Récépissé de déclaration d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 21 octobre 2010 de l’association dénommée «La Note Bleue Radio».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, Plage La Note Bleue, avenue Princesse Grace, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
«- la création, la production et la participation à l’élaboration d’événements musicaux ;
- la retransmission et la diffusion audio et vidéo de programmes musicaux et de divertissements par l’utilisation de tous moyens multimédia tels que radio, télévision, Internet, presse ;
- et plus généralement toute action visant à développer et promouvoir toute forme d’expression artistique se rapportant au domaine de la musique».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, Plage La Note Bleue, avenue Princesse Grace, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
«- la création, la production et la participation à l’élaboration d’événements musicaux ;
- la retransmission et la diffusion audio et vidéo de programmes musicaux et de divertissements par l’utilisation de tous moyens multimédia tels que radio, télévision, Internet, presse ;
- et plus généralement toute action visant à développer et promouvoir toute forme d’expression artistique se rapportant au domaine de la musique».