Ordonnance Souveraine n° 3.135 du 18 février 2011 portant nomination du Conservateur en Chef des Archives et de la Bibliothèque du Palais de S.A.S. le Prince Souverain.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 10.593 du 26 juin 1992 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Régis Lecuyer, Conservateur des Archives et de la Bibliothèque de Notre Palais, est nommé Conservateur en Chef, à compter du ler janvier 2011.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-huit février deux mille onze.
Albert.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. Boisson.
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 10.593 du 26 juin 1992 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Régis Lecuyer, Conservateur des Archives et de la Bibliothèque de Notre Palais, est nommé Conservateur en Chef, à compter du ler janvier 2011.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-huit février deux mille onze.
Albert.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. Boisson.