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Journal n°7872
du 8 août 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-401 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant les autorités illégales d’Anjouan
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu la ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu la ...
Journal n°7872
du 8 août 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-402 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Biélorussie
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu la ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu la ...
Journal n°7872
du 8 août 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-403 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Birmanie / le Myanmar
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu la ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu la ...
Journal n°7872
du 8 août 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-404 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République Démocratique du Congo
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu la ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu la ...
Journal n°7872
du 8 août 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-405 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Côte d’Ivoire
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu la ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu la ...
Journal n°7872
du 8 août 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-406 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant l’ancien régime iraquien
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu la ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu la ...
Journal n°7872
du 8 août 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-407 du 30 juillet 208 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant l’Iran
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu la ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu la ...
Journal n°7872
du 8 août 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-408 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques visant le Libéria
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu la ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu la ...
Journal n°7872
du 8 août 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-409 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant Monsieur Milosevic et les personnes de son entourage
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu la ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu la ...
Journal n°7872
du 8 août 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-410 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant le conflit de la région du Darfour au Soudan
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu la ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu la ...
Journal n°7872
du 8 août 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-411 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant à permettre une mise en œuvre effective du mandat du Tribunal Pénal International pour l’ex-Yougoslavie
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu la ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu la ...
Journal n°7865
du 20 juin 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en oeuvre des sanctions économiques.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 68 de la Constitution ;
Vu la Charte des Nations Unies notamment son article 25 et son chapitre VII ;
Vu la Convention sous forme d'échange de lettres dénommée "Convent...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 68 de la Constitution ;
Vu la Charte des Nations Unies notamment son article 25 et son chapitre VII ;
Vu la Convention sous forme d'échange de lettres dénommée "Convent...
Journal n°7865
du 20 juin 2008
'ordonnance souveraine n° 633 du 10 août 2006 (p. 1123).
Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques (p. 1125).
Ordonnance ...
Journal n°7861
du 23 mai 2008
Abulabbas
Oor
Balmukhtar
Abbes
Khaled
Belaoua
Belaour
Ghardaia
Zohra
Chemkha
Djermane
Fodhil
Bouaghi
Djermane
Fodhil
Abdeljalil
Bouaghi
Libye
Dhou
Aich
Hak
Blida
Dhou
Aich
Hak
Blida ... : arrêté en Libye le 30 juin 2004 et extradé vers l'Algérie le 14 juillet 2004.»
10) La mention «Dhou EI-Aich (alias Abdel Hak), né le 5 août 1964, à Blida, Algérie. Nationalité : probablement algérienne ...
Journal n°7861
du 23 mai 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-257 du 16 mai 2008 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
]. Adresse : Algérie. Né le 12 octobre 1965, à Oum el Bouaghi, Algérie. Nationalité :
algérienne. Renseignements complémentaires : arrêté en Libye le 30 juin 2004 et extradé vers l'Algérie le 14 juillet 2004 ... ]. Adresse : Algérie. Né le 12 octobre 1965, à Oum el Bouaghi, Algérie. Nationalité :
algérienne. Renseignements complémentaires : arrêté en Libye le 30 juin 2004 et extradé vers l'Algérie le 14 juillet 2004 ...
Journal n°7855
du 11 avril 2008
Hadj
Faryab
Faryab
Ghiassouddine
Ghiasuddin
Ghousuddin
Ghayasudin
Ghias
Hadj
Faryab
Faryab
Fakhiri
Ibn
Shaykh
Libi
Ajdabiya
Aliya
Adnan
Fakhiri
Ibn
AlShaykh
Libi
Ajdabiya
Libye ... Al Zar'ani Al Fakhiri (alias Ibn AlShaykh Al-Libi). Adresse : Ajdabiya, Libye. Date de naissance : 1963. Renseignements complémentaires : a) marié à Aliya al Adnan (de nationalité syrienne), b ...
