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Journal n°2695 du 1 février 1910
Monaco, il sera procédé, par le ministère de l'huissier soussigné, à la vente aux enchères publiques de divers meubles et objets mobiliers appartenant à la Société des Bains de Mer de Monaco, consistant en ...
Journal n°1324 du 11 décembre 1883
'inauguration. On pourra se les procurer à partir du 10 décembre courant, aux bureaux de l'Exposition Intel nationale, ou au bureau central de la vente des tickets, 64,-avenue de la Gare, à Nice. — Le vent qui se ...
Journal n°8500 du 21 août 2020
SOCIETE FINANCIERE ET D'ENCAISSEMENT en abrégé « S.F.E. » - Société Anonyme Monégasque au capital de 1.000.000 euros - Siège social : 8, rue du Gabian - Aigue-Marine - Bloc B - 2ème étage – Monaco - AVIS DE CONVOCATION
leur gestion ; - Affectation du résultat - Dividendes ; - Autorisation à donner aux administrateurs de traiter personnellement ou ès-qualités avec la société dans les conditions de l'article 23 de l ... donner aux Administrateurs pour leur gestion ; -         Affectation du résultat - Dividendes ; -         Autorisation à donner aux administrateurs de traiter personnellement ou ès-qualités avec la société ... Avis de convocation ... SOCIETE FINANCIERE ET D'ENCAISSEMENT en abrégé « S.F.E. » - Société Anonyme Monégasque au capital de 1.000.000 euros - Siège social : 8, rue du Gabian - Aigue-Marine - Bloc B - 2ème étage – Monaco ...
Journal n°4758 du 13 décembre 1948
SOCIAUX. ( ommuniqué relatif à l'extension des clisositions de la Convention C ollective Nationale (p. 768), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX. - ;lois aux uttlisaieuri d'alcool .de rétrocession (p. 768 ...
Journal n°5977 du 14 avril 1972
'Office des téléphones. Lire : Les candidatures devront parvenir à la Direction de la Fonction publique (Monaco-Ville) avant le 20 avril 1972 tel non pas avant le 8 avril 1972) accompagnées des pièces d ...
Journal n°6461 du 24 juillet 1981
aux, fonctions publiques ; Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État ; Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d ...
Journal n°7041 du 4 septembre 1992
'une expérience de gestion d'une base aérienne et de maintenance de ses infrastructures (garage, sources d'énergies, eécurité Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique ,. Boite postale ...
Journal n°8348 du 22 septembre 2017
Décision de S.E.M. le Ministre d'État en date du 12 septembre 2017 portant sur la mise en œuvre, par la Direction de la Sûreté Publique, du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Dispositif de vidéoprotection des locaux de la Direction de la Sûreté Publique sis 9, rue Suffren Reymond ; 35, avenue Princesse Grace (Poste police) ; 47, avenue de Grande-Bretagne (garage) et zone F à Fontvieille (DC3) afin d'assurer la protection des personnes, des biens et des données ».
'informations nominatives ayant pour finalité : « Dispositif de vidéoprotection des locaux de la Direction de la Sûreté Publique sis 9, rue Suffren Reymond ; 35, avenue Princesse Grace (Poste police) ; 47, avenue de Grande ... 'informations nominatives ayant pour finalité : « Dispositif de vidéoprotection des locaux de la Direction de la Sûreté Publique sis 9, rue Suffren Reymond ; 35, avenue Princesse Grace (Poste police) ; 47, avenue de Grande ...
Journal n°6276 du 6 janvier 1978
. 3), Arrêté Ministériel n° 77495 du 9 cléceMbre 1977 pOrtant ouverture d'un concours en vue du recrutement de tro's commis la Direction des Services Fiscaux (p. 3). Arrêté Ministériel-n° 77496 du 9 ...
Journal n°2021 du 6 avril 1897
aux diverses classes de la société. Une tente avait été dressée sur l'emplacement même de la future construction, des drapeaux monégasques la -décoraient. Les maisons voisines étaient également ...
Journal n°1918 du 23 avril 1895
Principauté, séant au Palais de Justice, à Monaco, et par devant, M. Eliacin PLANTIF, juge à ce commis, il sera procédé, en deux lots, à la vente aux enchères publiques des immeubles ci-après désignés ...
Journal n°4042 du 2 mai 1935
de la Sûreté Publique, d'accord avec le Service des Travaux Publies, fixera les conditions et indiquera le lieu et le jour- des opérations. ART. 5. Tout propriétaire ou conducteur des véhicules ci ...
Journal n°2048 du 12 octobre 1897
-1897, sur la demande des Chemins de fer italiens ; il correspondra avec le train partant de Vintimille pour Gènes à 6 h. 55 du matin (heure de Paris). Enfin, pour répondre aux sollicitations de la Société ...
Journal n°5550 du 14 février 1964
tenue de cotiser à la Caisse Autonome des RetraiteS de- Monaco et soumise aux obligations incombant aux ServiceS particuliers de retraites. ART. 3. Les cotsations versées par la Banque privée ...
Journal n°3741 du 22 août 1929
'exemption des navires de guerre ou assimilés. 2. L'Office international d'Hygiène publique avait adressé, aux Gouvernements signataires de la Convention de 1926, une ,circulaiic pour leur demander s ...

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Version 2018.11.07.14