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Journal n°8270
du 25 mars 2016
traçabilité
transfusionnelles
hémovigilance
DETS
transfusionnel
transfusionnelles
transfusionnelle
QBD
CTS
CTS
QBD
CHPG
CHPG
CHPG
BPT
transfusionnelle
DSIO
EFS
switchs
login ... relative aux procédures de gel des fonds mettant en
oeuvre des sanctions économiques, visant l'Ukraine (p. 682).
Arrêté Ministériel n° 2016-188 du 17 mars 2016 modifiant
l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8212
du 13 février 2015
’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin
2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en
œvre des sanctions économiques, visant la Côte d’Ivoire
(p. 367).
Arrêté Ministériel n° 2015-84 du 5 février 2015 ...
Journal n°8126
du 21 juin 2013
application de
l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux
procédures de gel des fonds mettant en œvre des sanctions
économiques, visant la Biélorussie (p. 1161).
VENDREDI 21 JUIN ...
Journal n°8123
du 31 mai 2013
œvre des sanctions
économiques, visant l’Afghanistan (p. 892).
Arrêté Ministériel n° 2013-264 du 22 mai 2013 modifiant l’arrêté
ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de ...
Journal n°8120
du 10 mai 2013
AffAIRES So cIAlES ET DE lA SANTÉ
Direction du Travail.
Circulaire n° 2013-04 du 22 avril 2013 relatif au lundi 20 mai 2013
(Lundi de Pentecôte), jour férié légal (p. 763).
Centre Hospitalier ...
Journal n°8076
du 6 juillet 2012
Depenses eLeCtoraLes
art. 22.
Pour les élections nationales, toute liste ayant obtenu
cinq pour cent au moins des suffrages valablement exprimés
au sens de l’article 20-1 de la loi n° 839 du 23 ...
Journal n°8071
du 1 juin 2012
.
Salle du Canton - Espace Polyvalent
Le 1er juin, à 20 h 30,
Concert par Maurane.
Le 22 juin, à 20 h,
Concert de Gala par les élèves de l’Académie de Musique et de
Théâtre - Fondation Rainier ...
Journal n°8068
du 11 mai 2012
ORDONNANc ES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 3.752 du 20 avril 2012 portant nomination
d’un Chef de Section au Département de l’Equipement, de
l’Environnement et de l’Urbanisme (p. 916 ...
Journal n°8067
du 4 mai 2012
OMI
Floor
Block
Ajman
Ajman
Workington
Sheung
OMI
und
Kattrepelsbrücke
Süd
und
Kattrepelsbrücke
Workington
Sheung
OMI
Harzaru
OMI
Dieudonnee
Triq
Tumas
Qormi
OMI
Helix
Dieudonnee ... ’ordonnance
souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations
dues aux salariés, en vertu de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre
1944, en cas de maladie, accident, maternité, invalidité et ...
Journal n°8063
du 6 avril 2012
’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978
fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du
12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 3.599 du 22 décembre 2011
portant nomination ...
Journal n°8049
du 30 décembre 2011
Sheung
OMI
und
Kattrepelsbrücke
Süd
und
Kattrepelsbrücke
Workington
Sheung
OMI
Harzaru
OMI
Dieudonnee
Triq
Tumas
Qormi
OMI
Helix
Dieudonnee
Triq
Tumas
Qormi
OMI
Logistics
Rochor ...
procédures de gel des fonds mettant en œvre des sanctions économiques,
visant l’Iran (p. 2509).
Arrêté Ministériel n° 2011-679 du 22 décembre 2011 modifiant l’arrêté
ministériel n° 2002-434 du 16 ...
Journal n°8028
du 5 août 2011
automatisé d’informations nominatives
ayant pour finalité «Application de la politique antidopage en
Principauté» (p. 1611).
Décision du 22 juillet 2011 du Comité Monégasque Antidopage portant
sur ...
