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Journal n°8445 du 2 août 2019
Décision Archiépiscopale mettant fin au service pastoral d'une religieuse.

Nous, Bernard Barsi, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 682 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'Ordonnance du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor » du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et...

Journal n°8237 du 7 août 2015
Décision Archiépiscopale portant nomination d’un Vicaire à la paroisse Sainte-Dévote
Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 545 à 552 du Code de Droit Canonique ;
Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor » du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pour l’ér...
Journal n°8237 du 7 août 2015
Décision Archiépiscopale portant mise à la retraite d’un prêtre

Nous, Archevêque de Monaco,
Vu le canon 184 § 1 du Code de Droit Canonique ;
Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor » du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pour l’érect...

Journal n°8188 du 29 août 2014
Décision Archiépiscopale mettant fin à la mission du Curé de Saint-Charles
Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 682 du Code de Droit Canonique ;
Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor » du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pour l’érection...
Journal n°8188 du 29 août 2014
Décision Archiépiscopale mettant fin à la mission du Vicaire à Saint-Charles
Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 271 § 3 et 547 du Code de Droit Canonique ;
Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor » du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pour...
Journal n°7983 du 24 septembre 2010
Décision admettant un Chanoine à faire valoir ses droits à la retraite
Nous, Archevêque de Monaco,

Vu le canon 184 § 1 du Code de Droit Canonique ;

Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale «Quemadmodum Sollicitus Pastor» du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco p...
Journal n°7970 du 25 juin 2010
Décision portant mise à la retraite pour invalidité
Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 187 à 189 du Code de Droit Canonique ;
Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale «Quemadmodum Sollicitus Pastor» du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pour l’érec...
Journal n°7622 du 24 octobre 2003
Décision prenant acte du départ à la retraite d'un Prêtre et lui confiant un ministère bénévole.
Nous, Archevêque de Monaco,

Vu le canon 545 du Code de Droit Canonique ;

Vu l'ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire à Monaco la Bulle Pontificale "Quemadmodum Sollicitus Pastor" du 15 mars 1887 portant Convention entre le Saint-Siège et la Principauté de M...
Journal n°7622 du 24 octobre 2003
Décision prenant acte du départ à la retraite d'un Prêtre et lui confiant un ministère bénévole.
Nous, Archevêque de Monaco,

Vu le canon 545 du Code de Droit Canonique ;

Vu l'ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire à Monaco la Bulle Pontificale "Quemadmodum Sollicitus Pastor" du 15 mars 1887 portant Convention entre le Saint-Siège et la Principauté de M...
Journal n°7406 du 3 septembre 1999
Décision de mise à la retraite de l'Aumônier de la Résidence du Cap Fleuri.

Nous, Archevêque de Monaco,

Vu le canon 545 du Code de Droit Canonique ;

Vu l'ordonnance souveraine du 26 septembre 1887 rendant exécutoire à Monaco la Bulle pontificale "Quemadmodum Sollicitus Pastor" du 15 mars 1887 portant Convention entre le Saint-Siège et la Principa...

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Version 2018.11.07.14