 du 7 avril 1951 instituant une Agrafe des Services Exceptionnels ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L’Agrafe en bronze des Services Exceptionnels est accordée pour acte de courage et de dévouement à :
Pierre TAULIER, Capitaine de Police,
MM.
Denis RAYMOND, Maréchal des Logis-chef à la Compagnie de Nos Carabiniers,
M.
Guillaume PELOSO, Carabinier de 1ère Classe à la Compagnie de Nos Carabiniers,
Mlle
Marine LAMBERT, Agent de Police.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d’Etat et le Chancelier de l’Ordre de Saint-Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-huit novembre deux mille treize.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. BOISSON.