Récépissé de déclaration d’une association

  • No. Journal 8108
  • Date of publication 15/02/2013
  • Quality 97.67%
  • Page no. 289
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 28 janvier 2013 de l’association dénommée «Monaco Barbarians Rugby Club».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, le Buckingham Palace, Appt 207, 11, avenue Saint Michel, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
« à l’exclusion de toute recherche de bénéfice :
- de développer et promouvoir la pratique du rugby dans les valeurs des équipes de «Barbarians» déjà existantes à travers le monde,
- de créer des liens d’amitiés et de solidarité entre l’ensemble de ses membres,
- de permettre, en invitant des personnalités du monde du rugby international, de faire partager leurs expériences avec les membres de notre club,
- et généralement toutes activités et opérations se rattachant à l’objet ci-dessus.»
Print article
Previous article Return to summary Next article
Powered by eZ Publish™ CMS Open Source Web Content Management. Copyright © 1999-2014 eZ Systems AS (except where otherwise noted). All rights reserved.