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Journal n°8172 du 9 May 2014
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 6 mai 2014
Conformément aux dispositions des articles 11 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire à compter du 5 mai 2014, se réunira en séance publique, à la Mairie, le mardi 6 mai 2014, à 18 heures.
L’or...
Journal n°8175 du 30 May 2014
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 27 mai 2014
Conformément aux dispositions des articles 11, 12, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en Séance publique, à la Mairie, le mardi 27 mai 2014 à 18 heures.
L’ordre du jour de c...
Journal n°8213 du 20 February 2015
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 17 février 2015
Conformément aux dispositions des articles 11 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire à compter du 16 février 2015, se réunira en séance publique, à la Mairie, le mardi 17 février 2015 à 18 heures.
Journal n°8232 du 3 July 2015
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 3 juillet 2015
Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire à compter du 2 juillet 2015, se réunira en séance publique, à la Mairie, le vendredi 3 juillet 2015 à 18 heures.<...
Journal n°8165 du 21 March 2014
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du mardi 25 mars 2014
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 17 mars 2014, se réunira en séance publique à la Mairie le mardi 25 mars 2014, à 18 heures.
L’ordre...
Journal n°7943 du 18 December 2009
Convocation du Conseil Communal - Session Ordinaire Séance publique du 18 décembre 2009
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 décembre 2009, se réunira en séance publique, à la Mairie, le vendredi 18 décembre 2009, à 18 heures.<...
Journal n°7992 du 26 November 2010
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 30 novembre 2010
Conformément aux dispositions des articles 11, 12, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en séance publique, à la Mairie, le mardi 30 novembre 2010, à 18 heures.

L’ordre...
Journal n°8010 du 1 April 2011
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 12 avril 2011.
Le Conseil Communal issu du scrutin du 13 mars 2011, se réunira conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’Organisation Communale, modifiée, en séance publique, session extraordinaire, le mardi 12 avril 2011 à 11 heures, à la Mairie, à l’effet d’élire l...
Journal n°8140 du 27 September 2013
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 27 septembre 2013
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 17 septembre 2013, se réunira en séance publique, à la Mairie, le vendredi 27 septembre 2013 à 18 heures....
Journal n°8116 du 12 April 2013
Convocation du conseil communal - Session extraordinaire - Séance publique du 16 avril 2013
Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en séance publique, à la Mairie, le mardi 16 avril 2013 à 18 heures.

L’unique point à l’...
Journal n°8120 du 10 May 2013
Convocation du Conseil Communal – Session extraordinaire - Séance publique du 7 mai 2013
Conformément aux dispositions des articles 11, 12, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en Séance Publique, à la Mairie, le mardi 7 mai 2013 à 18 heures.

L’ordre du jou...
Journal n°8147 du 15 November 2013
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance Publique du jeudi 21 novembre 2013
Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en séance publique, à la Mairie, le jeudi 21 novembre 2013, à 18 heures.
L’ordre du jour de cet...
Journal n°7956 du 19 March 2010
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire Séance publique du 16 mars 2010
Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 mars 2010, se réunira en séance publique, à la Mairie, le mardi 16 mars 2010, à 18 heures.
L...
Journal n°7994 du 10 December 2010
Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 15 décembre 2010
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire se réunira en séance publique, à la Mairie, le mercredi 15 décembre 2010, à 19 heures.
L’ordre du jour de cette...
Journal n°8004 du 18 February 2011
Convocation du Collège Electoral
Le Maire rappelle aux électeurs que par arrêté ministériel n° 2010-38 du 19 janvier 2010, le Collège électoral est convoqué le 13 mars 2011 à l’effet d’élire les quinze membres du Conseil Communal.
Les opérations électorales se dérouleront à la Salle du Canton-Espace Polyvalent, 7, terrasse...

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Version 2018.11.07.14