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Journal n°8360 du 15 December 2017
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 15 décembre 2017.

Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 décembre 2017, se réunira en séance publique, à la Mairie, le vendredi 15 décembre 2017 à 12 h...

Journal n°8358 du 1 December 2017
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du mercredi 29 novembre 2017.

Conformément aux dispositions des articles 11, 12, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en séance publique, à la Mairie, le mercredi 29 novembre 2017 à 18 heures.
L'ord...

Journal n°8297 du 30 September 2016
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du mardi 27 septembre 2016.

Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 septembre 2016, se réunira en séance publique, à la Mairie, le mardi 27 septembre 2016 à 18 heu...

Journal n°8299 du 14 October 2016
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 17 octobre 2016.

Conformément aux dispositions des articles 11 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en séance publique, à la Mairie, le lundi 17 octobre 2016 à 18 heures.

L'ordre du jour de ce...

Journal n°8319 du 3 March 2017
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du mardi 7 mars 2017.

Conformément aux dispositions des articles 11 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire se réunira en séance publique, à la Mairie, le mardi 7 mars 2017 à 18 heures.
L'unique point à l'ordre du...

Journal n°8321 du 17 March 2017
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du mardi 28 mars 2017.

Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 mars 2017, se réunira en séance publique, à la Mairie, le mardi 28 mars 2017 à 18 heures.
L'or...

Journal n°8322 du 24 March 2017
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 28 mars 2017.

Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du  15 mars 2017, se réunira en séance publique, à la Mairie, le mardi ...

Journal n°8373 du 16 March 2018
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 15 mars 2018.

Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 mars 2018, se réunira en séance publique, à la Mairie, les mardi 20 mars 2018 à 18 heures...

Journal n°8386 du 15 June 2018
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 19 juin 2018.

Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 juin 2018, se réunira en séance publique, à la Mairie, le mardi 19 juin 2018 à 18 heures 3...

Journal n°8389 du 6 July 2018
Convocation au Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 10 juillet 2018.

Conformément aux dispositions des articles 11, 12, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en Séance Publique, à la Mairie, le mardi 10 juillet 2018 à 18 heures.
L'ordre du jou...

Journal n°8348 du 22 September 2017
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 26 septembre 2017.

Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 septembre 2017, se réunira en séance publique, à la Mairie, le mardi 26 septembre 2017 à 18 heu...

Journal n°8335 du 23 June 2017
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séances publiques des mardis 20 et 27 juin 2017.

Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 juin 2017, se réunira en séance publique, à la Mairie, le mardi 20 juin 201...

Journal n°8408 du 16 November 2018
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 13 novembre 2018.

Conformément aux dispositions des articles 11 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en Séance Publique, à la Mairie, le mardi 13 novembre 2018 à 18 heures.
L'ordre du jour...

Journal n°8410 du 30 November 2018
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance Publique du 29 novembre 2018\.

Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire se réunira en Séance Publique, à la Mairie, le jeudi 29 novembre 2018 à 18 heures.
L'ordre du jour de cet...

Journal n°8412 du 14 December 2018
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 17 décembre 2018.

Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 17 décembre 2018, se réunira en séance publique, à la Mairie, le lundi 17 décembre 2018 à 18 heure...

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Version 2018.11.07.14