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Journal n°7918
du 26 juin 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.205 du 4 juin 2009 portant nomination d’un Conseiller auprès de l’Ambassade de Monaco en Italie ainsi que Représentant Permanent adjoint de la Principauté auprès de l’Organisation des Nations-Unies pour l’alimentation et l’agriculture
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 1.574 du 6 mars 2008 portant nomination du Premier Secrétaire auprès de l’Ambassade de Monaco en Italie ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jean-Philippe...
Journal n°7918
du 26 juin 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.206 du 4 juin 2009 portant nomination du Premier Secrétaire à la Mission Permanente de Monaco auprès de l’Organisation des Nations-Unies
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 821 du 21 novembre 2006 portant nomination d’un Deuxième Secrétaire à la Mission Permanente de Monaco auprès de l’Organisation des Nations-Unies ;
Avons Ordonné et O...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 821 du 21 novembre 2006 portant nomination d’un Deuxième Secrétaire à la Mission Permanente de Monaco auprès de l’Organisation des Nations-Unies ;
Avons Ordonné et O...
Journal n°7917
du 19 juin 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.211 du 8 juin 2009 portant nomination et titularisation d’un attaché principal auprès de S.A.S. la Princesse Stéphanie
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Virginie Teberrerou est nommée en qualité d’attaché principal auprès...
Journal n°7917
du 19 juin 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.215 du 10 juin 2009 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de
M. le Président de la Roumanie
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E.M. Philippe Blanchi est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de M. le Président de la Roumanie.
Notre Secrétaire d’Etat,...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E.M. Philippe Blanchi est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de M. le Président de la Roumanie.
Notre Secrétaire d’Etat,...
Journal n°7917
du 19 juin 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.220 du 17 juin 2009 portant nomination du Chambellan de S.A.S. le Prince Souverain
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Vu Notre ordonnance n° 693 du 2 octobre 2006 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. le Colonel John...
Journal n°7917
du 19 juin 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.221 du 17 juin 2009 portant nomination du Commandant Supérieur de la Force Publique
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des membres de la Maison Souveraine ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militair...
Journal n°7917
du 19 juin 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.223 du 17 juin 2009 portant nomination d’un Chargé de mission au Palais de S.A.S. le Prince Souverain
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. le Lieutenant-Colonel Bruno Philipponnat,...
Journal n°7916
du 12 juin 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.200 du 4 juin 2009 portant nomination du Troisième Secrétaire auprès de la Délégation Permanente de Monaco auprès de l’Unesco
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Sybille Projetti est nommée Troisième Secrétaire auprès de Notre Délégation Permanente auprès de l’Unesco.
Cette nomination prend effet à compter du...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Sybille Projetti est nommée Troisième Secrétaire auprès de Notre Délégation Permanente auprès de l’Unesco.
Cette nomination prend effet à compter du...
Journal n°7912
du 15 mai 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.184 du 7 mai 2009 portant nomination d’un Chef de Service adjoint au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Néphrologie-Hémodialyse)
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur les fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établ...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur les fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établ...
Journal n°7912
du 15 mai 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.185 du 7 mai 2009 portant nomination d’un Chef de Service adjoint à mi-temps au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Pathologie)
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur les fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établ...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur les fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établ...
Journal n°7911
du 8 mai 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.110 du 23 mars 2009 portant nomination du Directeur du Centre Hospitalier Princesse Grace
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.730 du 7 mai 1935 rendant exécutoire la Convention franco-monégasque du 28 ju...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.730 du 7 mai 1935 rendant exécutoire la Convention franco-monégasque du 28 ju...
Journal n°7905
du 27 mars 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.127 du 24 mars 2009 portant nomination du Directeur du Musée National de Monaco
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 68 de la Constitution ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu la loi n° 922 du 29 mai 1972 créant un établissement public dit «Musée National» ;
Vu...
Journal n°7905
du 27 mars 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.109 du 20 mars 2009 portant nomination d’un Substitut du Procureur Général
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 4 de la Constitution ;
Vu l’article 3 de l’ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu les articles 2 et 28 de la loi n° 783 du 15 juillet 1965...
Journal n°7894
du 9 janvier 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.036 du 26 décembre 2008 portant nomination d’un Juge suppléant au Tribunal de Première Instance
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 46 de la Constitution ;
Vu l’ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu la loi n° 783 du 15 juillet 1965 portant organisation judiciair...
Journal n°7890
du 12 décembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.976 du 4 décembre 2008 portant nomination du Commissaire du Gouvernement auprès du Centre Scientifique de Monaco
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance-loi n° 690 du 23 mai 1960, modifiée, créant sous forme d’établissement public le «Centre Scientifique de Monaco» ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
V...