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Journal n°8511 du 6 novembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-744 du 2 novembre 2020 portant modification de l'arrêté ministériel n° 2018‑1079 du 21 novembre 2018 portant règlement relatif aux principes généraux de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les constructions, modifié.
de Monaco ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.251 du 20 janvier 2017 relative aux déchets ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.696 du 7 décembre 2017 relative à la qualité et à la surveillance de l ... de Monaco ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.251 du 20 janvier 2017 relative aux déchets ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.696 du 7 décembre 2017 relative à la qualité et à la surveillance de l ...
Journal n°8349 du 29 septembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-697 du 22 septembre 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2009-334 du 25 juin 2009 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République populaire démocratique de Corée.
Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ; Vu l ... Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ; Vu l ...
Journal n°8290 du 12 août 2016
.996 du 22 juillet 2016 portant nomination et titularisation d'un Chef de Section au Conseil National (p. 1999). Ordonnance Souveraine n° 5.997 du 22 juillet 2016 portant nomination d'un Chef de ...
Journal n°8286 du 15 juillet 2016
. 1771). Ordonnance Souveraine n° 5.892 du 20 juin 2016 rendant exécutoire le Traité bilatéral d'entraide judiciaire en matière pénale entre la Principauté de Monaco et la République du Kazakhstan ...
Journal n°8284 du 1 juillet 2016
des sanctions économiques visant la Côte d'Ivoire ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juin 2016; Arrêtons : ARTICLE PREMIER. L'arrêté ministériel n° 2008-405 du ...
Journal n°8282 du 17 juin 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.812 du 22 avril 2016 rendant exécutoire le Protocole facultatif relatif à la Convention sur la sécurité du personnel des Nations Unies et du personnel associé adopté à New ...
Journal n°8280 du 3 juin 2016
GOINARD Elodie MmioNi RERSON ALESSANDRIA Marjorie AsTkou ArrAL BARLET BRUDOUX CAILTEUX CAMER Ands CASTELLINO CHALUER Yleni Célia GERTALDI GUILLEMAIN GUNGL Ninon LRS LARRE LEPAON ... de monnaie de 0,01, 0,02, 0,05, 0,10, 0,20, 0,50, 1 et 2 naos, modifiée (p. 1313). Ordonnance Souveraine n° 5.859 du 30 mai 2016 portant nomination et titularisation d'un Conseiller en ...
Journal n°8278 du 20 mai 2016
CENT CINQUANTE-NEUVIÈME ANNÉE - N° 8.278 - Le numéro 1,90 € VENDREDI 20 MAI 2016 JOURNAL DE MONACO Bulletin officiel de la Principauté JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI DIRECTION ...
Journal n°8274 du 22 avril 2016
des personnes physiques ou morales, des entités et des organismes désignés par le Conseil de sécurité ou par le Comité des sanctions des Nations unies conformément au paragraphe 22 de la RCSNU ...
Journal n°8271 du 1 avril 2016
'Aide Sociales 0). 802). Ordonnance Souveraine n° 5.784 du 22 mars 2016 approuvant l'avenant n° 3 ci la concession d'exploitation des installations techniques de radiodiffusion 0). 803). 798 JOURNAL DE ...
Journal n°8270 du 25 mars 2016
traçabilité transfusionnelles hémovigilance DETS transfusionnel transfusionnelles transfusionnelle QBD CTS CTS QBD CHPG CHPG CHPG BPT transfusionnelle DSIO EFS switchs login ... relative aux procédures de gel des fonds mettant en oeuvre des sanctions économiques, visant l'Ukraine (p. 682). Arrêté Ministériel n° 2016-188 du 17 mars 2016 modifiant l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8265 du 19 février 2016
oeuvre des sanctions économiques, visant la Tunisie (p. 382). Arrêté Ministériel n°2016-93 du 11 février 2016 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée ...
