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Journal n°7887 du 21 November 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.958 du 18 novembre 2008 décernant la Médaille de la Reconnaissance de la Croix-Rouge Monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l’ordonnance souveraine n° 294 du 16 octobre 1950 instituant une Médaille de la Reconnaissance de la Croix-Rouge Monégasque ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
La Médaille de...
Journal n°7887 du 21 November 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.959 du 18 novembre 2008 décernant la Médaille du Mérite National du Sang
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l’ordonnance souveraine n° 10.965 du 30 juillet 1993 instituant une Médaille du Mérite National du Sang ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
La Médaille du Mérite National du...
Journal n°7909 du 24 April 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.164 du 16 avril 2009 portant élévation dans l’Ordre de Saint-Charles
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l’ordonnance du 15 mars 1858 portant création de l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance so...
Journal n°7909 du 24 April 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.165 du 16 avril 2009 portant élévation dans l’Ordre de Saint-Charles
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l’ordonnance du 15 mars 1858 portant création de l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance so...
Journal n°7909 du 24 April 2009
Medaille du Travail - Année 2009
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat fait savoir que les propositions d’attribution de la médaille du travail, en faveur des personnes remplissant les conditions requises par l’ordonnance souveraine du 6 décembre 1924, doivent lui être adressées au plus tard le 19 juin 2009.
Après cett...
Journal n°7835 du 23 November 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.388 du 15 novembre 2007 instituant une Médaille d'Honneur
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l'ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d'Honneur, modifiée ;

Vu l'article 1er de l'ordonnance souveraine n° 333 du 20 avril 1925, modifiant l'article 3 de l'ordonnance du 5 fé...
Journal n°7835 du 23 November 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.389 du 15 novembre 2007 instituant une Médaille d'Honneur
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l'ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d'Honneur, modifiée ;

Vu l'article 1er de l'ordonnance souveraine n° 333 du 20 avril 1925, modifiant l'article 3 de l'ordonnance du 5 fé...
Journal n°7835 du 23 November 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.392 du 17 novembre 2007 portant promotions ou nominations dans l’Ordre de Saint-Charles.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l’ordonnance du 15 mars 1858 portant création de l’Ordre de Saint-Charles, modifiée par l’ordonnance du 16 janvier 1863 ;

Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l’Ordre de S...
Journal n°7835 du 23 November 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.393 du 17 novembre 2007 portant promotions ou nominations dans l'Ordre de Grimaldi.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l’ordonnance souveraine n° 1.028 du 18 novembre 1954 instituant l’Ordre de Grimaldi, modifiée par les ordonnances souveraines n° 2.283 du 19 juillet 1960 et n° 3.718 du 23 décembre 1966 ;

Avo...
Journal n°7835 du 23 November 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.394 du 17 novembre 2007 instituant une Médaille de l’Education Physique et des Sports
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l’ordonnance n° 2.333 du 20 août 1939 instituant une Médaille de l’Education Physique et des Sports ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

La Médaille de l'Education Physique et des Spor...
Journal n°7835 du 23 November 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.395 du 17 novembre 2007 instituant une Médaille d’Honneur
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l’ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d’Honneur, modifiée ;

Vu l’article 1er de l’ordonnance souveraine n° 333 du 20 avril 1925, modifiant l’article 3 de l’ordonnance du 5 fé...
Journal n°7836 du 30 November 2007
Erratum à l'ordonnance souveraine n° 14.667 du 18 novembre 2000 accordant la Médaille d'Honneur, publiée au Journal de Monaco du 24 novembre 2000.
......................................................


ARTICLE PREMIER.

Il fallait lire bronze en lieu et place de argent.

......................................................

Le reste sans changement.

Monaco, le 30 novem...
Journal n°7835 du 23 November 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.396 du 18 novembre 2007 portant promotions ou nominations de l'Ordre du Mérite Culturel.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l’ordonnance souveraine n° 689 bis du 31 décembre 1952 portant création de l’Ordre du Mérite Culturel ;

Avons Ordonné et Ordonnons :


ARTICLE PREMIER

Sont prom...
Journal n°7835 du 23 November 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.397 du 18 novembre 2007 instituant une Médaille de la Reconnaissance de la Croix-Rouge Monégasque.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l’ordonnance souveraine n° 294 du 16 octobre 1950 instituant une Médaille de la Reconnaissance de la Croix-Rouge Monégasque ;

Avons Ordonné et Ordonnons :


ARTICLE PREMIER.
...
Journal n°7835 du 23 November 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.400 du 19 novembre 2007 instituant une Médaille du Travail.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l’ordonnance souveraine n° 284 du 6 décembre 1924 instituant une Médaille du Travail ;

Avons Ordonné et Ordonnons :


ARTICLE PREMIER.

La Médaille du Travail es...

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Version 2018.11.07.14