Journal n°8270 du 25 mars 2016

traçabilité transfusionnelles hémovigilance DETS transfusionnel transfusionnelles transfusionnelle QBD CTS CTS QBD CHPG CHPG CHPG BPT transfusionnelle DSIO EFS switchs login ... relative aux procédures de gel des fonds mettant en oeuvre des sanctions économiques, visant l'Ukraine (p. 682). Arrêté Ministériel n° 2016-188 du 17 mars 2016 modifiant l'arrêté ministériel n° 2009 ...

Journal n°8212 du 13 février 2015

’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œvre des sanctions économiques, visant la Côte d’Ivoire (p. 367). Arrêté Ministériel n° 2015-84 du 5 février 2015 ...

Journal n°8126 du 21 juin 2013

application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œvre des sanctions économiques, visant la Biélorussie (p. 1161). VENDREDI 21 JUIN ...

Journal n°8123 du 31 mai 2013

œvre des sanctions économiques, visant l’Afghanistan (p. 892). Arrêté Ministériel n° 2013-264 du 22 mai 2013 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de ...

Journal n°8120 du 10 mai 2013

AffAIRES So cIAlES ET DE lA SANTÉ Direction du Travail. Circulaire n° 2013-04 du 22 avril 2013 relatif au lundi 20 mai 2013 (Lundi de Pentecôte), jour férié légal (p. 763). Centre Hospitalier ...

Journal n°8076 du 6 juillet 2012

Depenses eLeCtoraLes art. 22. Pour les élections nationales, toute liste ayant obtenu cinq pour cent au moins des suffrages valablement exprimés au sens de l’article 20-1 de la loi n° 839 du 23 ...

Journal n°8071 du 1 juin 2012

. Salle du Canton - Espace Polyvalent Le 1er juin, à 20 h 30, Concert par Maurane. Le 22 juin, à 20 h, Concert de Gala par les élèves de l’Académie de Musique et de Théâtre - Fondation Rainier ...

Journal n°8068 du 11 mai 2012

ORDONNANc ES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 3.752 du 20 avril 2012 portant nomination d’un Chef de Section au Département de l’Equipement, de l’Environnement et de l’Urbanisme (p. 916 ...

Journal n°8067 du 4 mai 2012

OMI Floor Block Ajman Ajman Workington Sheung OMI und Kattrepelsbrücke Süd und Kattrepelsbrücke Workington Sheung OMI Harzaru OMI Dieudonnee Triq Tumas Qormi OMI Helix Dieudonnee ... ’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de maladie, accident, maternité, invalidité et ...

Journal n°8063 du 6 avril 2012

’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ; Vu Notre ordonnance n° 3.599 du 22 décembre 2011 portant nomination ...

Journal n°8049 du 30 décembre 2011

Sheung OMI und Kattrepelsbrücke Süd und Kattrepelsbrücke Workington Sheung OMI Harzaru OMI Dieudonnee Triq Tumas Qormi OMI Helix Dieudonnee Triq Tumas Qormi OMI Logistics Rochor ... procédures de gel des fonds mettant en œvre des sanctions économiques, visant l’Iran (p. 2509). Arrêté Ministériel n° 2011-679 du 22 décembre 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 ...

Journal n°8028 du 5 août 2011

automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Application de la politique antidopage en Principauté» (p. 1611). Décision du 22 juillet 2011 du Comité Monégasque Antidopage portant sur ...

Journal n°8015 du 6 mai 2011

Nations Unies ou par le comité des sanctions conformément au paragraphe 22 de la résolution 1970 (2011) du CSNU ou aux paragraphes 19, 22 ou 23 de la résolution 1973 (2011) du CSNU. 1. KADHAFI ...

Journal n°8010 du 1 avril 2011

sanctions économiques, visant la Libye (p. 534). Arrêté Ministériel n° 2011-178 du 25 mars 2011 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «G ...

