Ordonnance Souveraine n° 4.575 du 14 novembre 2013 portant élévation dans l’Ordre de Saint-Charles

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 sur l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance n° 125 du 23 avril 1923 concernant les insignes de l’Ordre de Saint-Charles ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. François HOLLANDE, Président de la République française, est élevé à la dignité de Grand-Croix de l’Ordre de Saint-Charles.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d’Etat et le Chancelier de l’Ordre de Saint-Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le quatorze novembre deux mille treize.


ALBERT.


Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. BOISSON.