Journal n°8015
du 6 mai 2011
Nations Unies ou par le comité
des sanctions conformément au paragraphe 22 de la résolution 1970
(2011) du CSNU ou aux paragraphes 19, 22 ou 23 de la résolution 1973
(2011) du CSNU.
1. KADHAFI ...
Journal n°8010
du 1 avril 2011
sanctions économiques,
visant la Libye (p. 534).
Arrêté Ministériel n° 2011-178 du 25 mars 2011 portant autorisation
et approbation des statuts de la société anonyme monégasque
dénommée «G ...
Journal n°8002
du 4 février 2011
ORDONNANc ES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 3.082 du 20 janvier 2011 relative à l’allocation
de soutien à l’emploi (p. 167).
Ordonnances Souveraines n° 3.083 et 3.084 du 20 janvier 2011 portant ...
Journal n°7972
du 9 juillet 2010
Ministre d’Etat. Dans
tous les cas, les intéressés sont entendus ou mis en
demeure de faire valoir leurs moyens de défense».
art. 8.
L’article 20 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les ...
Annexes 2002
du 31 décembre 2002
benzodiazépine
réellation
insulino
WELLCOME
CCK
Piiorité
RETAGNE
ANDE
WELLCOME
AMERIQUE
benzocliazépine
CCK
agoniste
OCFOBRE
ISCOTEC
BIRGER
JARLSGA
SUEDE
immunostimulants
Plvt
MASSACHUSETTS ... .532 012
ACCORD RELATIF A LA CREATION EN MEDITERRANEE D'UN SANCTUAIRE POUR LES MAMIVIIFERES MARINS.
ANNEXE A L'ORDONNANCE SOUVERRAINE N°15.258 DU 18/02/2002.
J.O.M. DU 22/02/2002 N°7.535
PROTECTION ...
Journal n°7574
du 22 novembre 2002
,s o rétranger 1839).
•Ordonnance Souveraine n° 15.554 du 13 novembre 2002 portant modification de l'ordonnance 'souveraine n0 8.143 du 22 novembre 1984 • portant délimitation dis circonscriptions ...
Journal n°7552
du 21 juin 2002
fournire apeeable compter du I- sepieinbre 20Q0 (p. 1027).
MAIRIE
Avis destiné aux commerçants désirant louer un eltalet ildns le Village de ivoet citai sera installé sur le Quai Albert à l'occasion des ...
Annexes 2000
du 31 décembre 2000
, INDUSTRIELLE, LITTERAIRE ET ARTISTIQUE.
J.O.I410// 0190
N°7.428
PRIX DE VENTE DES TABACS.
(ANNEXE A L'ARRETE MINISTERIEL N°2000-161 DU 20/03/2000)
D1124/03/:ig00 N°7.435
ANNEXE I ET II DE LA ...
Annexes 1997
du 31 décembre 1997
de l'Installation 5
Article 18 : Renforcements et extensions 5
Article 19 : Droit de contrôle du concessionnaire 5 CHAPITRE 6 : Financement
Article 20 Rémunération du concessionnaire 6
Article ...
Annexes 1996
du 31 décembre 1996
MOELV
Moelv
NORVEGE
MARCEGAGLIA
liagener
Strasse
Gevelsberg
PFARLSTE
vyne
AMERIQUE
fliide
ntandc
Choon
Itley
ANDE
RECKITT
ETCOLMAN
Anh
Salengro
mony
BEEKENKAMPTUINBOUWTECHNIEK ... MONACO boulevard du Larvotto, MC
95.16071 17.02.1995 (Principauté). 9 8 000 MONACO (Prircipau-
95.16072 17.02.1995 té).
R81.8487 20.01.1981 FORGES STÉPHANOISES, 11, SAM OUTILLAGES, 63, bou- 22 ...
Journal n°7125
du 15 avril 1994
commerces et réparaiim de l'automobile, du cycle et du motocycle ef des activités connexes et du contrôle automobile applicable à camper du L' janvier 1994 (p. 455).
