Arrêté Municipal n° 2011-0140 du 14 janvier 2011 plaçant une fonctionnaire en position de détachement.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2006-109 du 11 octobre 2006 portant nomination et titularisation d’une Employée de bureau dans les Services Communaux (Bibliothèque Louis Notari -
Médiathèque Municipale) ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Djihane Djenepo est placée en position de détachement auprès de l’Administration Gouvernementale, pour une durée d’une année à compter du mardi 1er février 2011.
Art. 2.
M. le Secrétaire Général, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat, en date du 14 janvier 2011.
Monaco, le 14 janvier 2011.
Le Maire,
G. Marsan.
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2006-109 du 11 octobre 2006 portant nomination et titularisation d’une Employée de bureau dans les Services Communaux (Bibliothèque Louis Notari -
Médiathèque Municipale) ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Djihane Djenepo est placée en position de détachement auprès de l’Administration Gouvernementale, pour une durée d’une année à compter du mardi 1er février 2011.
Art. 2.
M. le Secrétaire Général, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat, en date du 14 janvier 2011.
Monaco, le 14 janvier 2011.
Le Maire,
G. Marsan.