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Journal n°7743 du 17 February 2006
Ordonnance Souveraine n° 397 du 6 février 2006 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la requête qui Nous a été présentée par la Dame Sandrine BEVERNAEGE, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;

Vu la Constitution ;

Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992,...
Journal n°7738 du 13 January 2006
Ordonnance Souveraine n° 344 du 9 janvier 2006 rapportant l'ordonnance souveraine n° 325 du 29 novembre 2005 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;

Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment les articles 5 et 13 ;
<...
Journal n°7734 du 16 December 2005
Ordonnance Souveraine n° 330 du 5 décembre 2005 portant naturalisations monégasques.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Claude, André, Roger, Joseph AMBROSINI et la Dame Jocelyne IRLES, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;

Vu la Constit...
Journal n°7734 du 16 December 2005
Erratum à l'ordonnance Souveraine n° 317 du 28 novembre 2005 portant naturalisation monégasque, publiée au Journal de Monaco du 9 décembre 2005.
Lire page 2337 :

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Avons Ordonné et Ordonnons :

La Demoiselle Marion, Odette, Carmina BOCKLER, née le 20 septembre 1985 à Monaco, est naturalisée monégasque.

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Journal n°7853 du 28 March 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.597 du 21 mars 2008 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Christophe ALLGEYER, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;

Vu la Constitution ;

Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modi...
Journal n°7869 du 18 July 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.732 du 16 juillet 2008 portant naturalisations monégasques

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par Monsieur Jacques, Massimo, Nello Guadagni et Madame Emilia, Vicenta Miralles Diaz, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;<...
Journal n°7886 du 14 November 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.938 du 28 octobre 2008 portant naturalisations monégasques

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par Monsieur Edmond, Raoul, Gérard Olivier et Madame Simone, Jeanne Varlet, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la...
Journal n°7935 du 23 October 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.414 du 19 octobre 2009 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Mademoiselle Olivia, Marie-Céline, Louisette Rebuffel, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992 modifiée...
Journal n°7884 du 31 October 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.919 du 24 octobre 2008 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Madame Mireille, Fernande, Lucienne ERATOSTENE, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par l...
Journal n°7885 du 7 November 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.917 du 24 octobre 2008 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Rémi, Laurent, Marie MORTIER, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n°...
Journal n°7885 du 7 November 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.918 du 24 octobre 2008 portant naturalisations monégasques
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par Monsieur Raymond, Félix, Valentin BELLA et Madame Katia, Charlotte-Antoinette BUZZONNE, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Journal n°7898 du 6 February 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.073 du 3 février 2009 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Guillaume, Roger, Gérard Cousin, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par...
Journal n°7912 du 15 May 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.189 du 11 mai 2009 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par M. Adrian Albrecht Margowski, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du...
Journal n°7801 du 30 March 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.034 du 23 mars 2007 portant naturalisations monégasques.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par Monsieur Roger, Emile SALMON et Madame Antoinette, Julienne, Christiane TROSSARELLO, son épouse, tendant leur admission parmi Nos Sujets ;

Vu la Const...
Journal n°7845 du 1 February 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.507 du 30 janvier 2008 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la requête qui Nous a été présentée par Madame Fabienne FILIPPI, épouse FIGHIERA, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;

Vu la Constitution ;

Vu la loi n° 1.155 du 18 décembr...

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Version 2018.11.07.14