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Journal n°8263 du 5 February 2016
Arrêté Municipal n° 2016-374 du 1er février 2016 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;

Arrêtons:

Article Premier.

M. Jacques Pastor, Adjoint,...

Journal n°8261 du 22 January 2016
Arrêté Municipal n° 2016-0190 du 18 janvier 2016 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de travaux de dévoiement de réseaux

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’urbanisme, la construction et la voiri...

Journal n°8482 du 17 April 2020
Arrêté Municipal n° 2020-1377 du 9 avril 2020 portant nomination d'un Chef de Section dans les Services Communaux (Service Informatique).

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 2012-2874 du 21 septembre 2012 portant nominatio...

Journal n°8485 du 8 May 2020
Arrêté Municipal n° 2020-1394 du 27 avril 2020 acceptant la démission d'un fonctionnaire.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2009-1043 du 19 mars 2009 portant nomination et...

Journal n°8355 du 10 November 2017
Arrêté Municipal n° 2017-3953 du 2 novembre 2017 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Factotum dans les Services Communaux (Académie de Musique et de Théâtre).

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Arrêtons :

Articl...

Journal n°8355 du 10 November 2017
Arrêté Municipal n° 2017-3982 du 2 novembre 2017 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Surveillant dans les Services Communaux (Jardin Exotique).

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Arrêtons :

Articl...

Journal n°8355 du 10 November 2017
Arrêté Municipal n° 2017-3902 du 31 octobre 2017 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2015-2972 du 10 septembre 20...

Journal n°8473 du 14 February 2020
Arrêté Municipal n° 2020-485 du 7 février 2020 portant nomination d'un Responsable du Pôle « Occupation de la Voie Publique - Enseignes » dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal - Commerce Halles et Marchés).

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019-1945 du...

Journal n°8473 du 14 February 2020
Arrêté Municipal n° 2020-467 du 7 février 2020 portant nomination et titularisation d'un Attaché dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal - Commerce Halles et Marchés).

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019-4042 du...

Journal n°8473 du 14 February 2020
Arrêté Municipal n° 2020-497 du 7 février 2020 portant nomination d'un Technicien dans les Services Communaux (Académie de Musique et de Théâtre, Fondation Prince Rainier III).

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2018-1005 du...

Journal n°8473 du 14 February 2020
Arrêté Municipal n° 2020-481 du 7 février 2020 portant nomination d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Service d'État Civil - Nationalité).

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2015-3928 du...

Journal n°8473 du 14 February 2020
Arrêté Municipal n° 2020-376 du 3 février 2020 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2005-13 du 10...

Journal n°8473 du 14 February 2020
Arrêté Municipal n° 2020-488 du 7 février 2020 portant nomination d'un Attaché dans les Services Communaux (Service des Seniors et de l'Action Sociale).

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019-5010 du...

Journal n°8355 du 10 November 2017
Arrêté Municipal n° 2017-4016 du 6 novembre 2017 réglementant la circulation des véhicules à Monaco-Ville à l'occasion de la Fête Nationale.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la...

Journal n°8474 du 21 February 2020
Arrêté Municipal n° 2020-599 du 12 février 2020 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 co...

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Version 2018.11.07.14