Ordonnance Souveraine n° 3.400 du 4 août 2011 portant nomination du Proviseur-Adjoint au Lycée Albert 1er
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 1.080 du 20 avril 2007 portant nomination et titularisation d’un Professeur Certifié bi-admissible à l’agrégation de génie mécanique dans les établissements d’enseignement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 juillet 2011 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Rémy Garoscio, Professeur Certifié bi-admissible à l’agrégation de génie mécanique dans les établissements d’enseignement, est nommé en qualité de Proviseur-Adjoint au Lycée Albert 1er, à compter du 12 septembre 2011.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le quatre août deux mille onze.
Albert.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. Boisson.
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 1.080 du 20 avril 2007 portant nomination et titularisation d’un Professeur Certifié bi-admissible à l’agrégation de génie mécanique dans les établissements d’enseignement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 juillet 2011 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Rémy Garoscio, Professeur Certifié bi-admissible à l’agrégation de génie mécanique dans les établissements d’enseignement, est nommé en qualité de Proviseur-Adjoint au Lycée Albert 1er, à compter du 12 septembre 2011.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le quatre août deux mille onze.
Albert.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. Boisson.