Communiqué n° 94-22 du 1" avril 1994 ...
Journal n°7098
du 8 octobre 1993
(constitution,
(Remise de 10 % au-delà de la 10e année souscrite) modifications, dissolution)
SOMMAIRE
ORDONNANCE SOUVERAINE
Ordonnance Souveraine n° 11.036 du 22 septembre 1993 portant nomination du ... 20 ...
Annexes 1989
du 31 décembre 1989
S.A.M. dont le siège est à MONTE-CARLO (Principauté de Monaco), 25, bd du Larvotto.
Dessin « MONTE-CARLO - MONACO ».
Dépôt effectué le 22 juin 1988 par M. Joe Bill BARTLING demeurant à MONACO 14 ...
Journal n°6892
du 27 octobre 1989
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine no 9.605 du 20 octobre 1989 portant nomination des Membres du Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace (p. 1110).
Ordonnances Souveraines ...
Journal n°6880
du 4 août 1989
11 septembre 1989
Vacances de la Toussaint :
du vendredi 27 octobre 1989 après la classe au lundi 6 novembre 1989 au matin
Fête Nationale :
lundi 20 novembre 1989
Immaculée Conception ... 20 ...
Journal n°6879
du 28 juillet 1989
, modifiée par la loi n° 718 du 28 décembre 1961 ;
Vu Notre ordonnance n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie ;
Vu Notre ordonnance n° 3.613 du 20 juillet 1966 ...
Annexes 1988
du 31 décembre 1988
.11478.
GIBBS INTEGRAL
LA BROSSE
AUX TROIS COURBES
Produits désignés : Brosses à dents.
Caractéristiques particulières : Priorité France en date du 22 janvier 1987 sous le n° 834.578.
Voir également ...
Débats 1988
du 31 décembre 1988
- Projet de loi, n. 528, modifiant l'article 26, chiffre 20, de la loi no 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale (p. 1019). Secl. 3. - Moyens de services (p. 1077).
Secl. 4. -Dépenses ...
Journal n°6819
du 3 juin 1988
Ordonnance Souveraine n° 9.196 du 20 mai 1988 relative à la taxe sur la valeur ajoutée (p. 586).
Ordonnance Souveraine n° 9.197 du 20 mai 1988 modifiant l'ordonnance du 15 octobre 1915 sur la naturalisation ...
Journal n°6818
du 27 mai 1988
, se tiendra du 2 au 5 juin, au Centre de Congrès Auditorium. Son inauguration aura lieu le 2 juin, à 10 heures.
L'exposition sera ouverte au public de 10 h à 20 h (22 h 30 le
3 juin).
La semaine ...
Journal n°6805
du 26 février 1988
'ordonnance souveraine du 1 I juillet 1909 sur la police municipale ;
Vu l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975 relatif à l'occupation de la voie publique et de ses dépendances, modifié par l'arrêté municipal n° 87 ... 20 ...
Journal n°6801
du 29 janvier 1988
1936 et par les ordonnances-lois no 340 di Il mars 1942 et n° 342 du 25 mars 1942 ;
Vu la loi n° 408 du 20 janvier 1945 complétant l'ordonnance di 5 mars 1895, notamment en ce qui concerne la ... 20 ...
Annexes 1986
du 31 décembre 1986
LANgASTER
THAIIEMENT
DEAL
AftPttE
Ancue
CEDAROMA
Cirec
Caractéristie
déçembre
ONCOLUTENYL
GYNOLUTENYL
pôur
WELLCOME
ande
EUSAPRIM
transpprtables
mtières
SEIKO
Ginza
Chuo
SEIKO
SEIKO ... (Suisse) - 124184 Grenzacherstrasse.
Pour : « Procédé de production d'un polypeptide».
Priorité U.S.A. du 20 septembre 1983 aux noms de Messieurs Susumu HONDA, Hsiang-Fu KUNG et I liromu SUGINO.
