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Journal n°7433 du 10 mars 2000
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION ORDINAIRE Séance publique le jeudi 16 mars 2000
Le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire, à compter du mercredi 15 mars 2000, conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, se réunira en séance publique, à la Mairie, le jeudi 16 mars 2000, à 14 heures 30.

...
Journal n°7425 du 14 janvier 2000
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION EXTRAORDINAIRE Séance publique le mardi 18 janvier 2000
Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en séance publique, le mardi 18 janvier 2000, à la Mairie, à 13 heures.

L'ordre du jour de cette...
Journal n°7408 du 17 septembre 1999
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION ORDINAIRE Séances publiques les mardi 28 et mercredi 29 septembre 1999
Le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire, à compter du vendredi 17 septembre 1999, conformément aux dispositions des articles 10 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, se réunira en séances publiques, à la Mairie, les mardi 28 et mercredi 29 septembre 19...
Journal n°7407 du 10 septembre 1999
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION ORDINAIRE Séances publiques les mardi 28 et mercredi 29 septembre 1999
Le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire, à compter du vendredi 17 septembre 1999, conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, se réunira en séances publiques, à la Mairie, les mardi 28 et mercredi 29 septembre 1999, à...
Journal n°7398 du 9 juillet 1999
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION EXTRAORDINAIRE Séance publique du mardi 13 juillet 1999
Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, le Conseil communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en séance publique, le mardi 13 juillet 1999, à la Mairie, à 13 heures 30.

L'ordre du jour de cet...
Journal n°7396 du 25 juin 1999
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SEANCE ORDINAIRE Séance publique du vendredi 25 juin 1999
Le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire depuis le 15 juin 1999, conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, se réunira, en séance publique, le vendredi 25 juin 1999, à la Mairie, à 17 heures.

L'ordre du j...
Journal n°7388 du 30 avril 1999
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION EXTRAORDINAIRE Séance publique du mardi 4 mai 1999
Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en séance publique, à la Mairie, le mardi 4 mai 1999, à 17 heures 30.

L'ordre du jour de cette ses...
Journal n°7386 du 16 avril 1999
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION EXTRAORDINAIRE Séance publique du mercredi 21 avril 1999
Le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira, en séance publique, le mercredi 21 avril 1999, à la Mairie, à 18 heures 30.

L'ordre du jour de cette session comprendra l'examen de l'affaire suivante :


I
Dénomination de l'esplanade pri...
Journal n°7383 du 26 mars 1999
CONSEIL COMMUNAL- ELECTIONS DU 23 MARS 1999
Ordre du tableau

Maire
Anne-Marie CAMPORA

Adjoints :

Georges MARSAN, Premier Adjoint
Nathalie AUREGLIA, Deuxième Adjoint
Jean-Marc PASTOR, Troisième Adjoint
Roger RICHELMI, Quatrième Adjoint
Henri DORIA, Cinquième Adjoin...
Journal n°7380 du 5 mars 1999
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION EXTRAORDNAIRE Séance publique du mardi 23 mars 1999
Le Conseil Communal issu du scrutin du 21 février 1999, se réunira, conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, en séance publique, session extraordinaire, le mardi 23 mars 1999, à 11 heures, à la Mairie, à l'effet de d'élire le M...
Journal n°7379 du 26 février 1999
ELECTIONS COMMUNALES SCRUTIN DU DIMANCHE 21 FEVRIER 1999


Inscrits :

4 929
Votants :

2 675
Bulletins :
Blancs
244
Bulletins :
Nuls
122
Suffrages exprimés :

2 553
Majorité absolue :

1 277
Quart du nombre des éle...
Journal n°7378 du 19 février 1999
ELECTIONS COMMUNALES SCRUTIN DU DIMANCHE 21 FEVRIER 1999
Liste des candidats qui a été arrêtée conformément aux dispositions des articles 25 et 28 de la loi n° 839 du 23 février 1968 et affichée à la porte de la Mairie le 15 février 1999 :


LISTE POUR L'EVOLUTION COMMUNALE



M.
ARDISSON Marcel, Henri...
Journal n°7376 du 5 février 1999
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION EXTRAORDINAIRE Séance publique du jeudi 11 février 1999
Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en séance publique, le jeudi 11 février 1999, à la Mairie, à 17 heures 30.

L'ordre du jour de cet...
Journal n°7376 du 5 février 1999
ELECTIONS COMMUNALES - DECLARATIONS DE CANDIDATURES
Le Maire rappelle les dispositions de la loi n° 839 du 23 février 1968, relative aux déclarations de candidatures aux fonctions électives et aux heures d'ouverture des bureaux de la Mairie.

Tout candidat aux élections est tenu de déposer au Secrétariat de la Mairie, aux heures d'ouv...
Journal n°7369 du 18 décembre 1998
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION ORDINAIRE Séance publique le mercredi 23 décembre 1998

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Version 2018.11.07.14