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Journal n°8546 du 9 juillet 2021
Décision Archiépiscopale portant nomination du Délégué diocésain, Inspecteur des budgets paroissiaux et des services diocésains.

Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l’autorité du Siège Apostolique, Archev...

  • Décisions Archiépiscopales
  • Nominations
Journal n°8546 du 9 juillet 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.726 du 1er juillet 2021 portant nomination ou confirmation de personnalités qualifiées au sein du Centre d'Études Prospectives pour Monaco (CEPROM).

ALBERT II

  • Ordonnances Souveraines
  • Nominations
    •
    Journal n°8546 du 9 juillet 2021
    Ordonnance Souveraine n° 8.731 du 1er juillet 2021 portant nomination des membres du Comité Monégasque Antidopage.

    ALBERT II

  • Ordonnances Souveraines
  • Nominations
    •
    Journal n°8546 du 9 juillet 2021
    Ordonnance Souveraine n° 8.735 du 6 juillet 2021 portant nomination d'un Conseiller d'État.

    ALBERT II

  • Ordonnances Souveraines
  • Nominations
    •
    Journal n°8536 du 30 avril 2021
    Arrêté Ministériel n° 2021-318 du 22 avril 2021 portant nomination du Président et du collège d'experts de la Commission consultative des Archives d'intérêt public.

    Nous, Ministre d'État de la Principauté,
    Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.569 du 25 mars 2021 relative aux archives d'intérêt public ;
    Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 14 avril 2021 ;
    Arrêtons :

  • Arrêtés Ministériels
  • Nominations
    •
    Journal n°8536 du 30 avril 2021
    Arrêté du Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires n° 2021-7 du 26 avril 2021 portant nomination de deux membres du Conseil scientifique de l'Institut Monégasque de Formation aux Professions Judiciaires.

    Nous, Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco,
    Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.609 du 12 avril 2021 portant création d'un Institut monégasque de formation aux professions judiciaires, et notamment son article 2 ;
    Arrêtons...

    • Arrêtés de la Direction des Services Judiciaires
    • Nominations
    Journal n°8537 du 7 mai 2021
    Ordonnance Souveraine n° 8.638 du 29 avril 2021 portant nomination d'un Commissaire du Gouvernement auprès de la Commission Administrative de l'Office de Protection Sociale.

    ALBERT II
    PAR LA GRÂCE DE DIEU
    PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


    Vu la Constitution et notamment son article 68 ;
    Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics, notamment ses articles 7, 18 et 19&nbs...

    • Ordonnances Souveraines
    • Nominations
    Journal n°8537 du 7 mai 2021
    Ordonnance Souveraine n° 8.641 du 29 avril 2021 portant nomination du Premier Juge au Tribunal de première instance.

    ALBERT II
    PAR LA GRÂCE DE DIEU
    PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


    Vu l'article 46 de la Constitution ;
    Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de la magistrature, modifiée, et notamment son article 40 ;<...

    • Ordonnances Souveraines
    • Nominations
    Journal n°8539 du 21 mai 2021
    Ordonnance Souveraine n° 8.656 du 12 mai 2021 portant nomination d'un Substitut du Procureur Général.

    ALBERT II
    PAR LA GRÂCE DE DIEU
    PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


    Vu l'article 46 de la Constitution ;
    Vu la Convention franco-monégasque du 8 novembre 2005 destinée à adapter et à approfondir la coopération administrative entre la...

    • Ordonnances Souveraines
    • Nominations
    Journal n°8540 du 28 mai 2021
    Ordonnance Souveraine n° 8.660 du 19 mai 2021 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 15.420 du 8 juillet 2002 portant nomination d'un Chef de Service Adjoint au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Radiothérapie).

    ALBERT II
    PAR LA GRÂCE DE DIEU
    PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


    Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
    Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publ...

    • Ordonnances Souveraines
    • Nominations
    Journal n°8540 du 28 mai 2021
    Ordonnance Souveraine n° 8.657 du 19 mai 2021 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Imagerie Médicale).

    ALBERT II
    PAR LA GRÂCE DE DIEU
    PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


    Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
    Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publ...

    • Ordonnances Souveraines
    • Nominations
    Journal n°8540 du 28 mai 2021
    Ordonnance Souveraine n° 8.661 du 19 mai 2021 portant nomination d'un Professeur des Écoles dans les Établissements d'enseignement.

    ALBERT II
    PAR LA GRÂCE DE DIEU
    PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


    Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
    Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les c...

    • Ordonnances Souveraines
    • Nominations
    Journal n°8540 du 28 mai 2021
    Ordonnance Souveraine n° 8.578 du 30 mars 2021 portant nomination et titularisation d'un Employé de Bureau au Secrétariat du Département de l'Intérieur.

    ALBERT II
    PAR LA GRÂCE DE DIEU
    PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


    Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
    Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les c...

    • Ordonnances Souveraines
    • Nominations
    Journal n°8548 du 23 juillet 2021
    Arrêté Ministériel n° 2021-461 du 1er juillet 2021 portant nomination d'un Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique.

    Nous, Ministre d’État de la Principauté,

  • Arrêtés Ministériels
  • Nominations
    •
    Journal n°8532 du 2 avril 2021
    Ordonnance Souveraine n° 8.575 du 25 mars 2021 portant nomination d'un membre de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives.

    ALBERT II
    PAR LA GRÂCE DE DIEU
    PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


    Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d'informations nominatives, modifiée ;
    Vu Notre Ordonnance n° 2.230 du 19 juin 2009 fixa...

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