N ...
Journal n°6687
du 22 novembre 1985
17 septembre 1901, 10 juin 1909, par les lois n° 71 du 3 janvier 1924, n° 216 du 27 février 1936 et par les ordonnances-lois n° 340 du 11 mars 1942 et n° 342 du 25 mars 1942 ;
Vu la loi n° 408 du 20 ...
Journal n°6682
du 18 octobre 1985
Musée Océanographique
jusqu'au mardi 22 : « Pepito et Cristobal »
dia mercredi 23 au mardi 29 : « La tragédie des saumors rouges ».
Les congrès
Au C.C.A.M.
du dimanche 20 au ?samedi 26
Congrès ...
Journal n°6612
du 15 juin 1984
1983 - (p. 575) - Loi n° 1.038 (100 juin 1983 sur les marques de fabrique, de commerce ou de service.
Lire :
«Article 33 -
Seront abrogées à compter de cette date, la loi n° 608 du 20 juin 1955 ...
Journal n°6572
du 9 septembre 1983
/845)
INSERTIONS LÉGALES ET ANNONCES (p. 845 à 848)
COMMUNIQUE RELATIF A LA MISE. EN VENTE D'UN OUVRAGE (p. 848)
Annexe au Journal de Monaco
CONSEIL NATIONAL. — Compte rendu de la séance publique du 22 juin ...
Journal n°6566
du 29 juillet 1983
n° 83-354 du 22 juillet 1983 fixant le montant des sommes à affecter au fonds d'action sociale de la Caisse Autonome des Retraites, au titre de l'exercice 1982-1983 (p. 717).
AVIS EF COMMUNIQUÉS ...
Journal n°6543
du 18 février 1983
en date du 22 décembre 1982 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER
M. Philippe LUVERA est nommé Inspecteur de Police stagiaire à compter du 6 janvier 1983.
ART. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour l ...
Journal n°6511
du 9 juillet 1982
Affaires Sociales.
Circulaire n° 82-80 du 22 Juin 1982 précisant les salaires minima du personnel des entreprises de l'industrie et des commerces en gros de viande (p. 724).
Circulaire n° 82-81 du 25 ...
Annexes 1981
du 31 décembre 1981
(Nouvelles Galles du Sud Australie) - 20 McEvoy Street.
Pour : « Equipement électrique et sa fabrication ».
Priorité Australie du 13 octobre 1978 au même nom.
N° B 21, division f).
N° 1385 ...
Journal n°6472
du 9 octobre 1981
° 73 du 20 juillet 1960 portant codification des textes sur la circulation et sur le stationnement' des véhicules ;
Vu l'autorisation spéciale prévue à l'article 47 de la loi susvisée, délivrée par S ... 20 ...
Journal n°6471
du 2 octobre 1981
, rue Grimaldi 30.31.48
Dimanche 13 : Mme BERTANI, 9, bd Rainier III 30.25.88
Dimanchi,20 : Mlle HENRI, 22, rue Plati 50.96.27
Vendredi 25 : Mme KARMANN, Le Panorama, rue
Grimaldi 50 ...
Journal n°6470
du 25 septembre 1981
juillet 1975, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de gouvernement en date du 22 juillet 1981, qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mine Gisèle ...
Journal n°6463
du 7 août 1981
Souveraine n° 7.181 du 30 juillet 1981 portant naturalisation monégasque (p. 799).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n" 81-346 du 20 juillet 1981 portant autorisation et approbation des statuts de la ...
Journal n°6460
du 17 juillet 1981
par la loi n° 1.032, du 23 décembre 1980, susvisée
Vu la délibération du Conseil de gouVernement en date du 22 avril 1981, qui Nous a été communiquée' par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et ...
Journal n°6451
du 15 mai 1981
'au mardi 19 inclus : « La vie sous un océan de glace » ; à partir du mercredi 20 «Blizzard à Esperanza ».