Journal n°7855
du 11 avril 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-188 du 3 avril 2008 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
physiques" est remplacée par le texte suivant :
"Ali Mohamed Abdul Aziz Al Zar'ani Al Fakhiri (alias Ibn Al-Shaykh Al-Libi). Adresse : Ajdabiya, Libye. Date de naissance : 1963. Renseignements ... physiques" est remplacée par le texte suivant :
"Ali Mohamed Abdul Aziz Al Zar'ani Al Fakhiri (alias Ibn Al-Shaykh Al-Libi). Adresse : Ajdabiya, Libye. Date de naissance : 1963. Renseignements ...
Journal n°7848
du 22 février 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-82 du 14 février 2008 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
naissance : 28.11.1980. Lieu de naissance : a) Libye, b) Gaza (Mohamed Abdulla Imad), c) Jordanie (Mohamed Abdullah Imad), d) Palestine (Imad Mouhamed Abdellah). Nationalité : libyenne." sous la rubrique ... naissance : 28.11.1980. Lieu de naissance : a) Libye, b) Gaza (Mohamed Abdulla Imad), c) Jordanie (Mohamed Abdullah Imad), d) Palestine (Imad Mouhamed Abdellah). Nationalité : libyenne." sous la rubrique ...
Journal n°7848
du 22 février 2008
Saadi
Libi
Imad
Mouhamed
Libye
Imad
Imad
Imad
Mouhamed
idi
Imad
Muhamad
Imad
Imad
Mouhamed
Farj
Saadi
Libi
Imad
Mouhamed
Imad
Muhamad
Imad
Imad
Mouhamed
Hersi
Turki
Turki ...
Journal n°7832
du 2 novembre 2007
Shaweesh
Benghazi
Libye
Wuppertal
Yasser
Shaweesh
Yasser
Shaweesh
Benghazi
Libye
Wuppertal
Mustapha
Nasri
Hadi
Amina
Aissaoui
Mustapha
Nasri
Hadi
Amina
Aissaoui
Baqi
Baqi
Baqi
Khost ... Mohamed Ismail Abu Shaweesh (alias Yasser Mohamed Abou Shaweesh). Date de naissance : 20.11.1973. Lieu de naissance : Benghazi, Libye. Numéro de passeport : a) document de voyage égyptien 939254 b ...
Journal n°7832
du 2 novembre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-537 du 24 octobre 2007 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
Mohamed Ismail Abu Shaweesh (alias Yasser Mohamed Abou Shaweesh). Date de naissance : 20.11.1973. Lieu de naissance : Benghazi, Libye. Numéro de passeport : a) document de voyage égyptien 939254 b ... Mohamed Ismail Abu Shaweesh (alias Yasser Mohamed Abou Shaweesh). Date de naissance : 20.11.1973. Lieu de naissance : Benghazi, Libye. Numéro de passeport : a) document de voyage égyptien 939254 b ...
Journal n°7820
du 10 août 2007
MARZOCCO
GENERALI
GENERALI
PROCEDURES
Eldin
Amohamed
Dabski
Ragab
Naim
Ghasheer
Libye
Libye
Kalthoum
Shaftari
Aziza
Therab
Libye
Sanaa
Gamei
Ibn
Qaim
Ghout
Shamal
Libye
Libye ... sous la rubrique «Personnes physiques» :
1) Salem Nor Eldin Amohamed Al-Dabski [alias a) Abu AlWard, b) Abdullah Ragab, c) Abu Naim]. Adresse : Bab Ben Ghasheer, Tripoli, Libye. Date de naissance ...
Journal n°7820
du 10 août 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-397 du 1er août 2007 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte le terrorisme
]. Adresse : Bab Ben Ghasheer, Tripoli, Libye. Date de naissance : 1963. Lieu de naissance : Tripoli, Libye. Nationalité : libyenne. Passeport no : 1990/345751 (passeport libyen). Autre renseignement: nom de ... ]. Adresse : Bab Ben Ghasheer, Tripoli, Libye. Date de naissance : 1963. Lieu de naissance : Tripoli, Libye. Nationalité : libyenne. Passeport no : 1990/345751 (passeport libyen). Autre renseignement: nom de ...
