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Journal n°7921 du 17 July 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-318 du 15 juin 2009 portant nomination d’un Agent de police stagiaire
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;

Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Journal n°7921 du 17 July 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-319 du 15 juin 2009 portant nomination d’un Agent de police stagiaire
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;

Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Journal n°7921 du 17 July 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-320 du 15 juin 2009 portant nomination d’un Agent de police stagiaire
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;

Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Journal n°7570 du 25 October 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-370 du 20 juin 2002 portant nomination d'un Agent de police stagiaire.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;

...
Journal n°7570 du 25 October 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-371 du 20 juin 2002 portant nomination d'un Agent de police stagiaire.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;

...
Journal n°7570 du 25 October 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-372 du 20 juin 2002 portant nomination d'un Agent de police stagiaire.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;

...
Journal n°7577 du 13 December 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-583 du 11 octobre 2002 portant nomination de onze élèves fonctionnaires stagiaires
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;

...
Journal n°7652 du 21 May 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-88 du 13 février 2004 portant nomination d'un Agent de police stagiaire.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Journal n°7652 du 21 May 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-89 du 13 février 2004 portant nomination d'un Agent de police stagiaire.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Journal n°7652 du 21 May 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-90 du 13 février 2004 portant nomination d'un Agent de police stagiaire.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;

Journal n°7652 du 21 May 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-91 du 13 février 2004 portant nomination d'un Agent de police stagiaire.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Journal n°7652 du 21 May 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-92 du 13 février 2004 portant nomination d'un Agent de police stagiaire.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Journal n°7652 du 21 May 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-93 du 13 février 2004 portant nomination d'un Agent de police stagiaire.

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