Journal n°8002 du 4 février 2011

ORDONNANc ES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 3.082 du 20 janvier 2011 relative à l’allocation de soutien à l’emploi (p. 167). Ordonnances Souveraines n° 3.083 et 3.084 du 20 janvier 2011 portant ...

Journal n°7972 du 9 juillet 2010

Ministre d’Etat. Dans tous les cas, les intéressés sont entendus ou mis en demeure de faire valoir leurs moyens de défense». art. 8. L’article 20 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les ...

Annexes 2002 du 31 décembre 2002

benzodiazépine réellation insulino WELLCOME CCK Piiorité RETAGNE ANDE WELLCOME AMERIQUE benzocliazépine CCK agoniste OCFOBRE ISCOTEC BIRGER JARLSGA SUEDE immunostimulants Plvt MASSACHUSETTS ... .532 012 ACCORD RELATIF A LA CREATION EN MEDITERRANEE D'UN SANCTUAIRE POUR LES MAMIVIIFERES MARINS. ANNEXE A L'ORDONNANCE SOUVERRAINE N°15.258 DU 18/02/2002. J.O.M. DU 22/02/2002 N°7.535 PROTECTION ...

Débats 2002 du 31 décembre 2002

reare hrutale bônnes jenvier ande eluirgé qac nec foonnion faeon souhiQpit particu liers ident FoNcrioN PUBLIQUI MEDICALE miamanramammaai ianvier oet ibre PLIFiLICATIONS DEPARTMENT ... .I.M. DU 8/02/2002 n°7.533 (190 60em SEANCE DU 17/12/2001. J.I.M. DU 15/03/2002 07.538 124 605e" SEANCE DU 18/12/2001. J.O.M. DU 22/03/2002 n°7.539 282 606e" SEANCE DU 28/03/2001. J.O.M. DU 24 ...

Journal n°7574 du 22 novembre 2002

,s o rétranger 1839). •Ordonnance Souveraine n° 15.554 du 13 novembre 2002 portant modification de l'ordonnance 'souveraine n0 8.143 du 22 novembre 1984 • portant délimitation dis circonscriptions ...

Journal n°7552 du 21 juin 2002

fournire apeeable compter du I- sepieinbre 20Q0 (p. 1027). MAIRIE Avis destiné aux commerçants désirant louer un eltalet ildns le Village de ivoet citai sera installé sur le Quai Albert à l'occasion des ...

Annexes 2000 du 31 décembre 2000

, INDUSTRIELLE, LITTERAIRE ET ARTISTIQUE. J.O.I410// 0190 N°7.428 PRIX DE VENTE DES TABACS. (ANNEXE A L'ARRETE MINISTERIEL N°2000-161 DU 20/03/2000) D1124/03/:ig00 N°7.435 ANNEXE I ET II DE LA ...

Annexes 1997 du 31 décembre 1997

de l'Installation 5 Article 18 : Renforcements et extensions 5 Article 19 : Droit de contrôle du concessionnaire 5 CHAPITRE 6 : Financement Article 20 Rémunération du concessionnaire 6 Article ...

Annexes 1996 du 31 décembre 1996

MOELV Moelv NORVEGE MARCEGAGLIA liagener Strasse Gevelsberg PFARLSTE vyne AMERIQUE fliide ntandc Choon Itley ANDE RECKITT ETCOLMAN Anh Salengro mony BEEKENKAMPTUINBOUWTECHNIEK ... MONACO boulevard du Larvotto, MC 95.16071 17.02.1995 (Principauté). 9 8 000 MONACO (Prircipau- 95.16072 17.02.1995 té). R81.8487 20.01.1981 FORGES STÉPHANOISES, 11, SAM OUTILLAGES, 63, bou- 22 ...

Journal n°7125 du 15 avril 1994

commerces et réparaiim de l'automobile, du cycle et du motocycle ef des activités connexes et du contrôle automobile applicable à camper du L' janvier 1994 (p. 455). Communiqué n° 94-22 du 1" avril 1994 ...