Journal n°7791
du 19 janvier 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-13 du 12 janvier 2007 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
Abdurabba, b) Ghoma Abdrabba, c) Abd'rabbah, d) Abu Jamil]. Adresse : Birmingham, Royaume-Uni. Né le 2 septembre 1957, à Benghazi, Libye. Nationalité : britannique." sous la rubrique "Personnes physiques" est ... Abdurabba, b) Ghoma Abdrabba, c) Abd'rabbah, d) Abu Jamil]. Adresse : Birmingham, Royaume-Uni. Né le 2 septembre 1957, à Benghazi, Libye. Nationalité : britannique." sous la rubrique "Personnes physiques" est ...
Journal n°7791
du 19 janvier 2007
Shrayda
Amina
Storvretsvagen
Drioua
Skogas
Jungfruns
Haninge
Dobelnsgatan
Lamrabet
Trodheimsgatan
Kista
Ghuma
rabbah
Ghunia
Abdurabba
Ghoma
Abdrabba
rabbah
Jamil
Benghazi
Libye
Ghuma ... Jamil]. Adresse : Birmingham, Royaume-Uni. Né le 2 septembre 1957, à Benghazi, Libye. Nationalité : britannique.» sous la rubrique «Personnes physiques» est remplacée par les données suivantes :
«Ghuma ...
Journal n°7774
du 22 septembre 2006
dimaa
Lofti
Rihani
Bolgeri
Barni
Lofti
Rihani
Rihani
Bolgeri
Barni
Liby
Libi
AIRaghie
Nazih
Alraghie
Nazih
Sabai
Libye
Nazih
Raghie
Nabih
Rugari
Liby
Sibai
Libi
Nazih
Raghie ...
Journal n°7774
du 22 septembre 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-479 du 14 septembre 2006 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
naissance : 30.3.1964 ou 14.5.1964, Tripoli, Libye ; ressortissant libyen." sous la rubrique "Personnes physiques" est remplacée par la mention suivante :
"Nazih Abdul Hamed Al-Raghie Nabih Al ... naissance : 30.3.1964 ou 14.5.1964, Tripoli, Libye ; ressortissant libyen." sous la rubrique "Personnes physiques" est remplacée par la mention suivante :
"Nazih Abdul Hamed Al-Raghie Nabih Al ...
Journal n°7773
du 15 septembre 2006
Voyage officiel de S.A.S. le Prince Albert II en Tunisie les 7 et 8 septembre 2006.
'Aménagement Urbain de la Principauté.
Peuplée de plus de dix millions d'habitants, la Tunisie est un pays de près de 164.000 kilomètres carrés, bordé à l'ouest par l'Algérie et à l'est par la Libye, qui s ... 'Aménagement Urbain de la Principauté.
Peuplée de plus de dix millions d'habitants, la Tunisie est un pays de près de 164.000 kilomètres carrés, bordé à l'ouest par l'Algérie et à l'est par la Libye, qui s ...
Journal n°7773
du 15 septembre 2006
Ljubljana
Zine
Abidine
DHIA
Mondher
FRIJI
Abbès
MOHSEN
MEHERZI
Slah
Eddine
BENSAID
Libye
Slah
Eddine
BENSAID
biodiversité
biodiversité
Zine
Abidine
Zine
Abidine
MORJENE ... .
Peuplée de plus de dix millions d'habitants, la Tunisie est un pays de près de 164.000 kilomètres carrés, bordé à l'ouest par l'Algérie et à l'est par la Libye, qui s'étend sur près de 1.300 kilomètres de ...
Journal n°7751
du 14 avril 2006
lisation
biomé
dicale
ciens
cement
terro
risme
PROCEDURES
Benhammedi
Hannadi
Hammedi
Hammidi
Hammedi
Panhammedi
Hajir
Hajir
Libi
Qassam
Midlands
Libye
Benhammedi
Hannadi
Hammedi ...