Journal n°8257 du 25 décembre 2015
'intérieur: Chap. 20. - Conseiller de Gouvernement 1.533.700 Chap. 21. - Force Publique - Carabiniers 7.096.900 Chap. 22. - Sûreté Publique - Direction 30.150.700 Chap. 23. - Théâtre des Variétés 372 ...
Journal n°8256 du 18 décembre 2015
décembre 2015 relative ci la nullité des actes de procédure et ci certaines amendes civiles 0). 3035). ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n°5.564 du 20 novembre 2015 admettant un ...
Journal n°8251 du 13 novembre 2015
'ordonnance souveraine n° 9.004 du 22 septembre 1987 portant nomination d'un Agent de police ; Par le Prince, Le Secrétaire d'Etat : J. BOISSON. Ordonnance Souveraine n°5.525 du 20 octobre 2015 portant ...
Journal n°8248 du 23 octobre 2015
autorisant l'émission et la mise en circulation de pièces de monnaie de 0,01, 0,02, 0,05, 0,10, 0,20, 0,50, 1 et 2 euros, modifiée (p. 2572). Ordonnance Souveraine n° 5.521 du 15 octobre 2015 portant ...
Journal n°8247 du 16 octobre 2015
Ministériel n° 2015-620 du 8 octobre 2015 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œvre des sanctions économiques, visant ...
Journal n°8245 du 2 octobre 2015
PISCINE Entrée 2,80 € Entrée tarif réduit 1,50 € Carte de 10 entrées 22,20 € Carte de 10 entrées tarif réduit 11,10 € Sauna 6,40 € Carte de 10 entrées sauna 55,00 € Aquagym 6,40 € Carte de ...
Journal n°8243 du 18 septembre 2015
portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œvre des sanctions économiques, visant la République Centrafricaine (p ...
Journal n°8242 du 11 septembre 2015
2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œvre des sanctions économiques, visant la Biélorussie (p. 2302). 2298 Arrêté Ministériel n° 2015-527 du 3 septembre 2015 modifiant l ...
Journal n°8238 du 14 août 2015
’ordonnance souveraine n° 6.535 du 20 avril 1979 fixant les conditions d’application de l’article 3, alinéa c, de la loi n° 954 du 19 avril 1974 en ce qui concerne la lutte contre la pollution de l’eau ; Vu l ...
Journal n°8235 du 24 juillet 2015
’un membre titulaire et d’un membre suppléant de la Cour Supérieur d’Arbitrage des conflits collectifs du travail (p. 1935). Ordonnance Souveraine n° 5.425 du 20 juillet 2015 portant démission d ...
Journal n°8234 du 17 juillet 2015
des fonds mettant en œvre des sanctions économiques, visant la République populaire démocratique de Corée (p. 1899). Arrêté Ministériel n° 2015-434 du 9 juillet 2015 portant autorisation et ...
Journal n°8233 du 10 juillet 2015
,00 € avec la propriété industrielle 166,00 € Annexe de la “Propriété industrielle”, seule 55,00 € SOMMAIRE LOIS Loi n° 1.415 du 22 juin 2015 modifiant la loi n° 771 du 25 juillet 1964 sur l ...
Journal n°8230 du 19 juin 2015
-301 du 19 mai 2011 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œvre des sanctions économiques, visant la Syrie (p. 1564 ...
Journal n°8229 du 12 juin 2015
’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œvre des sanctions économiques, visant la Syrie (p. 1396). Arrêté Ministériel n° 2015-378 du 5 juin 2015 portant ...
Journal n°8228 du 5 juin 2015
’ordonnance souveraine n° 15.191 du 17 janvier 2002 autorisant l’émission et la mise en circulation de pièces de monnaie de 0,01, 0,02, 0,05, 0,10, 0,20, 0,50, 1 et 2 euros, modifiée (p. 1293). Ordonnance ...