Journal n°7098 du 8 octobre 1993

(constitution, (Remise de 10 % au-delà de la 10e année souscrite) modifications, dissolution) SOMMAIRE ORDONNANCE SOUVERAINE Ordonnance Souveraine n° 11.036 du 22 septembre 1993 portant nomination du ... 20 ...

Annexes 1989 du 31 décembre 1989

S.A.M. dont le siège est à MONTE-CARLO (Principauté de Monaco), 25, bd du Larvotto. Dessin « MONTE-CARLO - MONACO ». Dépôt effectué le 22 juin 1988 par M. Joe Bill BARTLING demeurant à MONACO 14 ...

Journal n°6892 du 27 octobre 1989

ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine no 9.605 du 20 octobre 1989 portant nomination des Membres du Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace (p. 1110). Ordonnances Souveraines ...

Journal n°6880 du 4 août 1989

11 septembre 1989 Vacances de la Toussaint : du vendredi 27 octobre 1989 après la classe au lundi 6 novembre 1989 au matin Fête Nationale : lundi 20 novembre 1989 Immaculée Conception ... 20 ...

Journal n°6879 du 28 juillet 1989

, modifiée par la loi n° 718 du 28 décembre 1961 ; Vu Notre ordonnance n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie ; Vu Notre ordonnance n° 3.613 du 20 juillet 1966 ...

Annexes 1988 du 31 décembre 1988

.11478. GIBBS INTEGRAL LA BROSSE AUX TROIS COURBES Produits désignés : Brosses à dents. Caractéristiques particulières : Priorité France en date du 22 janvier 1987 sous le n° 834.578. Voir également ...

Débats 1988 du 31 décembre 1988

- Projet de loi, n. 528, modifiant l'article 26, chiffre 20, de la loi no 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale (p. 1019). Secl. 3. - Moyens de services (p. 1077). Secl. 4. -Dépenses ...

Journal n°6819 du 3 juin 1988

Ordonnance Souveraine n° 9.196 du 20 mai 1988 relative à la taxe sur la valeur ajoutée (p. 586). Ordonnance Souveraine n° 9.197 du 20 mai 1988 modifiant l'ordonnance du 15 octobre 1915 sur la naturalisation ...

Journal n°6818 du 27 mai 1988

, se tiendra du 2 au 5 juin, au Centre de Congrès Auditorium. Son inauguration aura lieu le 2 juin, à 10 heures. L'exposition sera ouverte au public de 10 h à 20 h (22 h 30 le 3 juin). La semaine ...

Journal n°6805 du 26 février 1988

'ordonnance souveraine du 1 I juillet 1909 sur la police municipale ; Vu l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975 relatif à l'occupation de la voie publique et de ses dépendances, modifié par l'arrêté municipal n° 87 ... 20 ...

Journal n°6801 du 29 janvier 1988

1936 et par les ordonnances-lois no 340 di Il mars 1942 et n° 342 du 25 mars 1942 ; Vu la loi n° 408 du 20 janvier 1945 complétant l'ordonnance di 5 mars 1895, notamment en ce qui concerne la ... 20 ...

Annexes 1986 du 31 décembre 1986

LANgASTER THAIIEMENT DEAL AftPttE Ancue CEDAROMA Cirec Caractéristie déçembre ONCOLUTENYL GYNOLUTENYL pôur WELLCOME ande EUSAPRIM transpprtables mtières SEIKO Ginza Chuo SEIKO SEIKO ... (Suisse) - 124184 Grenzacherstrasse. Pour : « Procédé de production d'un polypeptide». Priorité U.S.A. du 20 septembre 1983 aux noms de Messieurs Susumu HONDA, Hsiang-Fu KUNG et I liromu SUGINO. N ...