Journal n°7751
du 14 avril 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-197 du 7 avril 2006 modifiant l'arrêté ministériel
n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance
souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures
de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
) Panhammedi ; f) Abu Hajir ; g) Abu Hajir Al Libi ; h) Abu Al Qassam]. Adresse: Midlands, Royaume-Uni. Né le 22 septembre 1966 en Libye. Nationalité : britannique " figurant sous la rubrique "personnes ... ) Panhammedi ; f) Abu Hajir ; g) Abu Hajir Al Libi ; h) Abu Al Qassam]. Adresse: Midlands, Royaume-Uni. Né le 22 septembre 1966 en Libye. Nationalité : britannique " figurant sous la rubrique "personnes ...
Journal n°7747
du 17 mars 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-130 du 9 mars 2006 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
'rabbah, d) Abu Jamil]. Adresse : Birmingham, Royaume-Uni. Né le 2 septembre 1957, à Benghazi, Libye. Nationalité : britannique.
(6) Abd Al-Rahman Al-Faqih [alias a) Mohammed Albashir, b) Muhammad Al ... 'rabbah, d) Abu Jamil]. Adresse : Birmingham, Royaume-Uni. Né le 2 septembre 1957, à Benghazi, Libye. Nationalité : britannique.
(6) Abd Al-Rahman Al-Faqih [alias a) Mohammed Albashir, b) Muhammad Al ...
Journal n°7747
du 17 mars 2006
Hartington
OSG
web
saraproperties
Ghuma
rabbah
Ghunia
Abdurabba
Ghoma
Abdrabba
rabbah
Jamil
Benghazi
Libye
Faqih
Albashir
Faqi
Khatab
Libye
Benhammedi
Hannadi
Hammedi
Hammidi
Hammedi ... -Uni. Né le 2 septembre 1957, à Benghazi, Libye.
Nationalité : britannique.
(6) Abd Al-Rahman Al-Faqih [alias a) Mohammed Albashir,
b) Muhammad Al-Bashir, c) Bashir Mohammed Ibrahim Al-Faqi,
d) Al ...
Journal n°7737
du 6 janvier 2006
Abdoulaziz
Ata
Sulaimaniya
Iraquien
Reiseausweis
Dieman
Abdulkadir
Izzat
Deiman
Alhasenben
Aljabbari
Kirkuk
Iraquien
Reiseausweis
infor
Yasser
Shaweesh
Yasser
Shaweesh
Benghazi
Libye ...
Mohamed Abou Shaweesh). Date de naissance : 20.11.1973. Lieu
de naissance : Benghazi, Libye. Numéro de passeport : a) document
de voyage égyptien 939254 b) passeport égyptien 0003213
c) passeport ...
Journal n°7737
du 6 janvier 2006
Arrêté Ministériel n° 2005-639 du 29 décembre 2005 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
Ismail Abu Shaweesh (alias Yasser Mohamed Abou Shaweesh). Date de naissance : 20.11.1973. Lieu de naissance : Benghazi, Libye. Numéro de passeport : a) document de voyage égyptien 939254 b) passeport ... Ismail Abu Shaweesh (alias Yasser Mohamed Abou Shaweesh). Date de naissance : 20.11.1973. Lieu de naissance : Benghazi, Libye. Numéro de passeport : a) document de voyage égyptien 939254 b) passeport ...
Journal n°7631
du 26 décembre 2003
Dignity
SOUVE
PROCEDURES
DAWOORD
Ratnagiri
Farj
SAADI
Libye
IMAD
MUHAMAD
IMAD
IMAD
MOUHAMED
Mokhtar
BELMOKHTAR
Chardaia
Zohra
Chemkha
Cherif
ABDELHAKIM
DJALLAL
YOUCEF
Temine
Zarkaoui ...
Journal n°7631
du 26 décembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-678 du 22 décembre 2003 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
. Lieu de naissance : Libye. Date de naissance : 28 novembre 1980. [alias a) MOHAMED ABDULLA IMAD. Lieu de naissance : Gaza. Date de naissance : 28 novembre 1980. b) MUHAMAD ABDULLAH IMAD. Lieu de ... . Lieu de naissance : Libye. Date de naissance : 28 novembre 1980. [alias a) MOHAMED ABDULLA IMAD. Lieu de naissance : Gaza. Date de naissance : 28 novembre 1980. b) MUHAMAD ABDULLAH IMAD. Lieu de ...
