icon-summary icon-grid list icon-caret-left icon-caret-right icon-preview icon-tooltip icon-download icon-view icon-arrow_left icon-arrow_right icon-cancel icon-search icon-file logo-JDM--large image-logo-gppm icon-categories icon-date icon-order icon-themes icon-cog icon-print icon-journal icon-list-thumbnails icon-thumbnails

Search for a journal or article

?

Your search has returned 543 results
results per page

?

Your search has returned 543 results
results per page
Journal n°7569 du 18 October 2002
Arrêté Municipal n° 2002-99 du 9 octobre 2002 portant nomination et titularisation d'une Secrétaire-Comptable dans les Services Communaux (Crèche Municipale de Monte-Carlo - Service d'Actions Sociales et de Loisirs).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 2002-35 du 3 juin 2002 portant ouverture d'un c...
Journal n°7569 du 18 October 2002
Arrêté Municipal n° 2002-100 du 10 octobre 2002 portant nomination et titularisation d'une Attachée Principale dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales et de Loisirs).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté ministériel n° 2000-191 du 7 avril 2000 plaçant, sur sa dema...
Journal n°7569 du 18 October 2002
Arrêté Municipal n° 2002-101 du 10 octobre 2002 portant nomination et titularisation d'une Assistante Sociale dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales et de Loisirs).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 2002-39 du 7 juin 2002 portant ouverture d'un c...
Journal n°7570 du 25 October 2002
Arrêté Municipal n° 2002-102 du 11 octobre 2002 portant nomination d'un Chef d'Equipe dans les Services Communaux (Service Municipal de l'Affichage et de la Publicité).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 96-50 du 13 décembre 1996 portant ouverture d'u...
Journal n°7579 du 27 December 2002
Arrêté Municipal n° 2002-130 du 13 décembre 2002 portant nomination et titularisation d'une Gardienne de chalet de nécessité dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal - Commerce, Halles et Marchés).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 2002-54 du 18 juillet 2002, portant ouverture d...
Journal n°7579 du 27 December 2002
Arrêté Municipal n° 2002-131 du 13 décembre 2002 portant nomination et titularisation d'une Gardienne de chalet de nécessité dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal - Commerce, Halles et Marchés).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 2002-56 du 19 juillet 2002, portant ouverture d...
Journal n°7573 du 15 November 2002
Arrêté Municipal n° 2002-110 du 11 novembre 2002 portant nomination des représentants des fonctionnaires au sein des Commissions Paritaires de la Commune.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 2002-084 en date du 20 septembre 2002 relatif à...
Journal n°7565 du 20 September 2002
Arrêté Municipal n° 2002-75 du 11 septembre 2002 portant nomination et titularisation d'une gardienne de chalet de nécessité dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal - Commerce, Halles et Marchés).
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 2002-31 du 18 avril 2002 portant ouverture d'u...
Journal n°7565 du 20 September 2002
Arrêté Municipal n° 2002-76 du 11 septembre 2002 portant nomination et titularisation d'une employée de bureau dans les Services Communaux (Bibliothèque Louis Notari - Médiathèque Municipale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 2002-32 du 25 avril 2002 portant ouverture d'u...
Journal n°7565 du 20 September 2002
Arrêté Municipal n° 2002-77 du 10 septembre 2002 portant nomination et titularisation d'un secrétaire d'Administration dans les Services Communaux (Secrétariat Général).
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 2002-26 du 9 avril 2002 portant ouverture d'un...
Journal n°7565 du 20 September 2002
Arrêté Municipal n° 2002-78 du 10 septembre 2002 portant nomination et titularisation d'un comptable dans les Services Communaux (Service de Gestion des Personnels).
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 2002-27 du 10 avril 2002 portant ouverture d'u...
Journal n°7565 du 20 September 2002
Arrêté Municipal n° 2002-79 du 11 septembre 2002 portant nomination et titularisation d'une bibliothécaire dans les Services Communaux (Académie de Musique Fondation Prince Rainier III).
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 2002-25 du 9 avril 2002 portant ouverture d'un...
Journal n°7565 du 20 September 2002
Arrêté Municipal n° 2002-80 du 11 septembre 2002 portant nomination et titularisation d'un gardien de chalet de nécessité dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal - Commerce, Halles et Marchés).
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 2002-30 du 18 avril 2002 portant ouverture d'u...
Journal n°7560 du 16 August 2002
Arrêté Municipal n° 2002-59 du 6 août 2002 portant nomination et titularisation d'un électricien éclairagiste scénique dans les Services Communaux (Service Municipal des Fêtes - Salle du Canton - Espace Polyvalent).
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 2002-06 du 8 mars 2002, portant ouverture d'un...
Journal n°7563 du 6 September 2002
Arrêté Municipal n° 2002-70 du 26 août 2002 portant nomination d'un factotum dans les Services Communaux (Académie de Musique Fondation Prince Rainier III).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 88-57 du 29 novembre 1988 portant nomination d'...

All rights reserved - Monaco 2016
Version 2018.11.07.14