Annexes 1985 du 31 décembre 1985

Lecce DIFAN PARTECIPAZIONI Gregoriana systern THIOLLENT ande SAXER eriregis SillBAURA PORATION Horikawa PORATION Saiwaiku Horikawa Saiwaiku KANAGAWA GAWA TOYO KOGYO MAZDA Shinchi ... (Ontario - Canada) - 20 Victoria Street - Suite 304. Pour : « Procédé de fabrication de compositions anti-herpès synergiques ». Priorité U.S.A. du 4 novembre 1982 au nom de M. Kendall O. SMITH. N° 1664 ...

Journal n°6687 du 22 novembre 1985

17 septembre 1901, 10 juin 1909, par les lois n° 71 du 3 janvier 1924, n° 216 du 27 février 1936 et par les ordonnances-lois n° 340 du 11 mars 1942 et n° 342 du 25 mars 1942 ; Vu la loi n° 408 du 20 ...

Journal n°6682 du 18 octobre 1985

Musée Océanographique jusqu'au mardi 22 : « Pepito et Cristobal » dia mercredi 23 au mardi 29 : « La tragédie des saumors rouges ». Les congrès Au C.C.A.M. du dimanche 20 au ?samedi 26 Congrès ...

Journal n°6612 du 15 juin 1984

1983 - (p. 575) - Loi n° 1.038 (100 juin 1983 sur les marques de fabrique, de commerce ou de service. Lire : «Article 33 - Seront abrogées à compter de cette date, la loi n° 608 du 20 juin 1955 ...

Journal n°6572 du 9 septembre 1983

/845) INSERTIONS LÉGALES ET ANNONCES (p. 845 à 848) COMMUNIQUE RELATIF A LA MISE. EN VENTE D'UN OUVRAGE (p. 848) Annexe au Journal de Monaco CONSEIL NATIONAL. — Compte rendu de la séance publique du 22 juin ...

Journal n°6566 du 29 juillet 1983

n° 83-354 du 22 juillet 1983 fixant le montant des sommes à affecter au fonds d'action sociale de la Caisse Autonome des Retraites, au titre de l'exercice 1982-1983 (p. 717). AVIS EF COMMUNIQUÉS ...

Journal n°6543 du 18 février 1983

en date du 22 décembre 1982 ; Arrêtons : ARTICLE PREMIER M. Philippe LUVERA est nommé Inspecteur de Police stagiaire à compter du 6 janvier 1983. ART. 2. Le Conseiller de Gouvernement pour l ...

Journal n°6511 du 9 juillet 1982

Affaires Sociales. Circulaire n° 82-80 du 22 Juin 1982 précisant les salaires minima du personnel des entreprises de l'industrie et des commerces en gros de viande (p. 724). Circulaire n° 82-81 du 25 ...

Annexes 1981 du 31 décembre 1981

(Nouvelles Galles du Sud Australie) - 20 McEvoy Street. Pour : « Equipement électrique et sa fabrication ». Priorité Australie du 13 octobre 1978 au même nom. N° B 21, division f). N° 1385 ...

Débats 1981 du 31 décembre 1981

22 août, signée du vice-président de la Mutuelle qui est également, par ailleurs, le secrétaire général de l'Union des Syndicats de Monaco. Celui-ci me faisait parvenir photocopie d'une autre lettre ...

Journal n°6472 du 9 octobre 1981

° 73 du 20 juillet 1960 portant codification des textes sur la circulation et sur le stationnement' des véhicules ; Vu l'autorisation spéciale prévue à l'article 47 de la loi susvisée, délivrée par S ... 20 ...

Journal n°6471 du 2 octobre 1981

, rue Grimaldi 30.31.48 Dimanche 13 : Mme BERTANI, 9, bd Rainier III 30.25.88 Dimanchi,20 : Mlle HENRI, 22, rue Plati 50.96.27 Vendredi 25 : Mme KARMANN, Le Panorama, rue Grimaldi 50 ...

