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Journal n°8418 du 25 January 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.309 du 18 janvier 2019 portant nomination et titularisation du Directeur du Tourisme et des Congrès.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.364 du 17 août 1978 déterminant les emploi...

Journal n°8418 du 25 January 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.313 du 18 janvier 2019 portant nomination du Directeur Adjoint du Travail.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions...

Journal n°7501 du 29 June 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.837 du 3 avril 2001 portant nomination d'un Professeur certifié d'hôtellerie dans les établissements d'enseignement

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
 

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi...

Journal n°7501 du 29 June 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.882 du 17 mai 2001 portant nomination et titularisation d'un Professeur de sciences et techniques économiques dans les établissements d'enseignement

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
 

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi...

Journal n°7501 du 29 June 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.881 du 17 mai 2001 portant nomination et titularisation d'un Chef de section au Service des Travaux Publics

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
 

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi...

Journal n°7501 du 29 June 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.896 du 5 juin 2001 portant nomination du Secrétaire Général de la Mairie

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
 

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi...

Journal n°7501 du 29 June 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.883 du 17 mai 2001 portant nomination et titularisation d'un Professeur de sciences et techniques économiques dans les établissements d'enseignement

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
 

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi...

Journal n°7501 du 29 June 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.884 du 17 mai 2001 portant nomination et titularisation d'un Professeur d'enseignement général dans les établissements d'enseignement

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
 

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi...

Journal n°7501 du 29 June 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.897 du 5 juin 2001 portant nomination d'un Secrétaire Général au Ministère d'Etat (Département de l'Intérieur)

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
 

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi...

Journal n°7501 du 29 June 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.886 du 17 mai 2001 portant nomination et titularisation d'une Répétitrice dans les établissements d'enseignement

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi...

Journal n°7501 du 29 June 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.906 du 25 juin 2001 portant nomination d'une Secrétaire sténodactylographe au Conseil Economique et Social

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
 

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi...

Journal n°7501 du 29 June 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.910 du 25 juin 2001 portant nomination d'une Hôtesse guichetière au Service des Titres de Circulation

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
 

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi...

Journal n°7501 du 29 June 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.908 du 25 juin 2001 portant nomination et titularisation d'un Contrôleur à la Direction du Contrôle des Concessions et des Télécommunications

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
 

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi...

Journal n°7501 du 29 June 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.909 du 25 juin 2001 portant nomination d'une Employée de bureau au Musée des Timbres et Monnaies

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
 

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi...

Journal n°7501 du 29 June 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.907 du 25 juin 2001 portant nomination d'un Sous-brigadier de police

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
 

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi...

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Version 2018.11.07.14