Journal n°7556
du 19 juillet 2002
Islantic
Qadi
Shaykh
Yassin
KAHDI
Jeddah
AISharif
Btau
Oussama
Laden
Porganisation
Oussantaben
Laden
Aminullah
Saripul
Anafi
Nairulllah
liby
RAOHIE
Nazih
ALRAGHIE
Nazih
AUSAFIAI
Libye ...
Journal n°7556
du 19 juillet 2002
Annexe I à l'Arrêté Ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application
de l'Ordonnance Souveraine n ° 15.321 du 8 avril 2002 relative
aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
-RAGHIE, Nazih ; alias ALRAGHIE, Nazih Abdul Hamed ; alias AL-SABAI, Anas),
Afghanistan ; né le 30.3.1964 ou le 14.5.1964 à Tripoli, Libye ; ressortissant libyen
Anwari, Mohammad Tahre, Mullah (affaires ... -RAGHIE, Nazih ; alias ALRAGHIE, Nazih Abdul Hamed ; alias AL-SABAI, Anas),
Afghanistan ; né le 30.3.1964 ou le 14.5.1964 à Tripoli, Libye ; ressortissant libyen
Anwari, Mohammad Tahre, Mullah (affaires ...
Journal n°7556
du 19 juillet 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n ° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
-liby (alias AL-LIBI, Anas ; alias AL-RAGHIE, Nazih ; alias ALRAGHIE, Nazih Abdul Hamed ; alias AL-SABAI, Anas),
Afghanistan ; né le 30.3.1964 ou le 14.5.1964 à Tripoli, Libye ; ressortissant ...
Afghanistan ; né le 30.3.1964 ou le 14.5.1964 à Tripoli, Libye ; ressortissant ...
Débats 1997
du 31 décembre 1997
oppailientient
cuelque
encoreje
ddit
Valéri
énno
Valéri
Teut
MEMOIRE
méinoire
medois
Libye
incorinbent
iirposent
dcutons
Cannpora
importunce
nlême
sincè
SECRETA
Valéri
Valéri
Valéri
Valéri ...
Journal n°7151
du 14 octobre 1994
Pujahe
pernanentes
céart
Congrèe
SPORTEC
juqu
Alsthom
Fighting
Loetvs
SPORTEC
Interiors
Pontvieille
Radiocommandées
tvt
OBEIDI
DERNA
Libye
préveilion
radicle
Proéédure
Elean
eKtrait ... date du 1- septembre 1994, enregistré, le nommé :
- EL OBEIDI Mohammed Mi, né le 19 janvier 1940 à DERNA (Libye), de nationalité libyenne, sans domicile ni résidence connus, a été à comparaître ...
Journal n°7132
du 3 juin 1994
Conductor
Genius
Olympics
Stabbleford
Malespina
LECORRE
TREVISE
préventiond
dechèque
OBEIDI
DERNA
Libye
libienne
LATROSuivant
enregis
tré
SnRonr
VECCNIERINI
réclainatation
Siesta
Prégident ... 1940 à DERNA (Libye), de nationalité libienne, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le vendredi 24 juin 1994, à 9 ...
Journal n°7128
du 6 mai 1994
Meheut
Directory
Pioneer
OBEIDI
Derna
Libye
RDET
OBE
Derna
Libye
teiqu
Mitsubishi
Inel
Mcnifestations
SERDEr
Sarnia
biensde
RCM
BBOUZ
LISSEMENTS
MIDAN
PANOMER
PANOMER
VECCHIERINL ... date du 23 mars 1994, enregistré, le nommé :
— EL OBEIDI Mohamed Ali, né le 19 janvier 1940 à Derna (Libye), de nationalité libyenne, sans domicile ni résidence connus, a été. cité à comparaître ...