Journal n°8225 du 15 mai 2015
935 671 164 329 164 000 2 000 000 2 164 000 20,59 29 256 000 14 898 316 14 357 684 14 357 000 25 650 000 40 007 000 2,22 2 739 000 2 737 026 1 974 1 000 1 200 000 1 201 000 5,48 14 000 000 8 439 ...
Journal n°8224 du 8 mai 2015
Comité des sanctions : Président de l’UPC/L, qui compte parmi les groupes armés et milices visés au paragraphe 20 de la résolution 1493 (2003), impliqué dans le trafic d’armes, en violation de l ...
Journal n°8222 du 24 avril 2015
22 juin 1998 (p. 965). Ordonnance Souveraine n° 5.288 du 16 avril 2015 abrogeant l’ordonnance souveraine n° 11.970 du 10 juin 1996 (p. 966). Ordonnance Souveraine n° 5.289 du 16 avril 2015 ...
Journal n°8219 du 3 avril 2015
’arrêté ministériel n° 2014-175 du 24 mars 2014 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œvre des sanctions économiques, visant ...
Journal n°8218 du 27 mars 2015
. 757). INSERTIONS LÉGALES ETANNONCES (p. 760 à p. 786). jo8218-27-mars-2015 27/03/15 10:22 Page 719 JOURNAL DE MONACO 719 ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 5.053 du 20 novembre ...
Journal n°8216 du 13 mars 2015
’arrêté ministériel n° 2008-400 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œvre des sanctions économiques ...
Journal n°8215 du 6 mars 2015
les Membres de la Commission Consultative de la Collection Philatélique de S.A.S. le Prince Souverain (p. 544). ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 5.207 du 20 février 2015 portant ...
Journal n°8213 du 20 février 2015
’un Commis d’Archives aux Archives et à la Bibliothèque du Palais de S.A.S. le Prince Souverain (p. 414). jo8213-20-fevrier-2014 19/02/15 15:06 Page 409 VENDREDI 20 FÉVRIER 2015 Bulletin Officiel ...
Journal n°8212 du 13 février 2015
’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œvre des sanctions économiques, visant la Côte d’Ivoire (p. 367). Arrêté Ministériel n° 2015-84 du 5 février 2015 ...
Journal n°8208 du 16 janvier 2015
: 20.4.1971 Lieu de naissance : Rakov Chargée de la mise en œvre des sanctions administratives et pénales appliquées pour des motifs politiques à des représentants de la société civile ...
Journal n°8207 du 9 janvier 2015
industrielle 103,00 € avec la propriété industrielle 166,00 € Annexe de la “Propriété industrielle”, seule. 55,00 € SOMMAIRE DÉCISION SOUVERAINE Décision Souveraine en date du 22 décembre 2014 ...
Journal n°8206 du 2 janvier 2015
) Département de l’Intérieur : Chap. 20. – Conseiller de Gouvernement Chap. 21. – Force Publique - Carabiniers Chap. 22. – Sûreté Publique - Direction Chap. 27. – Education Nationale - Direction Chap ...
Journal n°8204 du 19 décembre 2014
’arrêté ministériel n° 2014-374 du 10 juillet 2014 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œvre des sanctions économiques ...
Journal n°8202 du 5 décembre 2014
; Vu la loi n° 1.409 du 22 octobre 2014 portant modification de la loi n° 839 du 23 février 1968 sur les élections nationales et communales, modifiée, et dispositions diverses relatives à ces ...
Journal n°8201 du 28 novembre 2014
de la “Propriété industrielle”, seule. 55,00 € SOMMAIRE ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnances Souveraines n° 5.060 et 5.061 du 20 novembre 2014 autorisant deux changements de nom (p. 2687 et 2688 ...
Journal n°8199 du 14 novembre 2014
° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œvre des sanctions économiques, visant Monsieur MILOSEVIC et les personnes de son entourage (p. 2598). Arrêté ...
