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Journal n°7701 du 29 April 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.706 du 4 mars 2005 portant nomination et titularisation d'un Adjoint au Directeur du Centre de Presse.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 jui...
Journal n°7701 du 29 April 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-14 du 12 janvier 2005 portant nomination d'un Agent de police stagiaire.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;

...
Journal n°7701 du 29 April 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-15 du 12 janvier 2005 portant nomination d'un Agent de police stagiaire.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;

...
Journal n°7701 du 29 April 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-16 du 12 janvier 2005 portant nomination d'un Agent de police stagiaire.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;

...
Journal n°7701 du 29 April 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-17 du 12 janvier 2005 portant nomination d'un Agent de police stagiaire.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;

...
Journal n°7701 du 29 April 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-18 du 12 janvier 2005 portant nomination d'un Agent de police stagiaire.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;

...
Journal n°7701 du 29 April 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-22 du 12 janvier 2005 portant nomination d'un Agent de police stagiaire.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;

...
Journal n°7701 du 29 April 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-23 du 12 janvier 2005 portant nomination d'un Agent de police stagiaire.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;

...
Journal n°7701 du 29 April 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-25 du 12 janvier 2005 portant nomination d'un Agent de police stagiaire.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;

...
Journal n°7701 du 29 April 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-26 du 12 janvier 2005 portant nomination d'un Agent de police stagiaire.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;

...
Journal n°7701 du 29 April 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-27 du 12 janvier 2005 portant nomination d'un Agent de police stagiaire.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;

...
Journal n°7701 du 29 April 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-28 du 12 janvier 2005 portant nomination d'un Agent de police stagiaire.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;

...
Journal n°7694 du 11 March 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.694 du 28 février 2005 portant nomination d'un Conseiller Technique au Ministère d'Etat (Département des Finances et de l'Economie).
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu Notre ordonnance n° 6.364 du 17 août 1978, modifiée, déterminant les emplois supérieurs visés par l'artic...
Journal n°7694 du 11 March 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.704 du 4 mars 2005 portant nomination et titularisation de la Secrétaire Particulière de S.A.R. la Princesse de Hanovre.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu Notre décision du 10 décembre 1982 portant statut des membres de la Maison Souveraine ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

Mme Véronique MOREAU, épouse SIMIAN, est nommée en qualité de Se...
Journal n°7694 du 11 March 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.705 du 4 mars 2005 portant nomination et titularisation d'une Secrétaire Sténodactylographe au Secrétariat Particulier de S.A.R. la Princesse de Hanovre.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu Notre décision du 10 décembre 1982 portant statut des membres de la Maison Souveraine ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

Mlle Véronique VERHAAREN est nommée en qualité de Secréta...

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Version 2018.11.07.14