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Journal n°7530 du 18 janvier 2002
SEANCE PUBLIQUE DU 10 DECEMBRE 2001- 602ème Séance
SOMMAIRE

- Dépôt de la Charte du Jeune citoyen Francophone du XXIème Siècle

Sont présents : M. Jean-Louis Campora, Président du Conseil National ; M. Jean-Joseph Pastor, Vice-Président ; Mme Marianne Bertrand-Reynaud, MM. Michel Boéri, Michel Boisson, Rainier Boisson, Mm...
Journal n°7533 du 8 février 2002
SEANCE PUBLIQUE DU 12 DECEMBRE 2001 - 603ème Séance
Sont présents : M Jean-Louis Campora, Président du Conseil National ; M. Jean-Joseph Pastor, Vice-Président ; Mme Marianne Bertrand-Reynaud, MM. Michel Boéri, Michel Boisson, Rainier Boisson, Mme Marie-Thérèse Escaut-Marquet, MM. Michel Grinda, Patrick Médecin, Guy Magnan, Alain Michel, Mme Chris...
Journal n°7742 du 10 février 2006
SEANCE PUBLIQUE DU 14 NOVEMBRE 2003 - 620ème Séance

SOMMAIRE

EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL RECTIFICATIF DE L’ETAT DE L’EXERCICE 2003 (suite) :

2° - Dépenses ordinaires (suite) :

Sect. 3 – Moyens des services (suite – p. 248)
Sect. 4 – Dépenses communes aux sections 1, 2, 3, (p. 261)
Se...
Journal n°7869 du 18 juillet 2008
SEANCE PUBLIQUE DU 03 DECEMBRE 2007 - 677ème Séance
SOMMAIRE

I. DECLARATION DU MINISTRE D’ETAT SUR LA SUITE RESERVEE A LA PROPOSITION DE LOI, N° 188, PORTANT CREATION D’UN STATUT DES ARTISTES (p. 3728).

II. DEPOT DE DEUX PROJETS DE LOI (p. 3729).

III. DISCUSSION DE DEUX PROJETS DE LOI ET D’UNE PROPOSITION DE...
Journal n°7903 du 13 mars 2009
SEANCE PUBLIQUE DU 19 JUIN 2008 - 685ème Séance
SOMMAIRE

I. ANNONCE DE LA PROPOSITION DE LOI DEPOSEE SUR LE BUREAU DU CONSEIL NATIONAL ET RENVOI DEVANT LA COMMISSION (p. 4308)

II. DISCUSSION DE TROIS PROJETS DE LOI :
1. Projet de loi, n° 833, sur l’accession à la propriété aménagée dans les immeubles domaniaux (...
Journal n°7932 du 2 octobre 2009
SEANCE PUBLIQUE DU 21 OCTOBRE 2008 - 688ème Séance
SOMMAIRE

I - EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL RECTIFICATIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2008 (suite) :

Explications de vote (p. 4596).
Loi de Finances (p. 4611).

II - DISCUSSION DE DEUX PROJETS DE LOI :

Projet de loi, n° 852, relative à la...
Journal n°7935 du 23 octobre 2009
SEANCE PUBLIQUE DU 12 DECEMBRE 2008 - 690ème Séance
SOMMAIRE


I - HOMMAGE A LA MEMOIRE DE FEU M. JEAN-LOUIS MEDECIN, ANCIEN CONSEILLER NATIONAL ET MAIRE DE MONACO (p. 4688).

II- ANNONCE DES PROJETS DE LOI DEPOSES PAR LE GOUVERNEMENT ET RENVOI DEVANT LES COMMISSIONS (p. 4689).

