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Journal n°7793 du 2 February 2007
Arrêté Municipal n° 2007-008 du 26 janvier 2007 portant nomination d'une Secrétaire sténodactylographe dans les Services Communaux (Service de l'Etat-Civil - Nationalité)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;

Vu l'arrêté municipal n° 2005-097 du 16 décembre...
Journal n°7843 du 18 January 2008
Arrêté Municipal n° 2008-146 du 14 janvier 2008 portant nomination et titularisation d'une Employée de bureau dans les Services Communaux (Académie de Musique Fondation Prince Rainier III)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 2007-2.485 du 12 octobre 2007 portant...
Journal n°7853 du 28 March 2008
Arrêté Municipal n° 2008-1043 du 19 mars 2008 portant nomination et titularisation d'un Factotum dans les Services Communaux (Ecole Supérieure d'Arts Plastiques de la Ville de Monaco).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 2007-3060 du 11 décembre 2007 portant...
Journal n°7854 du 4 April 2008
Arrêté Municipal n° 2008-1071 du 26 mars 2008 portant nomination d'une Comptable chargée de la location salle et spectacles dans les Services Communaux (Salle du Canton-Espace Polyvalent)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;

Vu l'arrêté municipal n° 2002-99 du 9 octobre 2002 p...
Journal n°7916 du 12 June 2009
Arrêté Municipal n° 2009-1692 du 28 mai 2009 modifiant l’arrêté municipal n° 2008-2.425 du 23 juillet 2008 portant nomination des membres titulaires et suppleants de la commission de la fonction communale
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-2.425 du 23 juillet 2008 portant nomination des membres titulaires et suppléants de la Commission de la Fonction Communale ;

Arrêt...
Journal n°7918 du 26 June 2009
Arrêté Municipal n° 2009-1935 du 18 juin 2009 portant nomination et titularisation d’un Adjoint au Directeur dans les Services Communaux (Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2009-0535 du 9 février 2009 portant ouverture d’...
Journal n°7924 du 7 August 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2442 du 30 juillet 2009 portant nomination d’un Attaché Principal dans les Services Communaux (Ecole Supérieure d’Arts Plastiques de la Ville de Monaco)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2005-039 du 20 juin 2005 portant nomination et t...
Journal n°7924 du 7 August 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2443 du 30 juillet 2009 portant nomination d’un Comptable dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales et de Loisirs)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-044 du 14 mai 2003 portant nomination et ti...
Journal n°7923 du 31 July 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2336 du 24 juillet 2009 portant nomination d’un Attaché dans les Services Communaux (Bibliothèque Louis Notari - Médiathèque)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-76 du 11 septembre 2002 portant nomination...
Journal n°7890 du 12 December 2008
Arrêté Municipal n° 2008-3.757 du 5 décembre 2008 portant nomination des représentants des fonctionnaires au sein des Commissions Paritaires de la Commune
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-3234 en date du 14 octobre 2008 relatif à l...
Journal n°7901 du 27 February 2009
Arrêté Municipal n° 2009-0673 du 18 février 2009 portant nomination et titularisation d’un Agent contractuel dans les Services Communaux (Police Municipale)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;

Vu l’arrêté municipal n° 2008-1472 du 30 avril 2008...
Journal n°7906 du 3 April 2009
Arrêté Municipal n° 2009-1131 du 27 mars 2009 portant nomination d’un Technicien dans les Services Communaux (Service Bureautique - Informatique)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;

Vu l’arrêté municipal n° 2008-2385 du 16 juillet 200...
Journal n°7908 du 17 April 2009
Arrêté Municipal n° 2009-1214 du 6 avril 2009 portant nomination d’une Femme de service dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales et de Loisirs)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-0648 du 5 avril 2007 portant nomination d’u...
Journal n°7905 du 27 March 2009
Arrêté Municipal n° 2009-1043 du 19 mars 2009 portant nomination et titularisation d’un Surveillant dans les Services Communaux (Jardin Exotique)

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-3891 du 19 décembre 2008 portant ouv...
Journal n°7380 du 5 March 1999
Arrêté Municipal n° 99-22 du 19 février 1999 portant nomination d'un agent dans les Services Communaux (Police Municipale)
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 98-19 du 31 mars 1998 portant ouverture d'u...

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