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Journal n°8456 du 18 octobre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.731 du 16 octobre 2019 portant élévation dans l'Ordre de Saint-Charles.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l'Ordonnance du 16 janvier 1863 sur l'Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l'Ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l'Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l'Ordonna...

Journal n°8437 du 7 juin 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.490 du 31 mai 2019 portant nomination dans l'Ordre des Grimaldi.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.028 du 18 novembre 1954 instituant l'Ordre des Grimaldi, modifiée ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Est nommé...

Journal n°8429 du 12 avril 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.419 du 10 avril 2019 portant nomination au grade de Commandeur dans l'Ordre de Saint-Charles.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l'Ordonnance du 16 janvier 1863 sur l'Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l'Ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l'Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu...

Journal n°8428 du 5 avril 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.415 du 30 mars 2019 portant nomination dans l'Ordre des Grimaldi.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.028 du 18 novembre 1954 instituant l'Ordre des Grimaldi, modifiée ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Est nommée...

Journal n°8409 du 23 novembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.206 du 19 novembre 2018 accordant la Médaille du Travail.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l'Ordonnance Souveraine n° 284 du 6 décembre 1924 instituant une Médaille du Travail ;
Avons Ordonné et Ordonnons :

Articl...

Journal n°8409 du 23 novembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.205 du 19 novembre 2018 accordant la Médaille d'Honneur.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l'Ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d'Honneur, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 378 du 7 avril 1951 instituant une Agrafe des Services Exceptionnels, m...

Journal n°8409 du 23 novembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.204 du 18 novembre 2018 accordant l'Agrafe des Services Exceptionnels.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l'Ordonnance n° 333 du 20 avril 1925 instituant une Médaille d'Honneur ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 378 du 7 avril 1951 abrogeant les dispositions de l'article 2 de l'Ordonnan...

Journal n°8409 du 23 novembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.203 du 18 novembre 2018 accordant la Médaille d'Honneur.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l'Ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'Ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d'Honneur, m...

Journal n°8409 du 23 novembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.202 du 18 novembre 2018 portant promotions ou nominations dans l'Ordre du Mérite Culturel.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l'Ordonnance Souveraine n° 689 bis du 31 décembre 1952 portant création de l'Ordre du Mérite Culturel ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Sont promus o...

Journal n°8409 du 23 novembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.201 du 18 novembre 2018 décernant la Médaille de la Reconnaissance de la Croix-Rouge Monégasque.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l'Ordonnance Souveraine n° 294 du 16 octobre 1950 instituant une Médaille de la Reconnaissance de la Croix-Rouge Monégasque ;
Avons Ordonné et Ordonnons :

Journal n°8409 du 23 novembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.200 du 18 novembre 2018 décernant la Médaille du Mérite National du Sang.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l'Ordonnance Souveraine n° 10.965 du 30 juillet 1993 instituant une Médaille du Mérite National du Sang ;
Avons Ordonné et Ordonnons :

Journal n°8409 du 23 novembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.199 du 17 novembre 2018 portant promotions ou nominations dans l'Ordre des Grimaldi.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.028 du 18 novembre 1954 instituant l'Ordre des Grimaldi, modifiée ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Sont promus ou nommé...

Journal n°8409 du 23 novembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.198 du 17 novembre 2018 portant promotions ou nominations dans l'Ordre de Saint-Charles.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l'Ordonnance du 16 janvier 1863 sur l'Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l'Ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l'Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l'O...

Journal n°8409 du 23 novembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.197 du 17 novembre 2018 décernant la Médaille de l'Éducation Physique et des Sports.

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Version 2018.11.07.14