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Journal n°8460 du 15 November 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.536 du 19 juin 2019 portant nomination d'un Professeur des écoles dans les établissements d'enseignement.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8460 du 15 November 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.537 du 19 juin 2019 portant nomination d'un Professeur des écoles dans les établissements d'enseignement.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8460 du 15 November 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.546 du 19 juin 2019 portant nomination d'un Professeur de Biotechnologies : Santé Environnement dans les établissements d'enseignement.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8460 du 15 November 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.543 du 19 juin 2019 portant nomination d'un Professeur de Sciences Physiques et Chimie dans les établissements d'enseignement.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8460 du 15 November 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.547 du 19 juin 2019 portant nomination d'un Professeur d'Éducation Physique et Sportive dans les établissements d'enseignement.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8460 du 15 November 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.544 du 19 juin 2019 portant nomination d'un Professeur de Mathématiques dans les établissements d'enseignement.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'état, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8460 du 15 November 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.542 du 19 juin 2019 portant nomination d'un Professeur de Lettres dans les établissements d'enseignement.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8460 du 15 November 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.545 du 19 juin 2019 portant nomination d'un Professeur de Mathématiques dans les établissements d'enseignement.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8460 du 15 November 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.767 du 6 novembre 2019 portant nomination et titularisation du Délégué Interministériel chargé de la transition numérique au Ministère d'État.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.364 du 17 août 1978, modifiée, détermi...

Journal n°8460 du 15 November 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.769 du 8 novembre 2019 portant nomination et titularisation d'un Chargé de Mission à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8461 du 22 November 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.740 du 17 octobre 2019 portant nomination et titularisation d'un Assistant à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8462 du 29 November 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.790 du 14 novembre 2019 portant nomination et titularisation d'un Chef de Division en charge des fonctions d'Adjoint au Directeur de l'Action et de l'Aide Sociales.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8263 du 5 February 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.690 du 29 janvier 2016 portant nomination et titularisation d’un Chef de Division à la Direction de l’Administration Electronique et de l’Information aux Usagers

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application d...

Journal n°8263 du 5 February 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.689 du 29 janvier 2016 portant nomination et titularisation du Directeur de l’Office des Emissions de Timbres-Poste

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.364 du 17 août 1978, modifiée, déterminant les emplois su...

Journal n°8263 du 5 February 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.694 du 29 janvier 2016 portant nomination et titularisation d’une Secrétaire-comptable au Centre de Presse

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application d...

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Version 2018.11.07.14