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Journal n°7574 du 22 November 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.562 du 18 novembre 2002 portant promotions ou nominations dans l'Ordre de Saint-Charles.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l'ordonnance du 15 mars 1858 portant création de l'Ordre de Saint-Charles, modifiée par l'ordonnance du 16 janvier 1863 ;

Vu l'ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l'Ordre de Sai...
Journal n°7574 du 22 November 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.563 du 18 novembre 2002 portant élévation dans l'Ordre de Grimaldi
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu Notre ordonnance n° 1.028 du 18 novembre 1954 instituant l'Ordre de Grimaldi, modifiée par nos ordonnances n° 2.283 du 19 juillet 1960 et n° 3.718 du 23 décembre 1966 ;

Avons Ordonné et O...
Journal n°7574 du 22 November 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.564 du 18 novembre 2002 portant promotions ou nominations dans l'Ordre de Grimaldi
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu Notre ordonnance n° 1.028 du 18 novembre 1954 instituant l'Ordre de Grimaldi, modifiée par Nos ordonnances n° 2.283 du 19 juillet 1960 et n° 3.718 du 23 décembre 1966 ;

Avons Ordonné et O...
Journal n°7574 du 22 November 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.565 du 18 novembre 2002 portant promotions ou nominations dans l'Ordre du Mérite Culturel.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu Notre ordonnance n° 689 bis du 31 décembre 1952 portant création de l'Ordre du Mérite Culturel ;

Avons Ordonné et Ordonnons :


Article Premier.

Sont promus...
Journal n°7574 du 22 November 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.566 du 18 novembre 2002 portant élévations dans l'Ordre de Saint-Charles
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l'ordonnance du 15 mars 1858 portant création de l'Ordre de Saint-Charles, modifiée par l'ordonnance du 16 janvier 1863 ;

Vu l'ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l'Ordre...
Journal n°7574 du 22 November 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.567 du 18 novembre 2002 décernant la Médaille de la Reconnaissance de la Croix-Rouge Monégasque.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu Notre ordonnance n° 294 du 16 octobre 1950 instituant une Médaille de la Reconnaissance de la Croix-Rouge Monégasque ;

Avons Ordonné et Ordonnons :


Article Premier.
Journal n°7574 du 22 November 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.568 du 18 novembre 2002 décernant la Médaille du Mérite National du Sang
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu Notre ordonnance n° 10.965 du 30 juillet 1993 instituant une Médaille du Mérite National du Sang ;

Avons Ordonné et Ordonnons :


Article Premier.

La Médail...
Journal n°7574 du 22 November 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.569 du 18 novembre 2002 accordant la Médaille d'Honneur
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l'ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d'Honneur ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 333 du 20 avril 1925 concernant la Médaille d'Honneur ;

Vu Notre ordonnance n...
Journal n°7574 du 22 November 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.570 du 18 novembre 2002 accordant la Médaille du Travail.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l'ordonnance souveraine n° 284 du 6 décembre 1924 instituant une Médaille du Travail ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

Article Premier.


La Médaille du Travai...
Journal n°7574 du 22 November 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.571 du 20 novembre 2002 portant nomination dans l'Ordre de Saint Charles
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SSOUVERAIN DE MONACO


Vu l'ordonnance du 15 mars 1858 portant création de l'Ordre de Saint-Charles, modifiée par l'ordonnance du 16 janvier 1863 ;

Vu l'ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l'Ordre...
Journal n°7575 du 29 October 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.575 du 23 novembre 2002 décernant la Médaille de l'Education Physique et des Sports.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l'Ordonnance n° 2.333 du 20 août 1939 instituant une Médaille de l'Education Physique et des Sports ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

La Médaille en Argent de l'Education Physiq...
Journal n°7575 du 29 October 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.576 du 26 novembre 2002 portant élévation dans l'Ordre de Grimaldi.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu Notre Ordonnance n° 1.028 du 18 novembre 1954 instituant l'Ordre de Grimaldi, modifiée par Nos ordonnances n° 2.283 du 19 juillet 1960 et n° 3.718 du 23 décembre 1966 ;

Avons Ordonné et O...
Journal n°7544 du 26 April 2002
Médaille du Travail - Année 2002
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat fait savoir que les propositions d'attribution de la médaille du travail, en faveur des personnes remplissant les conditions requises par l'ordonnance souveraine du 6 décembre 1924, doivent lui être adressées au plus tard le 7 juin 2002.

Pas...
Journal n°7627 du 28 November 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.063 du 21 novembre 2003 conférant la Grand-Croix de l'Ordre de Saint-Charles.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l'ordonnance du 15 mars 1858 portant création de l'Ordre de Saint-Charles, modifiée par l'ordonnance du 16 janvier 1863 ;

Vu l'ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l'Ordre...
Journal n°7627 du 28 November 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.064 du 21 novembre 2003 conférant la Grand-Croix de l'Ordre de Saint-Charles.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l'ordonnance du 15 mars 1858 portant création de l'Ordre de Saint-Charles, modifiée par l'ordonnance du 16 janvier 1863 ;

Vu l'ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l'Ordre...

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