Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 27 septembre 2013
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 17 septembre 2013, se réunira en séance publique, à la Mairie, le vendredi 27 septembre 2013 à 18 heures.
L'ordre du jour de cette session comprendra l'examen des affaires suivantes :
1. Service Municipal des Sports et des Etablissements Sportifs - Tarifs 2014 ;
2. Travaux au Cimetière - Carré Jacarandas ;
3. Commission de Contrôle des Informations Nominatives - Mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité :
- Gestion de la Médiathèque Communale ;
- Gestion des services offerts par le site Internet de la Médiathèque Communale à ses abonnés ;
- Promouvoir le Concours International des Feux d'artifice pyromélodiques de Monaco.
4. Médiathèque Communale - Modification de l'organigramme ;
5. Présentation du Compte Administratif du Maire et du compte de gestion du Receveur municipal 2012 ;
6. Questions diverses.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 23 septembre 2013.
L'ordre du jour de cette session comprendra l'examen des affaires suivantes :
1. Service Municipal des Sports et des Etablissements Sportifs - Tarifs 2014 ;
2. Travaux au Cimetière - Carré Jacarandas ;
3. Commission de Contrôle des Informations Nominatives - Mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité :
- Gestion de la Médiathèque Communale ;
- Gestion des services offerts par le site Internet de la Médiathèque Communale à ses abonnés ;
- Promouvoir le Concours International des Feux d'artifice pyromélodiques de Monaco.
4. Médiathèque Communale - Modification de l'organigramme ;
5. Présentation du Compte Administratif du Maire et du compte de gestion du Receveur municipal 2012 ;
6. Questions diverses.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 23 septembre 2013.