Arrêté Municipal n° 2013-1942 du 10 juin 2013 fixant la liste des services communaux

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 38 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2012-2693 du 27 août 2012 fixant la liste des services communaux ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Le Maire, agent et représentant de la Commune, dispose des services communaux suivants :
- l’Académie de Musique et de Théâtre, Fondation Prince Rainier III, Conservatoire de la Ville de Monaco ;
- le Service d’Actions Sociales ;
- le Service de l’Affichage et de la Publicité ;
- la Médiathèque Communale ;
- le Service Informatique ;
- le Service Animation de la Ville ;
- le Service du Domaine Communal - Commerce Halles et Marchés ;
- le Pavillon Bosio - Art & Scénographie - Ecole Supérieure d’Arts Plastiques de la Ville de Monaco ;
- le Service d’Etat Civil - Nationalité ;
- le Jardin Exotique ;
- le Service du Contrôle Municipal des Dépenses ;
- la Police Municipale ;
- la Recette Municipale ;
- l’Espace Léo Ferré ;
- le Secrétariat Général ;
- le Service de Gestion des Personnels ;
- les Services Techniques Communaux ;
- le Service des Sports et des Etablissements Sportifs ;
- le Service Communication.
ART. 2.
L’arrêté municipal n° 2012-2693 du 27 août 2012 est abrogé.
ART. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 10 juin 2013, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 10 juin 2013.


P/Le Maire,
L’Adjoint f.f.,
M. CROVETTO-HARROCH.