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Journal n°7073 du 16 April 1993
Arrêté Municipal n° 93-21 du 9 avril 1993 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation et le stationnement des véhicules en ville (Volvo Monte-Carlo Open 1993)
Journal n°7073 du 16 April 1993
Arrêté Municipal n° 93-22 du 9 avril 1993 portant nomination d'un professeur de formation musicale à l'Académie de Musique Rainier III
Journal n°7074 du 23 April 1993
Arrêté Municipal n° 93-23 du 16 avril 1993 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 51ème Grand Prix Automobile de Monaco et du 35ème Grand Prix "Monaco F.3"
Journal n°7088 du 30 July 1993
Arrêté Municipal n° 93-30 du 21 juillet 1993 portant dérogation temporaite aux prescriptions en vigueur concernant la circulation et le stationnement des véhicules (Chemin de la Turbie)
Journal n°7179 du 28 April 1995
Arrêté Municipal n° 95-27 du 25 avril 1995 convoquant les électeurs pour les opérations électorales en vue de la désignation des représentants des fonctionnaires au sein de la Commission de la Fonction communale
Journal n°7169 du 17 February 1995
Arrêté Municipal n° 95-3 du 11 février 1995 délimitant les emplacaments réservés à l'apposition des affiches électorales pour élections du Conseil Communal du 19 février 1995
Journal n°7169 du 17 February 1995
Arrêté Municipal n° 95-4 du 8 février 1995 relatif à la vérification des instruments de poids et mesures
Journal n°7169 du 17 February 1995
Arrêté Municipal n° 95-7 du 8 février 1995 fixant le prix des concessions trentenaires et renouvelables dans le cimetière de Monaco
Journal n°7169 du 17 February 1995
Arrêté Municipal n° 95-8 du 8 février 1995 portant fixation des droits d'introduction des viandes
Journal n°7169 du 17 February 1995
Arrêté Municipal n° 95-10 du 9 février 1995 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
Journal n°7170 du 24 February 1995
Arrêté Municipal n° 95-9 du 9 février 1995 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation et le stationnement des véhicules sur une partie de la voie publique (XIXème Cross du Larvotto)
Journal n°7181 du 12 May 1995
Arrêté Municipal n° 95-28 du 3 mai 1995 portant autorisation de procéder au relèvement des fosses communes dans le cimetière de Monaco
Journal n°7170 du 24 February 1995
Arrêté Municipal n° 95-11 du 14 février 1995 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un professeur de saxophone à l'Académie de Musique Rainier III
Journal n°7181 du 12 May 1995
Arrêté Municipal n° 95-29 du 3 mai 1995 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un(e) employé(e) de bureau dans les services communaux (Etat Civil)
Journal n°7170 du 24 February 1995
Arrêté Municipal n° 95-12 du 14 février 1995 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un professeur de piano à l'Académie de Musique Rainier III

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