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Journal n°7626 du 21 November 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.046 du 12 novembre 2003 accordant la Médaille du Travail.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l'ordonnance souveraine n° 284 du 6 décembre 1924 instituant une Médaille du Travail ;

Avons Ordonné et Ordonnons :


Article Premier.

La Médaille du Travail en Ar...
Journal n°7626 du 21 November 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.047 du 14 novembre 2003 accordant la Médaille d'Honneur.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l'ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d'Honneur ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 333 du 20 avril 1925 concernant la Médaille d'Honneur ;

Vu Notre ordonnance n° 378...
Journal n°7626 du 21 November 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.048 du 17 novembre 2003 accordant la Médaille d'Honneur
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l'ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d'Honneur ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 333 du 20 avril 1925 concernant la Médaille d'Honneur ;

Vu Notre ordonnance n° 378...
Journal n°7626 du 21 November 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.049 du 17 novembre 2003 décernant la Médaille de l'Education Physique et des Sports.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l'ordonnance n° 2.333 du 20 août 1939 instituant une Médaille de l'Education Physique et des Sports ;

Avons Ordonné et Ordonnons :


Article Premier.

La Mé...
Journal n°7626 du 21 November 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.050 du 18 novembre 2003 portant élévation dans l'Ordre de Saint-Charles.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l'ordonnance du 15 mars 1858 portant création de l'Ordre de Saint-Charles, modifiée par l'ordonnance du 16 janvier 1863 ;

Vu l'ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l'Ordre...
Journal n°7626 du 21 November 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.051 du 18 novembre 2003 portant promotions ou nominations dans l'Ordre de Saint-Charles.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l'ordonnance du 15 mars 1858 portant création de l'Ordre de Saint-Charles, modifiée par l'ordonnance du 16 janvier 1863 ;

Vu l'ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l'Ordre...
Journal n°7626 du 21 November 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.052 du 18 novembre 2003 portant promotions ou nominations dans l'Ordre de Grimaldi.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu Notre ordonnance n° 1.028 du 18 novembre 1954 instituant l'Ordre de Grimaldi, modifiée par Nos ordonnances n° 2.283 du 19 juillet 1960 et n° 3.718 du 23 décembre 1966 ;

Avons Ordonné et...
Journal n°7626 du 21 November 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.053 du 18 novembre 2003 portant promotions ou nominations dans l'Ordre du Mérite Culturel.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu Notre ordonnance n° 689 bis du 31 décembre 1952 portant création de l'Ordre du Mérite Culturel ;

Avons Ordonné et Ordonnons :


Article Premier.

Sont promu...
Journal n°7626 du 21 November 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.054 du 18 novembre 2003 accordant l'Agrafe en Bronze des Services Exceptionnels.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l'ordonnance souveraine n° 333 du 20 avril 1925 concernant la Médaille d'Honneur ;

Vu Notre ordonnance n° 378 du 7 avril 1951 abrogeant les dispositions de l'article 2 de l'ordonnance so...
Journal n°7624 du 7 November 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.037 du 3 novembre 2003 autorisant le port de décoration.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Sur le rapport du Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

Mme Yvette BERTI, épouse LAMBIN, est autorisée à porter les insignes de Chevalier de l'Ordre d...
Journal n°7624 du 7 November 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.038 du 3 novembre 2003 autorisant le port de décoration.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Sur le rapport du Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

M. René-Georges PANIZZI est autorisé à porter les insignes de Commandeur de l'Ordre du Mérite...
Journal n°7647 du 16 April 2004
Médaille du travail - Année 2004
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat fait savoir que les propositions d'attribution de la médaille du travail, en faveur des personnes remplissant les conditions requises par l'ordonnance souveraine du 6 décembre 1924, doivent lui être adressées au plus tard le 21 mai 2004.

Pas...
Journal n°7650 du 7 May 2004
Médaille du travail - Année 2004
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat fait savoir que les propositions d'attribution de la médaille du travail, en faveur des personnes remplissant les conditions requises par l'ordonnance souveraine du 6 décembre 1924, doivent lui être adressées au plus tard le 21 mai 2004.

Pas...
Journal n°7653 du 28 May 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.338 du 25 mai 2004 décernant la Médaille de l'Education Physique et des Sports.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l'ordonnance n° 2.333 du 20 août 1939 instituant une Médaille de l'Education Physique et des Sports ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

La Médaille en Vermeil de l'Education Physi...
Journal n°7626 du 21 November 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.055 du 18 novembre 2003 décernant la Médaille du Mérite National du Sang.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu Notre ordonnance n° 10.965 du 30 juillet 1993 instituant une Médaille du Mérite National du Sang ;

Avons Ordonné et Ordonnons :


Article Premier.

La Médai...

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Version 2018.11.07.14