Ordonnance Souveraine n° 3.435 du 2 septembre 2011 autorisant un Consul honoraire de Sainte-Lucie à exercer ses fonctions dans la Principauté
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 21 juillet 2011 par laquelle M. le Ministre des Affaires Extérieures, du Commerce International et de l’Investissement de Sainte-Lucie, a nommé M. Ali Bennis, Consul honoraire de Sainte-Lucie à Monaco ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Ali Bennis est autorisé à exercer les fonctions de Consul Honoraire de Sainte-Lucie dans Notre Principauté et il est ordonné à Nos autorités administratives et judiciaires de le reconnaître en ladite qualité.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le deux septembre deux mille onze.
Albert.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. Boisson.
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 21 juillet 2011 par laquelle M. le Ministre des Affaires Extérieures, du Commerce International et de l’Investissement de Sainte-Lucie, a nommé M. Ali Bennis, Consul honoraire de Sainte-Lucie à Monaco ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Ali Bennis est autorisé à exercer les fonctions de Consul Honoraire de Sainte-Lucie dans Notre Principauté et il est ordonné à Nos autorités administratives et judiciaires de le reconnaître en ladite qualité.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le deux septembre deux mille onze.
Albert.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. Boisson.