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Journal n°8517 du 18 December 2020
Arrêté Municipal n° 2020-4719 du 2 décembre 2020 portant nomination des membres titulaires et suppléants de la Commission de la Fonction Communale.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 11.456 d...

Journal n°8517 du 18 December 2020
Arrêté Municipal n° 2020-4883 du 15 décembre 2020 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l'urba...

Journal n°8517 du 18 December 2020
Arrêté Municipal n° 2020-4601 du 2 décembre 2020 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2014-556 du 2...

Journal n°8520 du 8 January 2021
Arrêté Municipal n° 2021-20 du 5 janvier 2021 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion des épreuves automobiles du 89ème Rallye Automobile de Monte-Carlo et du 24ème Rallye Monte‑Carlo Historique.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décemb...

Journal n°8520 du 8 January 2021
Arrêté Municipal n° 2020-5119 du 29 décembre 2020 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 90-49 du 14&n...

Journal n°8527 du 26 February 2021
Arrêté Municipal n° 2021-628 du 18 février 2021 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du montage et du démontage des installations du 12ème Grand Prix Historique, du 4ème Monaco E-Prix et du 78ème Grand Prix Automobile de Monaco.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décemb...

Journal n°8527 du 26 February 2021
Arrêté Municipal n° 2021-512 du 15 février 2021 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2017-3292 du...

Journal n°8525 du 12 February 2021
Arrêté Municipal n° 2021-454 du 8 février 2021 portant nomination et titularisation d'un Jardinier dans les Services Communaux (Jardin Exotique).

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2020-4239 du...

Journal n°8525 du 12 February 2021
Arrêté Municipal n° 2021-411 du 2 février 2021 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion de la Monaco Run 2021.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décemb...

Journal n°8525 du 12 February 2021
Arrêté Municipal n° 2021-453 du 8 février 2021 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2013-491 du 1...

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Version 2018.11.07.14