*
Les congrès
Au Loews Monte-Carlo
du mardi 19 au dimanche 24
E.F. Mac Donald International ...
Journal n°6435
du 23 janvier 1981
Garde des Médecins-1981 (p. 86).
DÉPARTEMENT DES TRAVAUX PUBLICS ET DES AFFAIRES SOCIALES
Direction du Travail et des Affaires Sociales.
Circulaire n° 80-136 du 22 décembre 1980 précisant les taux ...
Journal n°6370
du 26 octobre 1979
The New tqetody Makes.
Au Folie Russe du Lœws Monté-Carlo
tous les sbirs, sauf lundi;
dîner-dansant, à partir de 20 heures
spectacle, à 22 h30
avec
Bob Bramson
Norm Nielsen
Gino Donati
les ...
Journal n°6363
du 7 septembre 1979
: UN AN
MONACO - FRANCE ET COMMUNAUTÉ : 46,00 F
ÉTRANGER : 78,00 F
Annexe de la tt Propriété Industrielle» seule 35,00 F
Changement d'adresse : 1,20 F
Les Abonnements parten't du 1" janvier de ...
Journal n°6355
du 13 juillet 1979
Compter du 8 février 1979 (p. 708).
DÉPARTEMENT DES FINANCES ET DE L'ÉCONOMIE Direction de l'habitai - Service du Logement Locaux vacants (p. 708).
MAIRIE
Avis de vacance d'emplois n° 79-20 (p. 708 ...
Journal n°6353
du 29 juin 1979
souveraines n", 390 du.13 avril 1951, n'-'928
du 27 février .1954, n7,992 du 24 juillet 1954, n'...1844 et 1:847
du 7 août I958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n' 1.951 du 22 Janvier, 1963; n' 3.265 du 24 ...
Journal n°6348
du 25 mai 1979
).
Avenant n° 16 du 20 mars 1979 à la Convention Collective Natiottate de Trawil du 5 novembre 1945, sur la' mensualisation (p. 458).
DÉPARTEMENT DES FINANCES ET DE L'ÉCONOMIE Office ErniSsions de Timbres ... 20 ...
Journal n°6344
du 27 avril 1979
ande
AraboPersique
congrèsLauditoritnn
Thérése
Réini
derners
préstigietix
oalaces
flottahis
Puiforcai
éeux
errerie
ustensilel
Maciame
commmissaire
SABAMO
Sionac
Sigvvalt
Conimissaire ... janvier 1979 au titre n'activités potir lesquelles l'optiOn n'est plus ouverte (p. 358).
Ordonnancé Souveraine n° 6..535 du 20 avril 1979 fixant lès candi-110e d'application dé l'article 3, allitéa ...
Journal n°6318
du 27 octobre 1978
l'Ordonnance Souveraine n° 5.087 du 30 janvier 1973;
Vu l'Arrêté Ministériel n° 71-212 du 20 juillet 1971 fixant les modalités d'application de l'article 26 de l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 ...
Journal n°6210
du 1 octobre 1976
'Trésor, est mutée en cette qualité au secrétariat général du Conseil National.
Cette mesure prend effet à compter du 1 ef octobre 1976.
Notre secrétaire d'État, Notre directeur des services judiciaires ... 20 ...
Journal n°6149
du 1 août 1975
° 340 du 11 mars 1942 et no 342 du 25 mars 1942;
Vu la Loi n° 408 du 20 janvier 1945 complétant
:lance du 5 mars 1895, notamment en ce. qui concerne la norrti= nation, les attributions ef la ...
Journal n°6138
du 16 mai 1975
des domicurs de sang » (p. 419).
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
Arrêté Municipal n° 75-19 du 12 mal 1975 portant titularisation d'un garçon de bureau à la Mairie (p. 419).
Arrêté Municipal no 75-20 du 12 mal ... 22 ...