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Journal n°8471 du 31 January 2020
Publication n° 325 du Service de la Propriété Industrielle
Journal n°8471 du 31 January 2020
Table Chronologique
Journal n°8471 du 31 January 2020
Avis de recrutement n° 2020-22 d'un Chargé de Mission au sein de la Délégation Interministérielle chargée de la Transition Numérique relevant du Secrétariat Général du Gouvernement.

La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Chargé de Mission au sein de la Délégation Interministérielle chargée de la Transition Numérique relevant du Secrétariat Général du Gouvernement, pour une durée...

Journal n°8471 du 31 January 2020
Avis de recrutement n° 2020-19 d'Hôtesses et Hôtes estivaux à la Direction du Tourisme et des Congrès.

La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'Hôtesses et Hôtes estivaux à la Direction du Tourisme et des Congrès pour une durée déterminée, entre le 15 juin et le 15 septembre 2020.
Les candid...

Journal n°8472 du 7 February 2020
Décision Souveraine en date du 21 janvier 2020 relative à la clôture des comptes de l'exercice 2017.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifi...

Journal n°8472 du 7 February 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.854 du 24 décembre 2019 portant nomination et titularisation d'un Chef de Section à la Direction des Affaires Juridiques.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8472 du 7 February 2020
Journal n°8472 du 7 February 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.855 du 24 décembre 2019 portant nomination et titularisation d'un Chef de Division au Haut Commissariat à la Protection des Droits, des Libertés et à la Médiation.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8472 du 7 February 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.857 du 24 décembre 2019 portant nomination et titularisation d'un Administrateur Principal au Welcome Office relevant de la Direction de l'Expansion Économique.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8472 du 7 February 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.863 du 24 décembre 2019 portant nomination et titularisation d'un Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8472 du 7 February 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.861 du 24 décembre 2019 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal à la Direction de la Sûreté Publique.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8472 du 7 February 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.859 du 24 décembre 2019 portant nomination et titularisation d'un Chef de Bureau à la Direction du Tourisme et des Congrès.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8472 du 7 February 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.860 du 24 décembre 2019 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal Hautement Qualifié au Conseil National.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8472 du 7 February 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.862 du 24 décembre 2019 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal à la Direction de la Sûreté Publique.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8472 du 7 February 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.858 du 24 décembre 2019 portant nomination et titularisation d'un Administrateur Principal au Secrétariat Général du Gouvernement.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

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Version 2018.11.07.14