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Journal n°7480 du 2 February 2001
OCCUPATION DE LA VOIE PUBLIQUE - 59ème GRAND PRIX AUTOMOBILE DE MONACO
Mme le Maire fait connaître qu'à l'occasion du 59ème Grand Prix Automobile de Monaco, qui aura lieu du jeudi 24 au dimanche 27 mai 2001, les tarifs d'occupation de la voie publique, en dehors des limites du circuit, ont été fixés comme suit par délibération du Conseil Communal réuni en séance pub...
Journal n°7483 du 23 February 2001
CENTRE HOSPITALIER PRINCESSE GRACE Prix de journée

Par décision du Gouvernement Princier en date du 21 novembre 2000, les prix de journée du Centre Hospitalier Princesse Grace sont fixés comme suit :

CENTRE HOSPITALIER PRINCESSE GRACE





Secteur "Public" (à compter du 1er janvier 2001)
Journal n°7464 du 13 October 2000
CENTRE HOSPITALIER PRINCESSE GRACE Prix de journée
Par décision du Gouvernement Princier en date du 3 octobre 2000, les prix de journée du Centre Hospitalier Princesse Grace sont fixés comme suit :




CENTRE HOSPITALIER PRINCESSE GRACE


Hospitalisation en secteur "public"


Ch...
Journal n°7472 du 8 December 2000
ANNUAIRE OFFICIEL DE LA PRINCIPAUTE
L'Annuaire officiel de la Principauté de Monaco est en vente au Service du "Journal de Monaco", Ministère d'Etat, Place de la Visitation à Monaco-Ville, au prix de 200 F.
Journal n°7473 du 15 December 2000
ANNUAIRE OFFICIEL DE LA PRINCIPAUTE

L'Annuaire officiel de la Principauté de Monaco est en vente au Service du "Journal de Monaco", Ministère d'Etat, Place de la Visitation à Monaco-Ville, au prix de 200 F.
Journal n°7434 du 17 March 2000
IMPOT SUR LES BENEFICES DES ENTREPRISES Déclarations des résultats
Les déclarations des résultats que les redevables de l'impôt sur les bénéfices, institué par l'ordonnance souveraine n° 3.152 du 19 mars 1964, sont tenus d'adresser à la Direction des Services Fiscaux, doivent être souscrites dans les trois mois de la clôture de chaque exercice.

Pou...
Journal n°7474 du 22 December 2000
AVIS RELATIF A LA MAJORATION DES PRIX D'ABONNEMENT, DE VENTE AU DETAIL ET DES INSERTION
A dater du 1er janvier 2001, les prix d'abonnement, de vente au détail et d'insertion au "Journal de Monaco" sont modifiés ainsi qu'il suit :




- Abonnement annuel au "Journal de Monaco"
* pour Monaco et France Métropolitaine, T.T.C.
380,00 F
...
Journal n°7368 du 11 December 1998
AVIS RELATIF A LA MAJORATION DES PRIX D'ABONNEMENT, DE VENTE AU DETAIL ET DES INSERTIONS
A dater du 1er janvier 1999, les prix d'abonnement, de vente au détail et d'insertion au "Journal de Monaco" sont modifiés ainsi qu'il suit :




- Abonnement annuel au "Journal de Monaco"
pour Monaco et France Métropolitaine, T.T.C.
360,00 F
pou...
Journal n°7372 du 8 January 1999
CENTRE HOSPITALIER PRINCESSE GRACE Prix de journée
Rectificatif des prix de journée du Centre Hospitalier Princesse Grace et de la Résidence du Cap Fleuri paru au "Journal de Monaco" du vendredi 25 décembre 1998.

Les tarifs du Centre Hospitalier Princesse Grace, secteur clinique, et les tarifs de la Résidence du Cap Fleuri, pension...
Journal n°7369 du 18 December 1998
AVIS RELATIF A LA MAJORATION DES PRIX D'ABONNEMENT, DE VENTE AU DETAIL ET DES INSERTIONS
A dater du 1er janvier 1999, les prix d'abonnement, de vente au détail et d'insertion au "Journal de Monaco" sont modifiés ainsi qu'il suit :



- Abonnement annuel au "Journal de Monaco"
pour Monaco et France Métropolitaine, T.T.C.
360,00 F
pour l'Etra...
Journal n°7432 du 3 March 2000
REGLEMENT RELATIF A L'AIDE NATIONALE AU LOGEMENT - 2000
L'annexe du Règlement relatif à l'Aide Nationale au Logement est ainsi modifiée à compter du 1er janvier 2000 :





LOYERS DE REFERENCE


Nombre de pièces
Secteur libre
(montants arrondis)

Secteur domanial
Journal n°7432 du 3 March 2000
CENTRE HOSPITALIER PRINCESSE GRACE ET RESIDENCE DU CAP FLEURI Prix de journée
Par décision du Gouvernement Princier, en date du 10 novembre 1999, les prix de journée et forfaits du Centre Hospitalier Princesse Grace et les frais de pension et forfaits de la Résidence du Cap Fleuri sont fixés comme suit :





Centre Hospitalier Princesse...
Journal n°7442 du 12 May 2000
CENTRE HOSPITALIER PRINCESSE GRACE Prix de journée
Par décision du Gouvernement Princier, en date du 28 avril 2000, les prix de journée concernant le secteur public du Centre Hospitalier Princesse Grace sont fixés comme suit :





Centre Hospitalier Princesse Grace



Hospitalisation...
Journal n°7381 du 12 March 1999
CENTRE HOSPITALIER PRINCESSE GRACE Nouveaux prix de journée

Par décision du Gouvernement Princier, en date du 23 février 1999, le prix de journée du Centre Hospitalier Princesse Grace est fixé comme suit, à compter du 1er octobre 1998 :



Centre Hospitalier Princesse Grace

Secteur Hopital
* Long séjour...
Journal n°7370 du 25 December 1998
CENTRE HOSPITALIER PRINCESSE GRACE Prix de journée
Par décision du Gouvernement Princier en date du 8 octobre 1998, les prix de journée du Centre Hospitalier Princesse Grace et de la Résidence du Cap Fleuri sont fixés comme suit :





CENTRE HOSPITALIER PRINCESSE GRACE

Secteur CLINIQUE (à compter...

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