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Journal n°7561 du 23 August 2002
Erratum à l'ordonnance Souveraine n° 15.458 du 9 août 2002 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de la Croix-Rouge Monégasque, publiée au "Journal de Monaco" du 16 août 2002.
Lire page 1376 :

Avons ordonné et Ordonnons :

Sont nommés pour trois ans, à compter du 1er juillet 2002, membres du Conseil d'Administration de la Société de la Croix-Rouge Monégasque :

Mme Bettina DOTTA, Trésorier Général en lieu et place de M. Alain CANIS....
Journal n°7571 du 1 November 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.548 du 22 octobre 2002 portant nomination d'un membre du Conseil de la Mer.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu les articles L.110-2, 0.110-1 et 0.110-2 du Code de la Mer ;

Vu Notre ordonnance n° 14.895 du 5 juin 2001 portant nomination des membres du Conseil de la Mer ;

Vu la délibéra...
Journal n°7590 du 14 March 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.707 du 28 février 2003 portant nomination d'un membre du Conseil Musical de la Fondation Prince Pierre de Monaco.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la loi n° 796 du 17 février 1966 créant un établissement public dit "Fondation Prince Pierre de Monaco" ;

Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Journal n°7628 du 5 December 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.073 du 25 novembre 2003 portant nomination du Représentant Permanent de la Principauté auprès de l'Union Latine.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la Constitution ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

M. Roger PASSERON est nommé Représentant Permanent de la Principauté de Monaco auprès de l'Union Latine, à compter de la publ...
Journal n°7629 du 12 December 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.086 du 5 décembre 2003 majorant le nombre de membres du Conseil Economique et Social.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la Constitution ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 3.136 du 22 décembre 1945 créant un Conseil Economique Provisoire ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 3.233 du 27 mai 1946 fixan...
Journal n°7629 du 12 December 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.087 du 5 décembre 2003 portant nomination des membres du Conseil Economique et Social.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l'ordonnance souverain n° 3.136 du 22 décembre 1945 créant un Conseil Economique Provisoire modifiée par l'ordonnance souveraine n° 3.321 du 19 octobre 1946 ;

Vu Notre ordonnance n° 577...
Journal n°7624 du 7 November 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.029 du 3 novembre 2003 nommant les membres du Tribunal du Travail.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 446 du 16 mai 1946 portant création du Tribunal du Travail, modifiée ;

Vu Notre ordonnance n° 3.851 du 14 août 1967 relative à la désignation des membres du Tribunal du Travail, modif...
Journal n°7628 du 5 December 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.074 du 25 novembre 2003 portant nomination des membres du Conseil de la Mer.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu les articles L. 110-2, O.110-1 et O.110-2 du Code de la Mer ;

Vu Notre ordonnance n° 14.895 du 5 juin 2001 portant nomination des membres du Conseil de la Mer ;

Vu Notre or...
Journal n°7646 du 9 April 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.280 du 2 avril 2004 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association dénommée "Les Entretiens Internationaux de Monaco".
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;

Vu Notre ordonnance n° 8.141 du 4 décembre 1984 portant nomination de la Présidente de l'Association dénommée "Les Entretiens de Mon...
Journal n°7651 du 14 May 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.301 du 28 avril 2004 portant nomination des membres de la Commission de Contrôle des informations Nominatives.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d'informations nominatives ;

Vu Notre ordonnance n° 13.327 du 12 février 1998 portant application de la loi n° 1.165 du 2...
Journal n°7591 du 21 March 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.721 du 11 mars 2003 portant nomination d'un membre du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 concernant les associations ;

Vu Notre ordonnance n° 15.415 du 8 juillet 2002 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association...
Journal n°7656 du 18 June 2004
Erratum à l'Ordonnance Souveraine n° 16.357 du 7 juin 2004 portant désignation des membres du Conseil Scientifique de l'association dénommée "Institut du Droit Economique de la Mer", publiée au "Journal de Monaco" du 11 juin 2004.
Lire page 892 :

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M. Yves VAN DER MENSBRUGGHE.

Au lieu de M. Yves VAN DER MERNSBRUGGHE.

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...
Journal n°7654 du 4 June 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.342 du 26 mai 2004 portant nomination d'un Membre de la Commission Nationale pour l'Education, la Science et la Culture.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la Constitution ;

Vu Notre ordonnance n° 75 du 14 septembre 1949 rendant exécutoire la Convention Internationale signée le 16 novembre 1945, créant l'Organisation des Nations Unies pour...
Journal n°7654 du 4 June 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.330 du 19 mai 2004 portant renouvellement des membres du Conseil de la Mer.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu les articles L. 110-2, O. 110-1 et O. 110-2 du Code de la Mer ;

Vu Notre ordonnance n° 14.895 du 5 juin 2001 portant nomination des membres du Conseil de la Mer ;

Vu la dél...
Journal n°7630 du 19 December 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.091 du 5 décembre 2003 portant nomination d'un membre du Conseil Musical de la Fondation Prince Pierre de Monaco.

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Version 2018.11.07.14