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Journal n°7718 du 26 August 2005
Arrêté Municipal n° 2005-060 du 23 août 2005 prononçant l'admission à la retraite d'un fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 89-36 du 27 juillet 1989 portant nomination d'u...
Journal n°7718 du 26 August 2005
Arrêté Municipal n° 2005-061 du 23 août 2005 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 90-37 du 18 septembre 1990 portant nomination d...
Journal n°7709 du 24 June 2005
Arrêté Municipal n° 2005-034 du 15 juin 2005 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 97-39 du 2 juin 1997 portant nomination d'un Adj...
Journal n°7706 du 3 June 2005
Arrêté Municipal n° 2005-030 du 25 mai 2005 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire.
NOUS, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 2003-043 du 14 mai 2003 portant nomination e...
Journal n°7577 du 13 December 2002
Arrêté Municipal n° 2002-122 du 3 décembre 2002 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 97-93 du 20 novembre 1997 portant nomination...
Journal n°7583 du 24 January 2003
Arrêté Municipal n° 2003-009 du 20 janvier 2003 modifiant l'arrêté municipal n° 2002-133 du 13 décembre 2002 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 97-44 du 2 juin 1997 portant nomination d'un...
Journal n°7832 du 2 November 2007
Arrêté Municipal n° 2007-2.661 du 25 octobre 2007 prononçant l'admission à la retraite d'une fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 2002-79 du 11 septembre 2002 portant...
Journal n°7831 du 26 October 2007
Arrêté Municipal n° 2007-2.616 du 18 octobre 2007 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;

Vu l'arrêté municipal n° 2007-1.119 du 4 mai 2007 po...
Journal n°7864 du 13 June 2008
Arrêté Municipal n° 2008-1.879 du 5 juin 2008 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;

Vu l'arrêté municipal n° 2003-034 du 9 avril 2003 po...
Journal n°7850 du 7 March 2008
Arrêté Municipal n° 2008-702 du 28 février 2008 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire
NOUS, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;

Vu l'arrêté municipal n° 2005-049 du 14 juillet 2005...
Journal n°7846 du 8 February 2008
Arrêté Municipal n° 2008-483 du 5 février 2008 prononçant la mise à la retraite pour invalidité d'un fonctionnaire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 2000-28 du 10 avril 2002 portant nomi...
Journal n°7874 du 22 August 2008
Arrêté Municipal n° 2008-2.684 du 13 août 2008 prononçant l’admission à la retraite anticipée d’un fonctionnaire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-146 du 14 janvier 2008 portant nomination e...
Journal n°7875 du 29 August 2008
Arrêté Municipal n° 2008-2.684 du 13 août 2008 prononçant l’admission à la retraite anticipée d’un fonctionnaire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;

Vu l’arrêté municipal n° 2008-0146 du 14 janvier 200...
Journal n°8056 du 17 February 2012
Arrêté Municipal n° 2012-403 du 31 janvier 2012 prononçant l’admission à la retraite d’un fonctionnaire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;

Vu l’arrêté municipal n° 95-48 du 28 septembre 199...
Journal n°7986 du 15 October 2010
Arrêté Municipal n° 2010-3003 du 11 octobre 2010 prononçant l’admission à la retraite anticipée d’une fonctionnaire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 88-6 du 4 juin 1988 portant nomination d’une Sté...

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Version 2018.11.07.14