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Journal n°8221 du 17 April 2015
Arrêté Municipal n° 2015-1097 du 7 avril 2015 prononçant l’admission à la retraite anticipée d’une fonctionnaire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-1866 du 4 juin 2008 portant nomination et t...
Journal n°7467 du 3 November 2000
Arrêté Municipal n° 2000-71 du 25 octobre 2000 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire


Nous, Maire de la Ville de Monaco ;

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 88-53 du 29 novembre 1988 portant nominatio...

Journal n°7436 du 31 March 2000
Arrêté Municipal n° 2000-32 du 20 mars 2000 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire.


Nous, Maire de la Ville de Monaco ;

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 69-37 du 11 août 1969 portant nomination d'...

Journal n°8356 du 17 November 2017
Arrêté Municipal n° 2017-3976 du 6 novembre 2017 prononçant l'admission à la retraite d'une fonctionnaire.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-37 du 27 mai 2002 portant nomination et tit...

Journal n°7396 du 25 June 1999
Arrêté Municipal n° 99-39 du 15 juin 1999 prononçant l'admission à la retraite d'une fonctionnaire.

Nous, Maire de la Ville de Monaco ;

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 99-38 du 14 juin 1999 portant nomination et titul...

Journal n°7400 du 23 July 1999
Arrêté Municipal n° 99-55 du 16 juillet 1999 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire

Nous, Maire de la Ville de Monaco ;

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 70-41 du 21 septembre 1970 portant nomination d'u...

Journal n°8296 du 23 September 2016
Arrêté Municipal n° 2016-3274 du 16 septembre 2016 portant cessation de fonctions d'un fonctionnaire dans les Services Communaux (Secrétariat Général).

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2011-2803 du 21 septembre 2011 portan...

Journal n°8303 du 11 November 2016
Arrêté Municipal n° 2016-3777 du 3 novembre 2016 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2010-1695 du 15 juin 2010 portant nomi...

Journal n°8303 du 11 November 2016
Arrêté Municipal n° 2016-3752 du 3 novembre 2016 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 97-40 du 2 juin 1997 portant nominatio...

Journal n°8300 du 21 October 2016
Arrêté Municipal n° 2016-3498 du 5 octobre 2016 prononçant la mise à la retraite pour invalidité d'une fonctionnaire.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2000-54 du 31 juillet 2000 portant no...

Journal n°8310 du 30 December 2016
Arrêté Municipal n° 2016-4478 du 21 décembre 2016 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 91-41 du 7 novembre 1991 portant nomination d'un...

Journal n°7419 du 3 December 1999
Arrêté Municipal n° 99-75 du 23 novembre 1999 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire

Nous, Maire de la Ville de Monaco ;

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 84-41 du 14 septembre 1984 portant nomination d'u...

Journal n°8370 du 23 February 2018
Arrêté Municipal n° 2018-293 du 15 février 2018 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-1124 du 4 mai 2007 portant n...

Journal n°7471 du 1 December 2000
Arrêté Municipal n° 2000-78 du 23 novembre 2000 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire.


Nous, Maire de la Ville de Monaco ;

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 73-66 du 13 août 1973 portant nomination d'...

Journal n°8400 du 21 September 2018
Arrêté Municipal n° 2018-3749 du 11 septembre 2018 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2013-1601 du 14 mai 2013 portant nomin...

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Version 2018.11.07.14