Journal n°8198 du 7 novembre 2014
. La mention : « Liste des personnes physiques ou morales, entités et organismes désignés par le Conseil de Sécurité des Nations Unies ou par le comité des sanctions conformément au point 22 de la ...
Journal n°8197 du 31 octobre 2014
’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œvre des sanctions économiques visant l’Afghanistan ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 ...
Journal n°8196 du 24 octobre 2014
° 4.988 du 14 octobre 2014 modifiant l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 ...
Journal n°8195 du 17 octobre 2014
Chap. 19. – Direction de la Cooper. Internationale C) Département de l’Intérieur : Chap. 20. – Conseiller de Gouvernement Chap. 21. – Force Publique - Carabiniers Chap. 22. – Sûreté Publique ...
Journal n°8193 du 3 octobre 2014
œvre des sanctions économiques, visant les menaces à l’intégrité territoriale de l’Ukraine (p. 2207). ARRÊTÉS MUNICIPAUX Arrêté Municipal n° 2014-2840 du 22 septembre 2014 portant nomination et ...
Journal n°8191 du 19 septembre 2014
’ordonnance souveraine n° 4.934 du 22 août 2014 relative aux obligations déontologiques des fonctionnaires de la Commune (p. 2086). AVIS ET COMMUNIQUÉS MINISTÈRE D’ÉTAT Secrétariat Général - Journal de Monaco ...
Journal n°8190 du 12 septembre 2014
2 septembre 2014 portant affectation d’un magistrat référendaire (p. 2048). Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2014-20 du 9 septembre 2014 portant affectation d’un magistrat ...
Journal n°8186 du 15 août 2014
application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œvre des sanctions économiques, visant les menaces à l’intégrité territoriale de l ...
Journal n°8185 du 8 août 2014
). Arrêté Ministériel n° 2014-441 du 1er août 2014 modifiant l’arrêté ministériel n° 2010-530 du 22 octobre 2010 portant fixation des points de contrôle de sécurité pour la distribution de l ...
Journal n°8184 du 1 août 2014
2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œvre des sanctions économiques, visant la situation au Soudan (p. 1794). Arrêté Ministériel n° 2014-426 du 24 juillet 2014 portant ...
Journal n°8183 du 25 juillet 2014
’arrêté ministériel n° 2008-402 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œvre des sanctions économiques ...
Journal n°8182 du 18 juillet 2014
juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œvre des sanctions économiques, visant la Libye (p. 1680). Arrêté Ministériel n° 2014-373 du 10 juillet 2014 modifiant l ...
Journal n°8179 du 27 juin 2014
’OVIDIOMandredi (Chef d’entreprise) ; 20. MANASSE Donald (Conseiller juridique) ; 21. MATILE-NARMINO Nicolas (Chef d’entreprise) ; 22. MITRES YOUNES Pascale (Chef d’entreprise) ; 23. NOIR Anne-Marie (Chef d ...
Journal n°8178 du 20 juin 2014
1389 VENDREDI 20 JUIN 2014 Bulletin Officiel de la Principauté JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI DIRECTION - REDACTION - ADMINISTRATION MINISTERE D’ETAT - Place de la Visitation - B ...
Journal n°8177 du 13 juin 2014
en œvre des sanctions économiques, visant les menaces à l’intégrité territoriale de l’Ukraine (p. 1349). Arrêté Ministériel n° 2014-319 du 5 juin 2014 portant autorisation et approbation des ...
Journal n°8176 du 6 juin 2014
’arrêté ministériel n° 2008-405 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œvre des sanctions économiques ...
Journal n°8175 du 30 mai 2014
en circulation de pièces de monnaie de 0,01, 0,02, 0,05, 0,10, 0,20, 0,50, 1 et 2 euros, modifiée (p. 1172). Ordonnance Souveraine n° 4.832 du 16 mai 2014 autorisant l’émission d’une pièce de ...

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Version 2018.11.07.14