Annexes 1989
du 31 décembre 1989
Libye
leprésentants
CSCE
accro
ssement
coopératioa
CSCE
CSCE
Enparticulier
htunfinitaires
CSCE
CSCE
uuil
CSCE
quit
cDnvenus
CSCE
effortspour
désarmenent
CSCE
deichaeun
CSCE
desirent ...
Journal n°6486
du 15 janvier 1982
connnunicadons
Feroe
communica
tions
Feroe
Royaurne
Yougodavie
Bahrein
Emirats
Oùatemala
Hawaï
Irak
Koweit
Libye
Quatar
Kaïhrnah
iime
ecilères
grottpement
SPE
surdes
équipeatents
connextion ... ,9
Israël 1,9 2,5
Japon , 1,5
Kenya 1,5
Koweit . . 1,9
Lesotho 1,5
Liban 1,9
Libye 5,5
Madagascar 1,9
Mali 1,9
Maroc 5,5
Martinique Guadeloupe 3 6
Mexique ...
Journal n°6421
du 17 octobre 1980
PiértiPotentiaire
Menaeo
Jearr
Pririce
Olinda
Gédéral
MitiiStère
ivier
Cassoudesalle
Créix
Charlês
Lettis
Chiappori
Lhebrard
alloeution
pés
étrietien
méineire
fvféditerranée
tvlajorque
Libye ...
Journal n°6278
du 20 janvier 1978
COGETEC
Triliunal
somnie
VEU
distractionnaire
LeGreffier
Gianandréa
Oavaz
zerti
Rossellini
Respighi
Cilea
Auphan
Sukis
Bonclino
Rossellini
ittion
NationsUnies
disrael
Egypté
Libye ...
Journal n°6253
du 29 juillet 1977
coifirtiiSsaire
Uuydens
Coryneti
Muéninck
floé
Delin
PNUE
Env
ronnement
rétini
Gréco
Libye
aeancement
secre
Cominission
MMiterranée
PNUE
aPProximallves
Cominissaire
enSethble
cOnmitIne
EURAMA ...
Journal n°5812
du 14 février 1969
Gouvernemerié
communiquéé
algéricane
Commonwealth
Biélorussie
Birmanie
Royaurne
Léopoldville
Dahomey
Gabonaise
hachémite
Libye
Surinam
Rwandaise
Tanganyika
laise
BLANCFIY
Ordénnance ... , République d'Islande, Israël, Italie, la Jamaïque, Japon, Royaume hachémite de Jordanie, Kuwait, Royaume du Laos, République Libanaise, République de Libéria, Libye, Principauté du Liechtenstein, Luxembourg ...
Journal n°5422
du 4 septembre 1961
Aralie
Séoudite
Biélorussie
Birmanie
Réptiblique
RuandiUrundi
Hachémite
Libye
Luxern
Royainne
Socialiàtes
Vénézuéla
Secrftaire
eteNotre
Ncoulis
éptiblique
Uhis
Aluizio
Magalhaens
Aluizic ... Royaume-Uni de Libye, le Luxern.bourg, la Fédération de Malaisie, le Royaume du Maroc, le Mexique, Monaco, le Népal, le Nicaragua, la Norvège, la Nouvelle-Zélande, le Pakistan, le Paraguay, le Royaume des ...
Journal n°5332
du 14 décembre 1959
Hachémite
Libye
Surinam
Vénézuéla
NOGIIÈS
Biélorussie
Birmanie
Télécommuiications
Républiqüe
Hachémite
Libye
Luxernbourg
Norvàge
Réptiblique
Vénézuéla
Viêt
Yérnen
YougOsià
Noonhs ... sous administration italienne, du Japon, du Royaume Hachémite de Jordanie, du Laos, du Liban, de la République de Libéria, de la Libye, du Luxembourg, du Maroc, du Mexique, du Népal, du Nicaragua, de la ...
