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Journal n°7927 du 28 August 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.347 du 24 août 2009 portant nomination dans l’Ordre du Mérite Culturel
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 689 bis du 31 décembre 1952 portant création de l’Ordre du Mérite Culturel ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Sont nommés dans l’Ordre du Mérite Culturel :
Au grade de CHEVALIE...
Journal n°7897 du 30 January 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.042 du 26 janvier 2009 accordant l’Agrafe en Bronze des Services Exceptionnels

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance n° 333 du 20 avril 1925 instituant une Médaille d’Honneur ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 378 du 7 avril 1951 abrogeant les dispositions de l’article 2 de l’ordonnance n° 333 du 20 avril 1925...
Journal n°7887 du 21 November 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.960 du 18 novembre 2008 accordant la Médaille du Travail
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l’ordonnance souveraine n° 284 du 6 décembre 1924 instituant une Médaille du Travail ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
La Médaille du Travail est accordée à :

...
Journal n°7887 du 21 November 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.961 du 19 novembre 2008 accordant la Médaille d’Honneur
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l’ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d’Honneur, modifiée ;
Vu l’article premier de l’ordonnance souveraine n° 333 du 20 avril 1925, modifiant l’article 3 de l’ordonnance du 5 févri...
Journal n°7887 du 21 November 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.962 du 19 novembre 2008 accordant la Médaille du Travail
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l’ordonnance souveraine n° 284 du 6 décembre 1924 instituant une Médaille du Travail ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
La Médaille du Travail est accordée à :

...
Journal n°7569 du 18 October 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.534 du 12 octobre 2002 portant nomination dans l'Ordre de Saint-Charles
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l'ordonnance du 15 mars 1858 portant création de l'Ordre de Saint-Charles, modifiée par l'ordonnance du 16 janvier 1863 ;

Vu l'ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l'Ordre...
Journal n°7574 du 22 November 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.557 du 13 novembre 2002 accordant la Médaille du Travail.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l'ordonnance souveraine n° 284 du 6 décembre 1924 instituant une Médaille du Travail ;

Avons Ordonné et Ordonnons :


Article Premier.

La Médaille du Travai...
Journal n°7574 du 22 November 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.558 du 15 novembre 2002 accordant la Médaille d'Honneur.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l'ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d'Honneur ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 333 du 20 avril 1925 concernant la Médaille d'Honneur ;

Vu Notre ordonnance n...
Journal n°7574 du 22 November 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.559 du 16 novembre 2002 décernant la Médaille de l'Education Physique et des Sports
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l'ordonnance souveraine n° 2.333 du 20 août 1939 instituant une Médaille de l'Education Physique et des Sports ;

Avons Ordonné et Ordonnons :


Article Premier.
Journal n°7574 du 22 November 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.560 du 18 novembre 2002 portant élévation dans l'Ordre de Saint-Charles
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l'ordonnance du 15 mars 1858 portant création de l'Ordre de Saint-Charles, modifiée par l'ordonnance du 16 janvier 1863 ;

Vu l'ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l'Ordre...
Journal n°7574 du 22 November 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.562 du 18 novembre 2002 portant promotions ou nominations dans l'Ordre de Saint-Charles.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l'ordonnance du 15 mars 1858 portant création de l'Ordre de Saint-Charles, modifiée par l'ordonnance du 16 janvier 1863 ;

Vu l'ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l'Ordre de Sai...
Journal n°7574 du 22 November 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.563 du 18 novembre 2002 portant élévation dans l'Ordre de Grimaldi
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu Notre ordonnance n° 1.028 du 18 novembre 1954 instituant l'Ordre de Grimaldi, modifiée par nos ordonnances n° 2.283 du 19 juillet 1960 et n° 3.718 du 23 décembre 1966 ;

Avons Ordonné et O...
Journal n°7574 du 22 November 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.564 du 18 novembre 2002 portant promotions ou nominations dans l'Ordre de Grimaldi
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu Notre ordonnance n° 1.028 du 18 novembre 1954 instituant l'Ordre de Grimaldi, modifiée par Nos ordonnances n° 2.283 du 19 juillet 1960 et n° 3.718 du 23 décembre 1966 ;

Avons Ordonné et O...
Journal n°7574 du 22 November 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.565 du 18 novembre 2002 portant promotions ou nominations dans l'Ordre du Mérite Culturel.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu Notre ordonnance n° 689 bis du 31 décembre 1952 portant création de l'Ordre du Mérite Culturel ;

Avons Ordonné et Ordonnons :


Article Premier.

Sont promus...
Journal n°7574 du 22 November 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.566 du 18 novembre 2002 portant élévations dans l'Ordre de Saint-Charles
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l'ordonnance du 15 mars 1858 portant création de l'Ordre de Saint-Charles, modifiée par l'ordonnance du 16 janvier 1863 ;

Vu l'ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l'Ordre...

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Version 2018.11.07.14