Arrêté Municipal n° 2010-3332 du 15 novembre 2010 portant nomination d’un Agent contractuel stagiaire dans les Services Communaux (Police Municipale)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2010-2868 du 27 septembre 2010 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Agent contractuel dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Vu le concours du 19 octobre 2010 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Christelle Michelis est nommée dans l’emploi d’Agent contractuel stagiaire à la Police Municipale, avec effet au 19 octobre 2010.
Art. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 15 novembre 2010, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 15 novembre 2010.
Le Maire,
G. Marsan.
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2010-2868 du 27 septembre 2010 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Agent contractuel dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Vu le concours du 19 octobre 2010 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Christelle Michelis est nommée dans l’emploi d’Agent contractuel stagiaire à la Police Municipale, avec effet au 19 octobre 2010.
Art. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 15 novembre 2010, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 15 novembre 2010.
Le Maire,
G. Marsan.