Journal n°4970
du 5 janvier 1953
Boreini
Tra
Huet
Louys
LONCLE
FORVILLE
Vilino
uNépal
Libye
Présidert
Pinstitution
SecréJade
obseriations
Conférencd
Montévideo
Secrétaria
Adrilnistrative
menibres
Exéctitif
accla
Jacini ... Etats Membres :
La délégation monégasque a voté, selon les instructions du Gouvernement Princier, en faveur do l'admission des Etats suivants, désormais_ membres de l'Institution uNépal, Libye et ...
Journal n°4083
du 13 février 1936
'appliquer des sanctions écônomiques deviennent opérantes. Dans ce cas, le Conseil doit recommander, à l'unanimité, les sanctions militaires. Si cette unanimité n'est pas obtenue, chaque Etat est pratiquement ...
Journal n°3727
du 16 mai 1929
Numidie
Hiempsal
Numidie
Jugurtha
Salluste
Jugurtha
xviri
Ibérie
Médi
terranée
Gétules
Salluste
Libye
Tyr
Siret
Sidon
Tyr
TOLÈDE
edifico
cerco
Verdaguer
Pepratx
Tolède
Tubal
Lamech ... Salluste, officier et gouverneur romain, est allé en Libye où, pendant les loisirs de son proconsulat, par eût de lettré, il compulsa les vieux documents puniques de la contrée. Combien d'autres évènements ...
Journal n°3718
du 21 mars 1929
Herent
Bilhon
Fidelio
exquisement
pra
Tyr
Tyr
Hist
clfef
Aderbaal
Maarbaal
Asdrubaal
Asdrubaal
Scipions
Silius
Italicus
Bostar
Bostar
Belus
Belide
Libye
consa
crer
Tyr
Plutarque ... au temple d'Ammon, en Libye, pour se faire consa-
crer fils de Jupiter et d'Hercule. Nous l'avons vu
ensuite demandant d'entrer à Tyr pour offrir, dans sa ville et dans son temple même, un ...
Journal n°3693
du 11 octobre 1928
EIE
ÉTRANona
Profes
SaintGrégoire
FALGAIROLLE
CharlesJoseph
FALGAIROLLE
Igto
Cuinet
FALGAIROLLE
Nouvier
FALGAIROLLE
MAITRES
Euxin
Colchide
stratégiqùes
Abyla
Calpé
Egée
Libye ... plusieurs mers : mer Egée, entre la Grèce et l'Asie-Mineure ; mer de Libye, de la Sicile à l'Egypte ; mer Ionienne, de la Grèce
à ; mer de Tyrrhénie, sur les côtes occi-
dentales de l'Italie, — et le ...
Journal n°3691
du 27 septembre 1928
Béotie
Alcmène
Amphytrion
Memphis
Tyriens
Hyksos
Ramessides
phénico
Béotie
Cadinus
Kadam
Béotie
DodPne
Epire
émanée
Pélasges
decet
Dodone
Lybie
Dodone
zvir
Peiresc
Libye
Libye
Libye ... compris que cet ordre était d'origine divine, firent ce qui était prescrit. Quant à l'autre colombe, qui s'était envolée en Libye, elle ordonna de fonder l'oracle d'Ammon, consacré au même dieu ...
Journal n°3222
du 2 décembre 1919
Ramonet
pléïade
Espage
Luzzati
Cattolica
Volterra
Libye
rernarqbables
pléïade
parrni
aménagemenes
Joabin
trentairre
Ibériquetombe
reioignent
Atlantiqne
chappe
alysèrent
scientique ... , l'océanographie de la Méditerranée est redevable de ses progrès avec la puissante protection de l'Etat et la valeur des savants italiens. L'Adriatique, les côtes de Libye. le détroit de Messine et d ...
Journal n°1888
du 9 octobre 1894
Australasian
Konigsdorfer
cryptogames
réta
JOIJILIV
blissement
ogr
Bertillon
Bertillon
Bertillon
Bertillon
Athénien
Timée
Néchao
Cassitérides
Scylax
Théophrate
Aviénus
Diodore
Gadès
Libye ... considérable située à l'occident de la Libye et couverte d'une végétation luxuriante.
Il n'y a pas lieu de s'étonner que les renseignements sur les voyages des Phéniciens soient aussi peu nombreux, car ...