Journal n°6470 du 25 septembre 1981

juillet 1975, susvisée ; Vu la délibération du Conseil de gouvernement en date du 22 juillet 1981, qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ; Avons Ordonné et Ordonnons : Mine Gisèle ...

Journal n°6463 du 7 août 1981

Souveraine n° 7.181 du 30 juillet 1981 portant naturalisation monégasque (p. 799). ARRÊTÉS MINISTÉRIELS Arrêté Ministériel n" 81-346 du 20 juillet 1981 portant autorisation et approbation des statuts de la ...

Journal n°6460 du 17 juillet 1981

par la loi n° 1.032, du 23 décembre 1980, susvisée Vu la délibération du Conseil de gouVernement en date du 22 avril 1981, qui Nous a été communiquée' par Notre Ministre d'État ; Avons Ordonné et ...

Journal n°6451 du 15 mai 1981

'au mardi 19 inclus : « La vie sous un océan de glace » ; à partir du mercredi 20 «Blizzard à Esperanza ». * Les congrès Au Loews Monte-Carlo du mardi 19 au dimanche 24 E.F. Mac Donald International ...

Journal n°6435 du 23 janvier 1981

Garde des Médecins-1981 (p. 86). DÉPARTEMENT DES TRAVAUX PUBLICS ET DES AFFAIRES SOCIALES Direction du Travail et des Affaires Sociales. Circulaire n° 80-136 du 22 décembre 1980 précisant les taux ...

Débats 1979 du 31 décembre 1979

du Conseil National, assure le secrétariat. La séance est ouverte, à 20 heures 30, sous la présidence de M: Jean-Charles Rey. I. DÉPÔT DE PROJETS DE LOI M. le Président.- Mesdames, Messieurs ...

Journal n°6370 du 26 octobre 1979

The New tqetody Makes. Au Folie Russe du Lœws Monté-Carlo tous les sbirs, sauf lundi; dîner-dansant, à partir de 20 heures spectacle, à 22 h30 avec Bob Bramson Norm Nielsen Gino Donati les ...

Journal n°6363 du 7 septembre 1979

: UN AN MONACO - FRANCE ET COMMUNAUTÉ : 46,00 F ÉTRANGER : 78,00 F Annexe de la tt Propriété Industrielle» seule 35,00 F Changement d'adresse : 1,20 F Les Abonnements parten't du 1" janvier de ...

Journal n°6355 du 13 juillet 1979

Compter du 8 février 1979 (p. 708). DÉPARTEMENT DES FINANCES ET DE L'ÉCONOMIE Direction de l'habitai - Service du Logement Locaux vacants (p. 708). MAIRIE Avis de vacance d'emplois n° 79-20 (p. 708 ...

Journal n°6353 du 29 juin 1979

souveraines n", 390 du.13 avril 1951, n'-'928 du 27 février .1954, n7,992 du 24 juillet 1954, n'...1844 et 1:847 du 7 août I958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n' 1.951 du 22 Janvier, 1963; n' 3.265 du 24 ...

Journal n°6348 du 25 mai 1979

). Avenant n° 16 du 20 mars 1979 à la Convention Collective Natiottate de Trawil du 5 novembre 1945, sur la' mensualisation (p. 458). DÉPARTEMENT DES FINANCES ET DE L'ÉCONOMIE Office ErniSsions de Timbres ... 20 ...

Journal n°6344 du 27 avril 1979

ande AraboPersique congrèsLauditoritnn Thérése Réini derners préstigietix oalaces flottahis Puiforcai éeux errerie ustensilel Maciame commmissaire SABAMO Sionac Sigvvalt Conimissaire ... janvier 1979 au titre n'activités potir lesquelles l'optiOn n'est plus ouverte (p. 358). Ordonnancé Souveraine n° 6..535 du 20 avril 1979 fixant lès candi-110e d'application dé l'article 3, allitéa ...