III - EXAMEN DU PROJET DE B...
Journal n°7933 du 9 octobre 2009
SEANCE PUBLIQUE DU 26 NOVEMBRE 2008 - 689ème Séance
SOMMAIRE


DISCUSSION DE TROIS PROJETS DE LOI :

1. Projet de loi, n° 728, concernant les associations et les fédérations d’associations (p. 4636).

2. Projet de loi, n° 857, portant approbation de ratification de la Convention du Conseil de l’Europe pour...
Journal n°7931 du 25 septembre 2009
SEANCE PUBLIQUE DU 20 OCTOBRE 2008 - 687ème Séance
SOMMAIRE


EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL RECTIFICATIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2008 (suite) :

2° Dépenses ordinaires
- Sect. 1 - Dépenses de Souveraineté (p. 4476).
- Sect. 2 - Assemblée et Corps Constitués (p. 4477).
- Sect. 3 - Moyens des S...
Journal n°7877 du 12 septembre 2008
SEANCE PUBLIQUE DU 12 DECEMBRE 2007 - 679ème Séance
SOMMAIRE

EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL PRIMITIF DE L’ETAT POUR L’ EXERCICE 2008 (suite) :

2) Dépenses ordinaires (suite) :
Sect. 3 – Moyens des services (suite) (p. 3948)
Sect. 4 – Dépenses communes aux sections 1, 2 et 3 (p. 4027)
Sect. 5 – Servic...
Journal n°7797 du 2 mars 2007
SEANCE PUBLIQUE DU 22 JUIN 2006 - 659ème Séance

SOMMAIRE


DISCUSSION DE DEUX PROJETS DE LOI :

1) Projet de loi, n° 783, prononçant la désaffection, dans le quartier de Saint-Roman, de parcelles dépendant du domaine public de l'Etat (p. 2648) ;

2) Projet de loi, n° 756, relatif à la copropriét...
Journal n°7805 du 27 avril 2007
SEANCE PUBLIQUE DU 11 DECEMBRE 2006 - 664ème Séance
SOMMAIRE

I. ANNONCE DES PROJETS DE LOI DEPOSES PAR LE GOUVERNEMENT ET RENVOI DEVANT LES COMMISSIONS
(p. 2.908).

II. CAMPAGNE DU CONSEIL DE L’EUROPE : « LES PARLEMENTS UNIS POUR COMBATTRE LA VIOLENCE DOMESTIQUE CONTRE LES FEMMES » - ADOPTION D’UNE DECLARATION SOLENN...
Journal n°7890 du 12 décembre 2008
SEANCE PUBLIQUE DU 28 AVRIL 2008 - 684ème Séance
SOMMAIRE

I. ANNONCE DES PROJETS DE LOI DEPOSES PAR LE GOUVERNEMENT ET RENVOI DEVANT LES COMMISSIONS (p. 4236)

II. ANNONCE DE LA PROPOSITION DE LOI DEPOSEE SUR LE BUREAU DU CONSEIL NATIONAL ET RENVOI DEVANT LA COMMISSION (p. 4237)

III. ETAT D’EXAMEN DE TOUS L...
Journal n°7875 du 29 août 2008
SEANCE PUBLIQUE DU 10 DECEMBRE 2007 - 678ème Séance
SOMMAIRE

EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL PRIMITIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2008

Rapport du Gouvernement (p. 3808)

Rapport de la Commission des Finances et de l’Economie Nationale (p. 3859)

Débat général (p. 3875)

1) Recettes (p....
Journal n°7904 du 20 mars 2009
SEANCE PUBLIQUE DU 16 OCTOBRE 2008 - 686ème Séance
SOMMAIRE


I. HOMMAGE A LA MEMOIRE DE FEU M. JEAN-NOEL VERAN, ANCIEN CONTROLEUR GENERAL DES DEPENSES (p. 4384).

II. ANNONCE DES PROJETS DE LOI DEPOSES PAR LE GOUVERNEMENT ET RENVOI DEVANT LES COMMISSIONS (p. 4385).

III. ETAT D’EXAMEN DE TOUS LES PROJETS...

Tous droits reservés Monaco 2016
Version 2018.10.16.10